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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210662
24 novembre 2016
[J] [R] a été victime le 16 mai 2003 d'un accident du travail ayant occasionné des lésions au genou gauche, pour lesquelles une date de consolidation avait été fixée au 1er mars 2005 ; qu'une
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10919
13 septembre 2017
moquer de Mme Y... en affirmant qu'elle "ne comprenait rien", qu'elle "n'était bonne à rien" se moquant également physiquement des salariés, affublant certains de surnoms dénigrants tels que "sans genoux
ECLI:FR:CCASS:2015:C201182
9 juillet 2015
; que lors de son audition par l'enquêteur de la Caisse, Monsieur X... a déclaré avoir glissé en montant par la sapine, être tombé d'une hauteur d'environ 3m-3, 5m, sur les fesses et s'être cogné un genou
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00134
23 janvier 2013
a été déclaré provisoirement inapte à son poste de solier à son retour de congé formation « mais apte à un poste n'impliquant pas de port de charges supérieures à 10 kg ni de travail en position à genoux
ECLI:FR:CCASS:2009:C201529
8 octobre 2009
locotracteur devait faire passer son engin devant une démouleuse dont le cycle de fonctionnement était alors relancé entraînant le basculement et la chute d'une lingotière le fauchant au niveau des genoux
ECLI:FR:CCASS:2009:C201997
10 décembre 2009
de chose jugée, une jurisprudence constante permet d'éclairer la portée de ce dispositif par les motifs de la décision ; que dans sa motivation la cour d'appel a indiqué en page 5 que les douleurs au genou
cr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR01397
15 avril 2015
avec mes mains, ...en insistant, sans parler il a réussi à lécher la chatte, mon sexe, il me caressait ... quand il a compris que je me laissais faire, il se mettait directement au pied de mon lit à genou
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00738
16 juin 2021
le port de charges la manipulation de bagages et containers ont entraîné une dégradation de son état de santé ayant conduit à de multiples arrêts de travail pour des douleurs au dos, traumatisme aux genoux
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00255
1 février 2017
[K] (qui lui aurait claqué la porte dans la tête, la faisant saigner du nez, et lui aurait donné des coups de pieds dans le genou), ainsi que de M.
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05224
16 novembre 2016
avant de dire que c'était aux toilettes, précisant qu'elle lui avait touché le kiki le temps qu'il fasse pipi ; qu'il expliquait qu'elle baissait son pantalon jusqu'au genou
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110575
3 octobre 2018
sous le régime de la communauté légale, est la suivante : - Célia X... est âgée de 55 ans et connaît d'importants problèmes de santé liés à des interventions sur une hernie discale, la cheville et au genou
ECLI:FR:CCASS:2019:CR03031
8 janvier 2019
après que l'engin de levage de marque Manitou qui la soulevait à l'aide d'une flèche télescopique eut basculé en avant ; qu'à la suite de cet accident, la victime a subi une amputation à 18 cm sous le genou
ECLI:FR:CCASS:2020:SO11158
16 décembre 2020
hiérarchique, Mme N..., à partir du début de l'année 2015, puis que ces faits se sont multipliés à partir de sa reprise le 13 juillet 2015 à la suite d'un arrêt de travail consécutif à une opération du genou
ECLI:FR:CCASS:2016:C210208
24 mars 2016
et les troubles dans les conditions d'existence (personnelles, familiales et sociales) ; qu'il est caractérisé par une limitation douloureuse du rachis dorso lombaire, une limitation de la flexion du genou
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00659
16 mars 2016
Il a vu [V] qui était à genoux, se prosternait et priait alors que les secours étaient attendus ; - [I] [FE] déclare que, dès le départ, il s'est dit que l'auteur du coup de couteau était soit [OC], soit
à M. X... de ce qu'il se désiste de ses pourvois dirigésc/MM. Y
ECLI:FR:CCASS:2014:C201733
20 novembre 2014
; Sur le pourvoi n° Q 13-27.573 : Sur les premier et second moyen, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 juillet 2013), que le 11 août 2006, Pierre A... s'est tordu le genou
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00524
25 mars 2015
X..., prescrivant son retour à domicile ; que ce document indique « qu'un premier bilan a montré : chute au travail sur le genou gauche » à l'exclusion de toute autre cause ; que ces éléments laissent
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00429
8 avril 2021
suivantes« station debout prolongée tant en statique qu'en dynamique (maximum 45 minutes), manutentions de charges supérieures à 5 kg de manière occasionnelle et 2-3 kg de manière répétée, posture à genoux
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00011
19 février 2019
que son mari l'avait menacée de mort avec un marteau, en faisant semblant de la frapper sur la tête ; que le soir même il avait tenté de la violer et qu'en se débattant elle lui a porté un coup de genoux
ECLI:FR:CCASS:2013:C100821
10 juillet 2013
cinquième position de danse classique (pieds croisés, bras en corolle au-dessus de la tête), qu'en effet les postures du corps ne sont pas naturelles dans la mesure où les jambes se croisent au niveau des genoux
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