Patrick F..., demeurant ... (Nord), 3°/ M. Olivier N..., demeurant 24, résidence Jean-Vart, entrée V, Saint-Pol-sur-Mer (Nord), 4°/ M. Jackie Y..., demeurant ... Mardyck (Nord), 5°/ M.

Patrick X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 avril 1999, où étaient présents : M.

Patrick X..., associés de cette société (les associés), ont assigné M.

Patrick X..., domicilié [...], contre trois arrêts rendus les 26 janvier, 27 mai et 2 juin 2015 par la cour d'appel de Pau (2e chambre, section 2), dans le litige l'opposant à Mme Céline Y..., épouse

(la caution) s'est rendu caution solidaire envers la société Banque populaire du Sud (la banque) de prêts consentis à la société Patrick X...

Patrick V..., domicilié [...] , 29°/ Mme Maud W..., domiciliée [...] , 30°/ M. Hervé XX..., 31°/ Mme Catherine YY..., épouse XX..., domiciliés [...] 32°/ M.

Patrick E..., demeurant à Lamastre (Ardèche), place Seignobos, 3°/ de la société à responsabilité limitée Soprodem, dont le siègesocial est à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), ..., défendeurs à la

Z... avaient percé le mur du puits et réalisé une tranchée pour passer les tuyaux alimentant les pompes de M. C... et de M. Y... en présence de MM. Louis et Patrick C..., auteurs de M.

YH... de Miguel, 10°) Mme Patricia P..., 11°) M. Eric Q..., 12°) M. Manuel U..., 13°) Mme Brigitte XP..., 14°) M.

Patrick X... ; Sur le rapport de M.

X... à payer à la société Alliance batelière de la sambre belge la somme de 2 500 euros et rejette sa demande ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre commerciale, financière et économique

Patrick X... et de Mme Y... et a condamné le mari à payer une pension alimentaire pour l'entretien de son fils Lionel, confié à la garde de la mère ; que le 5 novembre 1984, Mme Y... a assigné les époux

En ce que le jugement attaqué, infirmant la décision de recours amiable accorde à l'EURL BARRIERE Patrick une remise partielle de 50 000 euros sur les majorations afférentes aux cotisations sur salaires

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 15 décembre 1989 qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 10 000 francs d'amende et à des réparations civiles

Patrick Z..., demeurant à Dinard (Ille-et-Vilaine), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt : LA COUR, composée

Assurances générales de France (AGF), dont le siège social est ... (1er), 2 / Mme Yvette C..., épouse Y..., agissant tant personnelle qu'ès qualités de la personne et des biens de son fils mineur, Patrick

Patrick N..., 7°/ M. Jean-Claude L..., demeurant tous ..., 8°/ la commune de Villefontaine, représentée par son maire en exercice, dont le siège est ..., 9°/ M.

Patrick X..., demeurant ... (Oise), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 mars 1992, où étaient présents : M. Cochard, président, M.

Patrick X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt; LA COUR, en l'audience publique du

(ROGER), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PAU DU 27 OCTOBRE 1970, QUI L'A CONDAMNE POUR ABANDON DE FAMILLE A 500 FRANCS D'AMENDE ET A PAYER 500 FRANCS A TITRE DE DOMMAGES-INTERETS A LA DAME Y...,