qui sortait du restaurant en compagnie de son ami Georges A..., s'est approché d'elle pour critiquer la façon dont elle procédait, et l'aurait agressée verbalement et physiquement en lui saisissant le bras

'autre part, que selon le tableau n° 57 des maladies professionnelles, les travaux comportant habituellement des mouvements répétés de préhension ou d'extension de la main sur l'avant-bras

, qu'il avait selon ses termes mis son sexe dans la fesse puis introduit un doigt dans son sexe, qu'elle décrivait son agresseur comme ayant les cheveux noirs, une moustache et des tatouages sur les bras

Conseil supérieur de la pêche saisissent 56 anguilles argentées encore retenues captives dans le dispositif de pêche dans le vannage, et 182 autres anguilles stockées dans un vivier immergé dans le bras

qu'il ressort de ces déclarations que Jean-François X..., poursuivi et agressé par les époux A... au motif prétendu qu'il avait détérioré leur boîte aux lettres, n'a fait que se défendre en lançant les bras

gardiens de la paix malgré leur interdiction et, après avoir vu que son cousin se faisait menotter, a appuyé fortement sa main sur le cou de Pierre Z..., fonctionnaire de police, tout en armant son bras

[U] [L] ait volontairement accompli des gestes à caractère sexuel sans que ceux-ci revêtent un caractère équivoque » (p. 13, § 9), du fait que la prise d'appui sur la poitrine avec les avant-bras pouvait

[E] [H], alors stagiaire au sein de la société [1] (la société), a eu le bras happé par une perceuse automatique alors qu'il était à proximité de cette machine outil. 3.

selon l'arrêt attaqué ( Paris, 11 décembre 2002), que par un contrat du 14 avril 1987, la société BSN, devenue société Groupe Danone, agissant au nom et pour le compte de ses filiales les sociétés Brasseries

fracture du cinquième métacarpien, qui sont compatibles avec les violences reprochées au prévenu, ainsi que les témoignages de ses collègues et amis, qui ont pu observer sur elle la présence de bleus aux bras

E..., il est intervenu pour l'aider à se relever et lui demander de partir ; qu'à ce moment là, Patrick X... s'est relevé et lui a porté des coups, l'agrippant par le bras, en le pinçant et en le griffant

l'enquête, avoir été impressionnée par René C... qui contestait ses décisions et était très proche d'elle mais ne pas avoir été frappée, ajoutant qu'elle avait fini par le repousser en lui prenant le bras

, premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 18 octobre 2016), que la société DDPA, qui exploitait un fonds de commerce de brasserie

O..., le 22 avril 2014, la société Brasseries Kronenbourg adressait à M.

X... était employé au café brasserie "Taverne du Midi" en qualité de cuisinier depuis le 15 janvier 1969 ; que son contrat de travail a été transféré à la société Ibiza Café lors de la reprise de l'établissement

Sur le moyen unique, pris en ses six branches : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Paris, 13 juin 1996) que les époux Z... ont promis de vendre leur fonds de commerce de café, restaurant, brasserie

rez-de-chaussée et au 1er étage de l'immeuble; que faisant grief à l'assemblée générale des copropriétaires du 12 juin 1993 d'avoir décidé qu'il lui était impossible d'autoriser la création d'un café-brasserie

exécution, à l'acceptation formelle du restaurateur du site, de garantir, au titre de son personnel, l'achat à la société Geteparc de tickets à concurrence de 648 000 francs HT ; que le restaurateur la Brasserie

A..., transporteur routier, de transporter des téléviseurs de Brême à Wissous et de les livrer à Y...

Pierre X..., demeurant ..., 3°/ de la Société Financière de Développement SOFID, société à responsabilité limitée, dont le siège social est ..., 4°/ de la société Gretys à l'enseigne Brasserie Kanter"s