CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00265
26 janvier 2011
Enfin, vous n'êtes pas sans ignorer mon état de santé (arthrose prononcée du genou).
civ1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110604
8 septembre 2021
Il a ajouté que ce traumatisme avait d'ailleurs dû être relativement important puisqu'on retrouvait un recurvatum du genou droit, alors qu'il n'y en avait pas à gauche.
ECLI:FR:CCASS:2021:C110303
8 avril 2021
état alarmant" (il aurait téléphoné à sa fille à 22 h), mais seulement d'importantes douleurs", dont il rappelle qu'elles sont connues dans les suites d'une intervention sur le genou
cr
6137268ecd5801467742683f
16 octobre 2007
avant le 31 janvier 2001, est d'autant plus remarquable que ce praticien ne disposait que d'une indication de " douleur au mollet " par la patiente le 18 janvier 2001, puis d'une douleur au dessus du genou
ECLI:FR:CCASS:2017:C101060
14 septembre 2017
maternel indique avoir été frappé et gazé à l'aide d'une lacrymogène ; que les constatations médicales reprises dans le jugement relèvent qu'il présentait effectivement des contusions à la main et au genou
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210476
29 mai 2019
. : « (...) je pense qu'au bout de 3 mois, je vais revenir sur les genoux et que là j'aurais bien mérité des vacances (...)
ECLI:FR:CCASS:2017:C200554
27 avril 2017
[Q], au titre des frais de santé futurs avait fait état du renouvellement du petit matériel médical [alèzes, pans, protège-genoux, gants, Bétadine, etc. (223,16 €/mois)], soit, pour une période de 47 mois
ECLI:FR:CCASS:2017:C200410
23 mars 2017
" (page 8), mais que, dans les suites de l'accident du 17 mars 2006, seule une chondropathie de la pointe de rotule du genou droit a été diagnostiquée le 4 juin 2007 (page 9) ; qu'ainsi,
ECLI:FR:CCASS:2020:C100690
1 octobre 2020
père : Ie 5 novembre 2017 (plaie à l'oeil gauche avec trois points de suture à l'hôpital Necker - selon la pièce n°68, il s'agit du 12 avril 2018), le 21 mars 2018 (dermabrasions au niveau des deux genoux
ECLI:FR:CCASS:2014:C101479
17 décembre 2014
demeurant pas été contestée par son époux, un certificat médical établi le septembre 2002 par le docteur Z... duquel il ressort qu'elle a présenté de nombreuses abrasions cutanées au niveau des deux genoux
ECLI:FR:CCASS:2015:C200058
15 janvier 2015
au niveau de la colonne cervicale : une contracture paravertébrale en regard de D 11 - D 12 à gauche, au niveau des membres inférieurs : un genuvarum bilatéral à deux travers de doigt, au niveau des genoux
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01137
1 juillet 2015
B) l'absence de soins sur une résidente du foyer d'hébergement, victime d'une chute le 25 octobre 2008 qui a provoqué une entorse du genou droit.
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01542
29 septembre 2015
Mon genou me faisant toujours souffrir, j'ai à nouveau été en arrêt maladie.
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02373
17 novembre 2011
témoin ; qu'il est arrivé et l'a aidé parce qu'elle avait du mal à déplacer une palette avec un transpalette, et que quelques heures plus tard seulement Mademoiselle X... l'a informé qu'elle avait mal au genou
ECLI:FR:CCASS:2012:C201981
20 décembre 2012
X..., salarié de la société Aquitaine Travail Temporaire (la société de travail temporaire), a été victime, le 20 mai 1996, d'un accident dû à un choc au genou droit alors qu'il se trouvait en mission
ECLI:FR:CCASS:2009:C200837
28 mai 2009
(frais d'aide ménagère, location d'une attelle de genou, provisions) ne correspondent pas aux prestations exposées par le tiers payeurs et visées de manière limitative à l'article 29 de la loi du 5 juillet
ECLI:FR:CCASS:2021:C210255
6 mai 2021
antérieur à l'accident et notamment pour les opérations extérieures ; que les séquelles neurologiques liées à l'accident consistent en un déficit de la spasticité du membre inférieur gauche (genou
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00462
16 février 2016
un coup de tête, provoquant, pour les mêmes raisons de sécurité, l'intervention de Mme [G] [P] qui, se retournant sur son siège, l'a pris sous les aisselles et lui a maintenu la tête plaquée sur ses genoux
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00525
21 avril 2022
[J] relative au harcèlement moral sans examiner les griefs relatifs à l'absence de mise à disposition des protège-genoux préconisés par le médecin du travail, à l'absence de visite médicale de reprise
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02270
18 octobre 2017
derrière par Mathieu X... sous les ordres de Tristan, ensuite ils l'ont jetée à terre, tenue et ont commencé à la déshabiller, Mathieu X... la tenait par les cheveux et lui avait bloqué ses bras avec son genou
Page 42 sur 45
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.