A..., que Média Organisation pouvait légitimement penser que l'autorité transmettante avait effectivement obtenu l'autorisation de reproduction ; que l'on doit au demeurant relever la légèreté avec laquelle

pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le premier moyen, d'une part, que les statuts de la société SEIA précisent qu'elle a pour objet : "l'achat et la vente de produits mécaniques

d'un enseignement riche et varié résultant d'une formation approfondie principalement dans la pratique de la langue anglaise ainsi qu'aux techniques d'accueil et de communication tant orales que mécaniques

A... avait activement participé au détournement découlant notamment d'une mécanique de vente aux particuliers; qu'en ne s'expliquant pas sur ce point, la décision attaquée a encore omis de répondre à un

France a passé commande le 27 avril 1998 à la société Endel, anciennement Entrepose fire power et delattre levivier, de l'ingénierie, la fourniture et les essais mécaniques sur trois économiseurs de chaudières

notation, et qui ressent comme une injustice d'être livré en pâture aux sarcasmes et à la malveillance du public, par un prétendu censeur bénéficiant de l'avantage conféré par l'assistance technique des médias

sur ce que celle de "Royal Quartz", qu'entendait maintenir la société Sofidi, traduisait une technique différente et opposée sur le plan commercial à celle des montres Rolex, symbole de l'horlogerie mécanique

et compte tenu du risque normal dont elle admettait l'existence, l'employeur avait pris les précautions qui s'imposaient pour assurer la sécurité du salarié, et, notamment, si le recours à la pelle mécanique

[V] du chef de viol, avait déjà été diffusée dans différents médias et qu'elle avait elle-même contribué à la diffusion de son image et à son identification, a déclaré le prévenu coupable d'avoir postérieurement

imputé à une partie de l'administration marocaine, en l'espèce, "les services de renseignement du royaume chérifien", d'avoir espionné le téléphone d'une "trentaine de journalistes et de patrons de médias

l'article L. 4154-2 du code du travail ; qu'en relevant, pour écarter la présomption de faute inexcusable de l'employeur, que la victime avait été engagée en qualité d'agent/technicien de maintenant mécanique

escroquerie de la part de A..., lui reprochait d'avoir, lors de l'augmentation de capital de la société Regina Plaisance courant juillet 1988, fait l'apport de son fonds de commerce de "nautisme et mécanique

selon l'arrêt attaqué, que la société Transports Hemmerlin a effectué plusieurs transports à destination de la société Asturiana de Zinc, dont le prix ne lui a pas été payé par l'expéditeur, la société Mecanex

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société à responsabilité limitée TUYAUTERIE MECANIQUE CHAUDRONNERIE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Constructions mécaniques de Normandie - CMN - dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société française d'assemblage mécanique et d'étanchéité

X... a été engagé le 15 juin 1990 en qualité de chaudronnier tuyauteur par la Société électricité soudure Chaudronnerie mécanique (SETSCM) ; que son contrat ayant été rompu au début du mois de novembre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Tolerie Mécanique Industrie (TMI), société

Y..., pris en sa qualité de liquidateur de la société Installation mécanique générale, demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de

l'arrêt attaqué (Grenoble, 26 novembre 2003), que la société Set Cargo, à qui la société Gaz de France (Gaz de France) avait confié le transport aller-retour entre la France et la Belgique d'un ensemble mécanique