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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO00397
3 avril 2024
3 avril 2024
rapport de Mme Ott, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société ZF Mobility France, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Mme [T], et l'avis de Mme Roques
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91148
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Il contribue par des apports en compte courant chaque année à hauteur de 7.000 euros pour garantir son exécution ; -de la SCI Charles Robin 3B, société qui a fait l'objet d'un redressement judiciaire
Source officiellecomm
6079d6479ba5988459c5a8da
1 mars 1965
1 mars 1965
ROBIN. AVOCATS : MM. ROUSSEAU ET BEURDELEY.
Source officiellecomm
6079d6479ba5988459c5a9c8
29 mars 1965
29 mars 1965
ROBIN. AVOCATS : MM. MARTIN-MARTINIERE ET DE SEGOGNE. DANS LE MEME SENS : SUR LE NO 1 : 23 MAI 1964, BULL. 1964, III, NO 259, P. 223 ET L'ARRET CITE.
Source officiellecomm
6079d6479ba5988459c5a9c9
29 mars 1965
29 mars 1965
ROBIN. AVOCATS : MM. DE SEGOGNE ET MAYER. A RAPPROCHER : 22 FEVRIER 1961, BUL. 61, III, NO 100, P. 89. 21 JANVIER 1963, BULL. 1963, III, NO 47 (1ER), P. 38.
Source officiellecomm
6079d6479ba5988459c5a9e0
1 avril 1965
1 avril 1965
N° 61-12 952 X...C/ Y...ET AUTRES PRESIDENT : M GUILLOT-RAPPORTEUR : M E GUILLOT-AVOCAT GENERAL : M ROBIN-AVOCATS : MM CHAREYRE ET ROUSSEAU.
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6079d6489ba5988459c5aa64
13 mai 1965
13 mai 1965
PRESIDENT : M GUILLOT-RAPPORTEUR : M DALLANT-AVOCAT GENERAL : M ROBIN-AVOCATS : MM CELICE ET CAIL.
Source officiellecomm
6079d6839ba5988459c5ba7c
14 janvier 1976
14 janvier 1976
soc
61372170cd580146773f3c08
16 mai 1991
16 mai 1991
Robin X..., demeurant ... à Saint-Malô (Ille-et-Vilaine), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00573
14 juin 2016
14 juin 2016
lieu de "rejette leur demande et les condamne à payer à la société LC Immo la somme globale de 3 000 euros" il faut lire "... rejette leur demande et les condamne à payer à la société Les Transports Robin
Source officiellesoc
613720c9cd580146773ee5f0
13 juillet 1988
13 juillet 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Micheline Z..., demeurant à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine), résidence Robin, appartement 108, .
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100106
2 février 2022
2 février 2022
Serrier, Mme Champ, Mme Robin-Raschel, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv3
61372375cd5801467740a0da
16 février 2000
16 février 2000
cour d'appel de Paris (2e chambre civile, section B), au profit : 1 / de la société civile immobilière (SCI) Théâtres Montparnasse et des Gobelins, dont le siège est ..., 2 / de la société Le Rodin
Source officielleciv1
613721a5cd580146773f595e
31 mars 1992
31 mars 1992
Christian X..., demeurant Plan de Robion, Quartier Canto Plouro à Robion (Vaucluse), 2°) de M. Georges X..., demeurant Le Paradis à Tullins (Isère), 3°) de M.
Source officielleciv3
613721b8cd580146773f6833
18 novembre 1992
18 novembre 1992
Roque, demeurant à Paris (15e), 13, place Etienne Pernet, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300214
23 février 2017
23 février 2017
Quelques mentions manuscrites ont été ajoutées sur ce document, selon les demandeurs par Mme [Q] elle-même : "Robien" (au lieu de [L]), "9 ans" (au lieu de 15 ans en loi [L]).
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100343
20 mai 2020
20 mai 2020
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Creatis, et après débats en l'audience publique du 10 mars 2020 où étaient
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100344
20 mai 2020
20 mai 2020
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations de Me Le Prado, avocat de le Caisse de crédit mutuel Versailles Val de Gally, de la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100346
20 mai 2020
20 mai 2020
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boulloche, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100124
5 février 2020
5 février 2020
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations de Me Occhipinti, avocat de M.
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Société civile professionnelle d'avocats DUMEAUX ROBIN-ROQUES
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