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882 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00265

Cassation

26 janvier 2011

26 janvier 2011

Enfin, vous n'êtes pas sans ignorer mon état de santé (arthrose prononcée du genou).

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110604

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

Il a ajouté que ce traumatisme avait d'ailleurs dû être relativement important puisqu'on retrouvait un recurvatum du genou droit, alors qu'il n'y en avait pas à gauche.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110303

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

état alarmant" (il aurait téléphoné à sa fille à 22 h), mais seulement d'importantes douleurs", dont il rappelle qu'elles sont connues dans les suites d'une intervention sur le genou

Source officielle
CC

cr

6137268ecd5801467742683f

Cassation

16 octobre 2007

16 octobre 2007

avant le 31 janvier 2001, est d'autant plus remarquable que ce praticien ne disposait que d'une indication de " douleur au mollet " par la patiente le 18 janvier 2001, puis d'une douleur au dessus du genou

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101060

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

maternel indique avoir été frappé et gazé à l'aide d'une lacrymogène ; que les constatations médicales reprises dans le jugement relèvent qu'il présentait effectivement des contusions à la main et au genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210476

Cassation

29 mai 2019

29 mai 2019

. : « (...) je pense qu'au bout de 3 mois, je vais revenir sur les genoux et que là j'aurais bien mérité des vacances (...)

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200554

Cassation

27 avril 2017

27 avril 2017

[Q], au titre des frais de santé futurs avait fait état du renouvellement du petit matériel médical [alèzes, pans, protège-genoux, gants, Bétadine, etc. (223,16 €/mois)], soit, pour une période de 47 mois

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200410

Cassation

23 mars 2017

23 mars 2017

" (page 8), mais que, dans les suites de l'accident du 17 mars 2006, seule une chondropathie de la pointe de rotule du genou droit a été diagnostiquée le 4 juin 2007 (page 9) ; qu'ainsi,

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100690

Cassation

1 octobre 2020

1 octobre 2020

père : Ie 5 novembre 2017 (plaie à l'oeil gauche avec trois points de suture à l'hôpital Necker - selon la pièce n°68, il s'agit du 12 avril 2018), le 21 mars 2018 (dermabrasions au niveau des deux genoux

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101479

Cassation

17 décembre 2014

17 décembre 2014

demeurant pas été contestée par son époux, un certificat médical établi le septembre 2002 par le docteur Z... duquel il ressort qu'elle a présenté de nombreuses abrasions cutanées au niveau des deux genoux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200058

Cassation

15 janvier 2015

15 janvier 2015

au niveau de la colonne cervicale : une contracture paravertébrale en regard de D 11 - D 12 à gauche, au niveau des membres inférieurs : un genuvarum bilatéral à deux travers de doigt, au niveau des genoux

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01137

Cassation

1 juillet 2015

1 juillet 2015

B) l'absence de soins sur une résidente du foyer d'hébergement, victime d'une chute le 25 octobre 2008 qui a provoqué une entorse du genou droit.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01542

Cassation

29 septembre 2015

29 septembre 2015

Mon genou me faisant toujours souffrir, j'ai à nouveau été en arrêt maladie.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02373

Cassation

17 novembre 2011

17 novembre 2011

témoin ; qu'il est arrivé et l'a aidé parce qu'elle avait du mal à déplacer une palette avec un transpalette, et que quelques heures plus tard seulement Mademoiselle X... l'a informé qu'elle avait mal au genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201981

Cassation

20 décembre 2012

20 décembre 2012

X..., salarié de la société Aquitaine Travail Temporaire (la société de travail temporaire), a été victime, le 20 mai 1996, d'un accident dû à un choc au genou droit alors qu'il se trouvait en mission

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200837

Cassation

28 mai 2009

28 mai 2009

(frais d'aide ménagère, location d'une attelle de genou, provisions) ne correspondent pas aux prestations exposées par le tiers payeurs et visées de manière limitative à l'article 29 de la loi du 5 juillet

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210255

Cassation

6 mai 2021

6 mai 2021

antérieur à l'accident et notamment pour les opérations extérieures ; que les séquelles neurologiques liées à l'accident consistent en un déficit de la spasticité du membre inférieur gauche (genou

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00462

Cassation

16 février 2016

16 février 2016

un coup de tête, provoquant, pour les mêmes raisons de sécurité, l'intervention de Mme [G] [P] qui, se retournant sur son siège, l'a pris sous les aisselles et lui a maintenu la tête plaquée sur ses genoux

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00525

Cassation

21 avril 2022

21 avril 2022

[J] relative au harcèlement moral sans examiner les griefs relatifs à l'absence de mise à disposition des protège-genoux préconisés par le médecin du travail, à l'absence de visite médicale de reprise

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02270

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

derrière par Mathieu X... sous les ordres de Tristan, ensuite ils l'ont jetée à terre, tenue et ont commencé à la déshabiller, Mathieu X... la tenait par les cheveux et lui avait bloqué ses bras avec son genou

Source officielle

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