, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 20 novembre 1987 par la cour d'appel de Paris (19ème chambre, section B), au profit : 1°/ de la société Eponoise de Maçonnerie

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 6 décembre 2016), que, par acte du 11 avril 2005, M. et Mme Y... ont acquis une maison d'habitation, dont la société Mousseigt avait réalisé les lots gros oeuvre, maçonnerie

seulement et par voie de retranchement, en ce qu'il condamne la société Allianz IARD à payer à la SCI Jankar la somme de 45 644 euros au titre du préjudice matériel affectant le gros oeuvre et la maçonnerie

courante) et béton armé courant » et une spécialisée pour la « restauration pierre de taille et maçonnerie du patrimoine ancien ».

[B], architecte, assuré auprès de la société Acte ; que les travaux de démolition, terrassement, gros oeuvre, drainage ont été confiés à la société SMG, entreprise de maçonnerie, béton armé, rénovation

assureur, engagé des travaux de réparation et de surélévation de leur pavillon ; qu'ils ont confié l'exécution des travaux à la société JDF construction, laquelle a sous-traité les lots démolitions, maçonnerie

[C], mandataire liquidateur de la société [2], la société [4] ([4]) en qualité d'assureur de cette société et de l'entreprise de maçonnerie [E], M.

[M] a été engagé par la société Via Corsa (la société), le 1er octobre 2006, en qualité d'aide maçon, classé ouvrier d'exécution, puis promu chef d'équipe, classé ouvrier professionnel, à compter du 1er

Gérard Z..., artisan maçon, demeurant ..., Hermes (Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1989 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), au profit : 1°/ de M.

assuré auprès de la mutuelle des architectes Français (MAF), une mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une villa ; que la société Trevisiol a été chargée des travaux de gros oeuvre, maçonnerie

Francis Y..., aux droits duquel se trouvent ses héritiers (les consorts Y...), a donné son fonds de commerce de maçonnerie en location-gérance à la société Entreprise Y... , pour une durée de trois ans

Beauvois, président, Mme Masson-Daum, conseiller référendaire rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Chemin, Fromont, Villien, Cachelot, Martin, conseillers, M.

agricole de la Corse (SOMIVAC), assurée par la société les Assurances générales de France (compagnie les AGF), ont entrepris la construction d'un hangar ; que le premier devait réaliser les travaux de maçonnerie

Chemin, Villien, Cachelot, Mme Lardet, conseillers, Mmes Masson-Daum, Fossaert-Sabatier, Boulanger, M. Betoulle, conseillers référendaires, M.

liens de la prévention du chef d'escroqueries, l'arrêt attaqué énonce que le prévenu a présenté à cet établissement public des fausses factures de travaux, établies à sa demande par une entreprise de maçonnerie

1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 2 avril 2002), que pour la réalisation d'un programme immobilier, la société MGM, maître de l'ouvrage, a confié le lot terrassement-maçonnerie-VRD

L'Auxiliaire ; - la société Tecnic ingénierie, pour des d'études de béton armé, assurée auprès de la SMABTP ; - la société PPB, aux droits de laquelle vient la société KP1, pour les lots gros oeuvre, maçonnerie

fait l'objet d'un refus de publication à la conservation des hypothèques ; que cette situation a ensuite été régularisée par la publication, le 27 novembre 1991, par les soins de la SCP Soulat-Popelin-Masson

X..., en qualité de maçon, a été victime d'un accident du travail le 5 juin 1987 ; que le 11 août 1989, le médecin du travail l'a déclaré inapte à son emploi et aux travaux du bâtiment et des travaux publics

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 13 Mai 1993), qu'en 1984, l'Office public des HLM des Alpes-Maritimes (OPAM), maître de l'ouvrage, a chargé l'entreprise Fiorello des travaux de maçonnerie