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882 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210662

Cassation

24 novembre 2016

24 novembre 2016

[J] [R] a été victime le 16 mai 2003 d'un accident du travail ayant occasionné des lésions au genou gauche, pour lesquelles une date de consolidation avait été fixée au 1er mars 2005 ; qu'une

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10919

Cassation

13 septembre 2017

13 septembre 2017

moquer de Mme Y... en affirmant qu'elle "ne comprenait rien", qu'elle "n'était bonne à rien" se moquant également physiquement des salariés, affublant certains de surnoms dénigrants tels que "sans genoux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201182

Cassation

9 juillet 2015

9 juillet 2015

; que lors de son audition par l'enquêteur de la Caisse, Monsieur X... a déclaré avoir glissé en montant par la sapine, être tombé d'une hauteur d'environ 3m-3, 5m, sur les fesses et s'être cogné un genou

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00134

Cassation

23 janvier 2013

23 janvier 2013

a été déclaré provisoirement inapte à son poste de solier à son retour de congé formation « mais apte à un poste n'impliquant pas de port de charges supérieures à 10 kg ni de travail en position à genoux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201529

Cassation

8 octobre 2009

8 octobre 2009

locotracteur devait faire passer son engin devant une démouleuse dont le cycle de fonctionnement était alors relancé entraînant le basculement et la chute d'une lingotière le fauchant au niveau des genoux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201997

Cassation

10 décembre 2009

10 décembre 2009

de chose jugée, une jurisprudence constante permet d'éclairer la portée de ce dispositif par les motifs de la décision ; que dans sa motivation la cour d'appel a indiqué en page 5 que les douleurs au genou

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR01397

Cassation

15 avril 2015

15 avril 2015

avec mes mains, ...en insistant, sans parler il a réussi à lécher la chatte, mon sexe, il me caressait ... quand il a compris que je me laissais faire, il se mettait directement au pied de mon lit à genou

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00738

Cassation

16 juin 2021

16 juin 2021

le port de charges la manipulation de bagages et containers ont entraîné une dégradation de son état de santé ayant conduit à de multiples arrêts de travail pour des douleurs au dos, traumatisme aux genoux

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00255

Cassation

1 février 2017

1 février 2017

[K] (qui lui aurait claqué la porte dans la tête, la faisant saigner du nez, et lui aurait donné des coups de pieds dans le genou), ainsi que de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05224

Cassation

16 novembre 2016

16 novembre 2016

avant de dire que c'était aux toilettes, précisant qu'elle lui avait touché le kiki le temps qu'il fasse pipi ; qu'il expliquait qu'elle baissait son pantalon jusqu'au genou

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110575

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

sous le régime de la communauté légale, est la suivante : - Célia X... est âgée de 55 ans et connaît d'importants problèmes de santé liés à des interventions sur une hernie discale, la cheville et au genou

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03031

Cassation

8 janvier 2019

8 janvier 2019

après que l'engin de levage de marque Manitou qui la soulevait à l'aide d'une flèche télescopique eut basculé en avant ; qu'à la suite de cet accident, la victime a subi une amputation à 18 cm sous le genou

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO11158

Cassation

16 décembre 2020

16 décembre 2020

hiérarchique, Mme N..., à partir du début de l'année 2015, puis que ces faits se sont multipliés à partir de sa reprise le 13 juillet 2015 à la suite d'un arrêt de travail consécutif à une opération du genou

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210208

Cassation

24 mars 2016

24 mars 2016

et les troubles dans les conditions d'existence (personnelles, familiales et sociales) ; qu'il est caractérisé par une limitation douloureuse du rachis dorso lombaire, une limitation de la flexion du genou

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00659

Cassation

16 mars 2016

16 mars 2016

Il a vu [V] qui était à genoux, se prosternait et priait alors que les secours étaient attendus ; - [I] [FE] déclare que, dès le départ, il s'est dit que l'auteur du coup de couteau était soit [OC], soit

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CC

civ2

à M. X... de ce qu'il se désiste de ses pourvois dirigésc/MM. Y

ECLI:FR:CCASS:2014:C201733

Cassation

20 novembre 2014

20 novembre 2014

; Sur le pourvoi n° Q 13-27.573 : Sur les premier et second moyen, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 juillet 2013), que le 11 août 2006, Pierre A... s'est tordu le genou

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00524

Cassation

25 mars 2015

25 mars 2015

X..., prescrivant son retour à domicile ; que ce document indique « qu'un premier bilan a montré : chute au travail sur le genou gauche » à l'exclusion de toute autre cause ; que ces éléments laissent

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00429

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

suivantes« station debout prolongée tant en statique qu'en dynamique (maximum 45 minutes), manutentions de charges supérieures à 5 kg de manière occasionnelle et 2-3 kg de manière répétée, posture à genoux

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00011

Cassation

19 février 2019

19 février 2019

que son mari l'avait menacée de mort avec un marteau, en faisant semblant de la frapper sur la tête ; que le soir même il avait tenté de la violer et qu'en se débattant elle lui a porté un coup de genoux

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100821

Cassation

10 juillet 2013

10 juillet 2013

cinquième position de danse classique (pieds croisés, bras en corolle au-dessus de la tête), qu'en effet les postures du corps ne sont pas naturelles dans la mesure où les jambes se croisent au niveau des genoux

Source officielle

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