CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

421 560 résultats pour « ) avocat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00324

Cassation

10 février 2026

10 février 2026

Cavalerie, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [G] [Z], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

61372645cd5801467742441d

Cassation

8 septembre 2004

8 septembre 2004

tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit septembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE et les observations de Me BOUTHORS, avocat

Source officielle
CC

cr

61372645cd5801467742441e

Cassation

8 septembre 2004

8 septembre 2004

tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit septembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE et les observations de Me BOUTHORS, avocat

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100782

Cassation

3 décembre 2025

3 décembre 2025

[F], de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de l'association familiale de vacances Bon Séjour et de la société Finadorm, et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocate générale, après débats en l'audience

Source officielle
CC

cr

6079a87c9ba5988459c4d7c0

Cassation

28 février 2006

28 février 2006

Y... a fait connaître au juge d'instruction qu'il changeait d'avocat, à une date telle que le délai prévu par l'article 114, alinéa 2, ne pouvait plus être respecté et que, d'autre part, l'avocat a disposé

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01419

Cassation

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Tarabeux, avocat général, après débats en l'audience publique du 22 octobre 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201505

Cassation

23 novembre 2017

23 novembre 2017

(l'avocat) de défendre ses intérêts dans diverses procédures ; que le litige a donné lieu à une ordonnance de référé rendue le 15 décembre 2005 ; qu'en désaccord avec l'avocat sur le montant des honoraires

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200681

Cassation

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Pradel, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00413

Cassation

24 avril 2024

24 avril 2024

Flores, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Mme [R], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Ernst & Young société d'avocats, et l'avis de M.

Source officielle
CC

cr

61372641cd58014677424245

Cassation

7 septembre 2004

7 septembre 2004

observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, de la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocats

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100600

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

A..., ès qualités, de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat de Mme F... et de la société M...                     

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00458

Cassation

11 mars 2025

11 mars 2025

Cavalerie, conseiller, les observations de Me Laurent Goldman, avocat de M. [LT] [C], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100936

Cassation

22 septembre 2016

22 septembre 2016

Ride, avocat général, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Teiller, conseiller, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de la société Aviva assurances, de la SCP

Source officielle
CC

civ2

613724b3cd58014677417aa4

Cassation

21 décembre 2006

21 décembre 2006

Z..., avocat au barreau de Nice, devait relever M. X... de sa mission ; que M. X... a alors émis une facture des démarches multiples qu'il avait effectuées dans l'intérêt de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00864

Cassation

3 mai 2016

3 mai 2016

Le Corre, Mme Prache, conseillers référendaires, Mme Berriat, avocat général, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Lambremon, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C201326

Cassation

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Gervais de Lafond, conseiller, les observations de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de M. [N], et l'avis de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02033

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MONDON ; Vu l'ordonnance du président de la chambre criminelle, en date du 28 mars 2017, joignant les pourvois et prescrivant leur examen immédiat

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200250

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

Pradel, conseiller référendaire, les observations de Me Soltner, avocat de Mme [H], et l'avis de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200249

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

Pradel, conseiller référendaire, les observations de Me Soltner, avocat de Mme [D], de la Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de Mme [K], et l'avis de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00569

Cassation

30 juin 2021

30 juin 2021

Sur le rapport de Mme Bélaval, conseiller, les observations de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de la société Allianz IARD, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Mandataires

Source officielle

Page 40 sur 21078

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC38 430 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BONNET FLORENT AVOCATS

SIREN 880216197Greffe du Tribunal de Commerce de romans

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARAH MADI AVOCAT

SIREN 948698246Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PORTAILL & BERNARD AVOCATS

SIREN 343462040Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SV AVOCAT

SIREN 929893097Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

EPITOGE AVOCATS

SIREN 942985029Greffe du Tribunal de Commerce de saint-quentin

20/09/2026

Voir →