CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372516cd5801467741ae15
26 septembre 2007
41 / Mme Hélène Cadiou, épouse Payen, domiciliée 23 allée du Tromeur, 29800 Plouedern, 42 / Mme Marie-Madeleine Guiavarc'h, épouse Pengam, domiciliée Kéravézan Bihan, 29800 Plouedern, 43 / Mme Nadine
cr
édure suiviec/Jean-Pierre Y
61372531cd5801467741bb8f
13 juin 1989
Nadine veuve X..., partie civile, agissant tant en son nom personnel que comme administratrice légale des biens de son fils mineur, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 5ème chambre, en date
civ1
61372130cd580146773f1b3e
25 avril 1990
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Nadine A..., demeurant ...
civ2
6137236dcd580146774099b9
29 juin 2000
demeurant Le Roosevelt ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1998 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre civile, section C), au profit : 1 / de Mlle Cindy B..., 2 / de Mme Nadine
civ3
6137232acd58014677406492
24 mars 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadine X..., épouse Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt
613721c4cd580146773f7120
2 juin 1992
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadine A..., demeurant ... à La Forêt Fouesnant (Finistère), en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin
comm
Donne défautc/M. D
613721cbcd580146773f768e
16 mars 1993
social est zone industrielle du Bois Joly, boîte postale 5 aux Herbiers (Vendée), en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1990 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit de : 18/ Mme Nadine
613721cbcd580146773f76c9
9 décembre 1992
Jean André T..., demeurant chemin de Constantin à Anglet (Pyrénées-Atlantiques), 18°/ Mme Nadine A..., demeurant villa Mira Moutes, avenue Grancher à Cambo-les-Bains (Pyrénées-Atlantiques), 19°/ M.
61372312cd580146774050b8
29 janvier 1998
demeurant ..., 32°/ de Mme Marie-Hélène XB..., demeurant ..., 33°/ de Mme Eliane XW..., demeurant lotissement communal, 22450 Quemperven, 34°/ de Mme Paulette XC..., demeurant ..., 35°/ de Mme Nadine
61372327cd58014677406188
10 novembre 1998
., 2 / Mme Francine Y..., épouse X..., agissant en qualité d'héritière de son mari Bruno X... et tutrice de son fils mineur, Serge, 3 / Mme Evelyne X..., 4 / Mlle Florence X..., 5 / Mme Nadine
613721b5cd580146773f6608
21 juillet 1992
Philippe Y..., demeurant ..., 10°) Mme Nadine T... épouse Z..., demeurant ... (Corse-du-Sud), 11°) M. François-Xavier A..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 12°) M.
61372384cd5801467740ad9b
18 mai 2000
Patrick X..., demeurant à Rodière, 81310 Lisle-sur-Tarn, ès qualités de fils de Roger X..., 3 / Mme Nadine X..., épouse Gardes, demeurant ..., ès qualités de fille de Roger X..., 4 / M.
613723a7cd5801467740c8f0
3 mai 2001
d'Aix-en-Provence (4e chambre civile, section A), au profit : 1 / du syndicat des copropriétaires de l'immeuble ..., pris en la personne de son syndic, Mme Brigitte X..., demeurant ..., 2 / de Mme Nadine
éesc/Mme A
613723d6cd5801467740ec99
6 novembre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadine D..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre
61372207cd580146773f9aab
16 février 1994
jugements rendus le 27 novembre 1991 par le conseil de prud'hommes d'Orange (section industrie), au profit de : 1 / Mme Liliane Y..., demeurant à Valréas (Vaucluse), 19, Les Alouettes, 2 / Mme Nadine
61372269cd580146773fcbe5
9 mars 1995
Didier K..., demeurant place de la Mairie à Saint-Amand-Tallende (Puy-de-Dôme), 15 / Mlle Nadine L..., demeurant ... (Puy-de-Dôme), 16 / Mme E...
613721e2cd580146773f8723
21 septembre 1993
(Val-de-Marne), 2°) de Mme Nadine XW..., demeurant ... (Val-de-Marne), 3°) de Mme Isabelle S..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 4°) de M.
6137229ecd580146773ff2e5
4 avril 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Irène Y..., 2°/ Mlle Nadine Y..., demeurant toutes deux ..., en
613722b8cd58014677400933
11 juin 1996
Omar B..., demeurant ..., 4°/ de Mme Nadine D..., 5°/ de M. Jean-François E..., demeurant tous deux ..., 6°/ de M. M... Hucher, demeurant ..., 7°/ de M.
613722f6cd58014677403c34
4 mars 1998
Vann H..., demeurant ..., 23°/ de Mme Nadine E..., demeurant ..., 24°/ de M.
Page 42 sur 73
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.