LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause la société Financière Montalivet et la société Axa France ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 9

Philippe X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1997 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la société Financière d'épargne venant aux droits de la société

Sur le pourvoi n° Y 96-15.562 formé par la Société financière et foncière, société anonyme, dont le siège est 27-33, quai Le Gallo, 92100 Boulogne-Billancourt, en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre

société financière Ares en qualité de travailleur indépendant à compter de décembre 2007, puis avait été engagé par la société Financière Ares à compter du 1er juillet 2008, et qu'aucune des parties ne

Librairie B, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], défenderesse à la cassation ; EN PRESENCE : 1°/ de la société BA, société à responsabilité limitée, 2°/ de la société Financière

Française des jeux (la société FDJ) a conclu un contrat de courtier-mandataire avec la société Financière H...

de la société financière et commerciale Z Ficoz, 3°/ à la société Ubi solutions, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], représentée par son administrateur provisoire Mme [I]

, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société financière Norbert Dentressangle, 2°/ à la société Norbert Dentressangle investissements, société par

FG Portfolio Limited, dont le siège est [Adresse 5] (Royaume-Uni), 2°/ à la société Financière de gestion et d'investissement (FGI), société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse

Pierre A..., demeurant ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers des sociétés Bottin 3B, financières sysmark, BDM management, sysmark et Plessis routage, 2 / de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 19 mai 2011) que la société HSBC a consenti à la société Financière

] (Chine), 3°/ à la société Financière, [J], société anonyme, dont le siège est, [Adresse 4], anciennement dénommée OTCex, défenderesses à la cassation.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par acte du 28 août 2003, les consorts X... ont vendu à la société Financière Stiram leurs

Z..., ès qualités, et la société Financière Suffren 2 aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette leur demande et les condamne à payer à M.

P..., domicilié [...] , 2°/ à la société Financière VH, société anonyme financière, dont le siège est [...], anciennement dénommée Carrières de la Vallée Heureuse et du Haut Banc, 3°/ à la société VH

Peugeot) a concédé à la société Garage moderne aux droits de laquelle vient la société Financière de Pommereux (la société) le droit de représenter la marque Peugeot, ce contrat ayant pris fin le 31 décembre

Pierre, dont le siège est ..., et ayant élu domicile chez le GIE Axa Midi Immobilier ..., 5 / de la Société financière pour la location, dont le siège est actuellement ..., défenderesses à la cassation

conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant lesdits arrêts et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Bordeaux, autrement composée ; Condamne la société

société Financière X... ; Attendu qu'après avoir énoncé que l'acte de donation du 15 novembre 1990 stipulait que le montant du rapport ne pourra être supérieur à 2 487 500 francs, l'arrêt retient que

Jean-René Y..., la société Dumas-Trebern, la société J2R Promotion et la société financière Barilliet ; que la société Aclachris construction, animée par M.