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'est de rentrer à l'UGAP avec la neurologie Je tiens à féliciter tous ceux qui ont participé à la réponse à cet AO, [D], [B], [N], pour l'excellence de leur travail A la veille du réveillon

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110373

Cassation

1 juin 2017

époux; que l'attestation établie le 13 décembre 2012 par Madame Danielle B... n'a aucune force probante dès lors que ce témoin rapporte, de manière contradictoire avec les faits, avoir passé les réveillons

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100318

Cassation

17 mars 2010

celle-ci pour des départs en mission ; qu'à cet égard cette reprise de la vie commune est attestée par Roland et Claude Y... qui font état de visites régulières de Laurent X... et non seulement pour le réveillon

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613725a0cd5801467741f556

Cassation

19 mars 1998

Mohamed, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 6 mai 1997, qui, pour infraction à la législation sur les stupéfiants et rébellion pour le premier, infraction à

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60793b369ba5988459c3c4c7

Cassation

4 décembre 1981

base d'un rapport d'expertise, qu'elle avait entrepris des démarches auprès des pouvoirs publics, mais que ceux-ci, pour des raisons d'opportunité, avaient estimé préférable de laisser "pourrir" la rébellion

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6079a88d9ba5988459c4ded3

Cassation

29 janvier 1974

VOIES DE FAIT ENVERS UN AGENT DE LA FORCE PUBLIQUE DANS L'EXERCICE DE SES FONCTIONS QUI A ETE A TORT RETENU A L'ENCONTRE DU DEMANDEUR, PRESENTENT, PAR CONTRE, TOUS LES ELEMENTS LEGAUX DU DELIT DE REBELLION

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6079a7fc9ba5988459c4b80c

Cassation

11 juillet 1978

ETE INTERPELLES, ALORS QU'ILS REVENAIENT DE NUIT, DANS UN ENDROIT OU, QUELQUES HEURES AUPARAVANT, ILS AURAIENT DISSIMULE DES SACS CONTENANT DU MATERIEL DE CAMBRIOLAGE ; QU'ILS ONT ETE INCULPES DE REBELLION

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6137263bcd58014677423f3b

Cassation

6 décembre 2005

de PARIS, 7ème section, en date du 3 août 2005, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de tentative d'homicide volontaire sur personne dépositaire de l'autorité publique en récidive, et rébellion

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ECLI:FR:CCASS:2013:CR04230

Cassation

22 octobre 2013

Philippe X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 4-10, en date du 19 mars 2012, qui, pour pour conduite d'un véhicule malgré l'annulation du permis de conduire et rébellion, l'a condamné

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6079a8a69ba5988459c4e5f3

Cassation

10 février 1970

COULEUR, DONNAIT DROIT A UN LOT D'IMPORTANCE VARIABLE ALLANT DU SIMPLE PAQUET DE CHEWING-GUM D'UNE VALEUR DE 50 CENTIMES AU GROS LOT CONSTITUE PAR UNE BOITE DE BONBONS ASSORTIE D'UN BRIQUET OU D'UN REVEILLE-MATIN

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civ1

60794b6a9ba5988459c42fdc

Cassation

20 mars 1984

A AUSSITOT MIS EN PLACE UNE SONDE ENDO-TRACHEALE ET A REUSSI A RETABLIR LA RESPIRATION DE LA MALADE MAIS QUE, A SON REVEIL, ON DEVAIT CONSTATER UNE PERFORATION DE L'OESOPHAGE ; QUE, MME Y...

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ésulte de l'information charges suffisantesc/Jean-Marc X

6137253dcd5801467741c212

Cassation

2 juillet 1991

Mohimont, épouse X..., laquelle tentative manifestée par un commencement d'exécution en l'espèce des coups portés à l'aide d'une bouteille, de deux couteaux et d'un réveil, et un début de strangulation

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soc

6137213ccd580146773f21c8

Cassation

22 novembre 1990

X... avait embarqué sur son navire qui devait appareiller immédiatement en complet état d'ivresse, que cet état l'avait empêché de prendre part aux manoeuvres de départ, et qu'il ne s'était pas réveillé

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soc

613721c1cd580146773f6e4c

Cassation

11 juin 1992

Reveille, ayant demeuré ... à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), et actuellement sans domicile connu, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

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soc

61372229cd580146773fabbe

Cassation

2 mars 1994

, demeurant ... à Boujan-sur-Libron (Hérault), 9 / Mme R..., née Madeleine D..., demeurant ... à Cazouls-lès-Béziers (Hérault), 10 / Mme J..., née Jacqueline Z..., demeurant rue du Commandant Réveill

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civ1

613721dfcd580146773f859e

Cassation

9 juin 1993

Révillon à Saint-Laurent-sur-Saône (Ain), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

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613726a2cd58014677427394

Cassation

3 novembre 2005

en qualité de gérante de la Sarl "le 140 Avenue Victor Hugo" a signé un procès-verbal de prise en charge, désignant le matériel loué ainsi "divers matériels concernant le bloc opératoire et salle de réveil

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100646

Cassation

27 novembre 2024

Il retient que s'il résulte des éléments versés aux débats que le contrôle de la société YOGC est revendiqué tant par le gouvernement légitime, que par la rébellion houthiste, il n'est nullement établi

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comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00022

Cassation

10 janvier 2012

. : « Nous revenons vers vous dans l'affaire citée en référence, afin de vous faire connaître notre intention de contester votre projet de rejet de notre créance auprès du juge commissaire.

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6079a8df9ba5988459c4f27f

Cassation

28 septembre 1999

le 18 de 8 h 05 à 9 h 15 par Michel Z..., chirurgien, l'anesthésie étant pratiquée par Bernard A..., anesthésiste-réanimateur avec emploi du fluothane pour l'endormissement ; que l'opération et le réveil

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