régulièrement engagé sur la chaussée et d'homicide involontaire ; "aux motifs que le 16 mai 1999, à 9 heures 30, Gaston X..., conducteur d'un véhicule automobile, circulant boulevard Thiers à Digne les Bains

couverte de 14 m étant devenue une entrée avec porte et fenêtre ; qu'il a, d'autre part, créé 50 m de SHON en extension en façade est du bâtiment existant en réalisant deux chambres avec salle de bains

brisé ; (que) les morceaux devaient en être retrouvés" (cf. arrêt attaqué, p. 3, 8ème alinéa) ; que "l'audition de l'enfant permettait de découvrir qu'Alexandre X... la conduisait dans la salle de bains

"était passé à son domicile", "lui avait demandé une fellation" et, devant son refus, était allé "se soulager dans la salle de bain/wc", puis était "parti en la menaçant", lui ordonnant de "ne rien dire

pris la main pour la mettre sur son propre sexe ; que, lorsque la grand-mère était absente, il l'amenait à son domicile où il la déshabillait, lui-même se mettant nu; qu'il lui faisait prendre des bains

d'autrui sans autorisation ; que lors de son transport sur les lieux, le 19 janvier 2004, en présence du prévenu et des gardes nationaux de la chasse, le président du tribunal d'instance de Digne-les-Bains

souple placé sous l'échantillon du tissu et simulant la peau ne portait aucune marque ; que, par ailleurs, et en second lieu, "Challenger" résiste à l'attaque des acides même après trempage dans un bain

L'étage est composé de trois chambres à coucher et d'une salle de bain. Dans la chambre située à main droite, couloir droit en haut de l'escalier, constatons la présence de [W] [O].

; Sur le deuxième moyen : Attendu que, selon les énonciations du jugement, lors d'un concours de bovins organisé dans la commune de Villedieu, le jury ayant constaté qu'une génisse appartenant à Rube

RUDY A... RECUES, LE C.C.E.

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne l'association Stade poitevin rugby à payer à M.

épouse Z... a été engagée en qualité de chargée de mission ressources humaines par contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel à compter du 7 septembre 2008 par l'association Comité de bassin

Selon l'arrêt attaqué (Metz, 7 février 2019), [G] [M] (la victime), employé du 19 décembre 1961 au 31 mai 1994 en qualité de mineur de fond par les Houillères du bassin de [A], aux droits desquelles

représentée par sa gérante, Mme Valérie Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1997 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit : 1 / de la société Pompes funèbres marbreries du Bassin

n'avait pas fixé la date d'effet de la déchéance partielle des droits de la société Cloud's sur la marque "Quinze Treize" en ce qui concerne les produits suivants : "chaussures de sport, chaussures de rugby

Haute-Vienne, les autres provenant de la Charente, département qui non seulement n'est pas inclus dans la région Limousin prise en tant que circonscription administrative mais ne peut faire partie d'un bassin

Rudy Y... en réparation de son préjudice moral et dire que la société ADECCO doit être garantie par la seule société utilisatrice Jean Nallet, qui a commis la faute inexcusable, de cette condamnation,

, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3 / de la société Lido Hôtel, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 4 / de la société civile immobilière (SCI) Les Rubis

X..., Y..., Z... et A... ont été engagés, par contrat de travail à durée déterminée, en qualité de joueurs professionnels de rugby par l'Union athlétique gaillacoise (UAG), respectivement les 29 juin 2005

Z... de Vaudrimey d'Avout de Capellis épouse Cormier, demeurant quartier de Fare Rau Ape à Pirae, Tahiti, 13°) Mme Temanava Z... de Vaudrimey d'Avout de Capellis épouse Babin, demeurant à Pirae, Tahiti