comptables, que les talons de chèques établis, ont été créés alors que le commissaire aux comptes poursuivait ses opérations de contrôle des comptes, et qu'ils ont eu en réalité pour but et pour objet de masquer

surcroît observé que sa date correspond à celle du commencement des travaux ; qu'on n'appréhende pas enfin le préjudice pouvant résulter d'un faux dans la mesure où l'information relative à l'incendie du massif

le mis en cause, la quantité de drogue faisant l'objet de chaque voyage, la façon de dissimuler la drogue (dans les paquets de pâtes alimentaires), les prix pratiqués et les cachettes utilisées pour masquer

la conformité du procédé à l'usage et de la régularité apparente des chèques litigieux, mais également, comme l'y invitaient les écritures d'appel de la société Vitry, compte tenu de l'utilisation massive

soutenaient dans leurs conclusions d'appel que, si la déclaration de cessation des paiements n'avait pas été faite dans les délais requis, c'était parce que la véritable situation des sociétés avait été masquée

n'ait pas eu les mêmes causes que celui ayant abouti à l'arrêt du 27 juin 2000, la cour d'appel a violé l'article 1351 du Code civil ; 4 / que constitue un acte de concurrence déloyale le débauchage massif

fabrication et pose de charpente traditionnelle et structure en bois », « fabrication et pose de charpentes et structures en bois lamellé-collé », « fourniture et pose de bâtiments en panneaux bois massifs

la chambre de l'application des peines de la cour d'appel de Bordeaux, statuant sur l'appel d'un jugement du tribunal de l'application des peines de Tarbes, était composée de trois magistrats, Mme Massieu

Lazare, Amédée Z..., demeurant à Anse-Bertrand (Guadeloupe), "Massioux", en cassation d'un arrêt rendu le 21 mars 1988 par la cour d'appel de Basse-Terre (chambre sociale), au profit de M. Y...

Michel A..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; EN PRESENCE : de Mme Josiane Z..., demeurant chez Mme Y..., la Rebatierre, 38500 Massieu, La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1994 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la société La Maille Fine des Cévennes, société anonyme, dont le

témoins entendus ont unanimement relevé le rôle actif du prévenu qui ne peut utilement soutenir qu'il n'était animé d'aucune intention délictuelle alors qu'il donnait toutes instructions utiles pour masquer

cela n'est pas établi puisqu'elle ne verse pas aux débats de courriels adressés à ces derniers pour leur demander leur accord, ni de réponse de refus de leur part, alors qu'elle produit ces échanges de mails

(l'assurée) a conclu deux prêts immobiliers avec la société Banque populaire du Massif central (la banque), garantis par une assurance de groupe souscrite par la banque auprès des sociétés Assurances Banque

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 mai 2000) que M; Martin X..., citoyen anglais, membre d'un groupe de cinq alpinistes réalisant une escalade dans le massif

seulement le droit, mais le devoir, de restituer aux faits qui leur sont déférés leur véritable qualification ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Claude X..., masseur-kinésithérapeute

son arrivée à l'hôpital, la victime a été prise en charge par Marie-Paul X..., médecin responsable du service des urgences ; qu'elle est décédée, une heure plus tard, des suites d'une hémorragie massive

X... ont entrepris des travaux de transformation de cette cour, et fait réaliser, sur une partie de sa superficie, une chape de béton destinée à recevoir un dallage, en modifiant la disposition des massifs

Massip, dont le siège est à Capdenac (Aveyron), 3 / la société des Laboratoires Therabion, dont le siège est à Figeac (Lot), ..., 4 / la société des Laboratoires CERMA, dont le siège est à Toulouse

selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 23 avril 2002) que la société Les Jardiniers d'Aix a conclu avec la société Incitations un contrat de location d'un panneau publicitaire ; que ce panneau a été masqué