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1 442 résultats pour « Nadin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372516cd5801467741ae15

Cassation

26 septembre 2007

26 septembre 2007

41 / Mme Hélène Cadiou, épouse Payen, domiciliée 23 allée du Tromeur, 29800 Plouedern, 42 / Mme Marie-Madeleine Guiavarc'h, épouse Pengam, domiciliée Kéravézan Bihan, 29800 Plouedern, 43 / Mme Nadine

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-Pierre Y

61372531cd5801467741bb8f

Cassation

13 juin 1989

13 juin 1989

Nadine veuve X..., partie civile, agissant tant en son nom personnel que comme administratrice légale des biens de son fils mineur, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 5ème chambre, en date

Source officielle
CC

civ1

61372130cd580146773f1b3e

Cassation

25 avril 1990

25 avril 1990

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Nadine A..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

6137236dcd580146774099b9

Cassation

29 juin 2000

29 juin 2000

demeurant Le Roosevelt ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1998 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre civile, section C), au profit : 1 / de Mlle Cindy B..., 2 / de Mme Nadine

Source officielle
CC

civ3

6137232acd58014677406492

Cassation

24 mars 1999

24 mars 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadine X..., épouse Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

Source officielle
CC

soc

613721c4cd580146773f7120

Cassation

2 juin 1992

2 juin 1992

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadine A..., demeurant ... à La Forêt Fouesnant (Finistère), en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/M. D

613721cbcd580146773f768e

Cassation

16 mars 1993

16 mars 1993

social est zone industrielle du Bois Joly, boîte postale 5 aux Herbiers (Vendée), en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1990 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit de : 18/ Mme Nadine

Source officielle
CC

civ2

613721cbcd580146773f76c9

Cassation

9 décembre 1992

9 décembre 1992

Jean André T..., demeurant chemin de Constantin à Anglet (Pyrénées-Atlantiques), 18°/ Mme Nadine A..., demeurant villa Mira Moutes, avenue Grancher à Cambo-les-Bains (Pyrénées-Atlantiques), 19°/ M.

Source officielle
CC

soc

61372312cd580146774050b8

Cassation

29 janvier 1998

29 janvier 1998

demeurant ..., 32°/ de Mme Marie-Hélène XB..., demeurant ..., 33°/ de Mme Eliane XW..., demeurant lotissement communal, 22450 Quemperven, 34°/ de Mme Paulette XC..., demeurant ..., 35°/ de Mme Nadine

Source officielle
CC

civ2

61372327cd58014677406188

Cassation

10 novembre 1998

10 novembre 1998

., 2 / Mme Francine Y..., épouse X..., agissant en qualité d'héritière de son mari Bruno X... et tutrice de son fils mineur, Serge, 3 / Mme Evelyne X..., 4 / Mlle Florence X..., 5 / Mme Nadine

Source officielle
CC

civ2

613721b5cd580146773f6608

Cassation

21 juillet 1992

21 juillet 1992

Philippe Y..., demeurant ..., 10°) Mme Nadine T... épouse Z..., demeurant ... (Corse-du-Sud), 11°) M. François-Xavier A..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 12°) M.

Source officielle
CC

civ2

61372384cd5801467740ad9b

Cassation

18 mai 2000

18 mai 2000

Patrick X..., demeurant à Rodière, 81310 Lisle-sur-Tarn, ès qualités de fils de Roger X..., 3 / Mme Nadine X..., épouse Gardes, demeurant ..., ès qualités de fille de Roger X..., 4 / M.

Source officielle
CC

civ3

613723a7cd5801467740c8f0

Cassation

3 mai 2001

3 mai 2001

d'Aix-en-Provence (4e chambre civile, section A), au profit : 1 / du syndicat des copropriétaires de l'immeuble ..., pris en la personne de son syndic, Mme Brigitte X..., demeurant ..., 2 / de Mme Nadine

Source officielle
CC

soc

éesc/Mme A

613723d6cd5801467740ec99

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadine D..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre

Source officielle
CC

soc

61372207cd580146773f9aab

Cassation

16 février 1994

16 février 1994

jugements rendus le 27 novembre 1991 par le conseil de prud'hommes d'Orange (section industrie), au profit de : 1 / Mme Liliane Y..., demeurant à Valréas (Vaucluse), 19, Les Alouettes, 2 / Mme Nadine

Source officielle
CC

soc

61372269cd580146773fcbe5

Cassation

9 mars 1995

9 mars 1995

Didier K..., demeurant place de la Mairie à Saint-Amand-Tallende (Puy-de-Dôme), 15 / Mlle Nadine L..., demeurant ... (Puy-de-Dôme), 16 / Mme E...

Source officielle
CC

soc

613721e2cd580146773f8723

Cassation

21 septembre 1993

21 septembre 1993

(Val-de-Marne), 2°) de Mme Nadine XW..., demeurant ... (Val-de-Marne), 3°) de Mme Isabelle S..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 4°) de M.

Source officielle
CC

soc

6137229ecd580146773ff2e5

Cassation

4 avril 1996

4 avril 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Irène Y..., 2°/ Mlle Nadine Y..., demeurant toutes deux ..., en

Source officielle
CC

civ1

613722b8cd58014677400933

Cassation

11 juin 1996

11 juin 1996

Omar B..., demeurant ..., 4°/ de Mme Nadine D..., 5°/ de M. Jean-François E..., demeurant tous deux ..., 6°/ de M. M... Hucher, demeurant ..., 7°/ de M.

Source officielle
CC

soc

613722f6cd58014677403c34

Cassation

4 mars 1998

4 mars 1998

Vann H..., demeurant ..., 23°/ de Mme Nadine E..., demeurant ..., 24°/ de M.

Source officielle

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