X... a été engagé le 2 mars 1992 par la société Garage Guerry en qualité d'aide-tôlier ; qu'il a été licencié pour faute par lettre du 22 mai 1996 ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt attaqué

Tony X..., domicilié lotissement Le Clos, villa n 10, chemin de la Bosquette à Toulon (Var), 2 / la Fédération nationale du personnel d'encadrement de la production, de la transformation, de la distribution

Tony X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 30 mars 1999, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.

Tony C... , domicilié [...] , exerçant sous l'enseigne Garage Tony C... , 2°/ à Mme Claudine Y..., épouse Z..., domiciliée [...] , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son

société dénommée Arts et céramiques de l'Est à Grosbliederstroff ayant pour objet la fabrication de céramiques en France ou à l'étranger ; que, le 28 janvier 1980, la société SDV s'est vu livrer 25 tonnes

Tony et Hans Z...; qu'après le décès de ce dernier, ses héritiers (les consorts Z...), en garantie de toutes les dettes présentes et à venir de la société sur la Société générale alsacienne de banque (

. ; en outre, les estimations que nous avions faites sur les marques Donna, Tony Lamarca et Centra CIudad étaient largement en dessous de la réalité ; l'inventaire et le contrôle du chiffrage de cet inventaire

l'enfouissement des déchets a été suspendu pendant quatre ans alors même qu'une première alvéole de 4 500 m destinée à les recevoir était construite et exploitée ; que le tonnage réceptionné en 1997 est de 4 250 tonnes

l'application de l'article 23 de la loi n° 89-469 du 10 juillet 1989, de l'arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3 tonnes

savoir la qualité et de combien est chaque transaction ensuite la devise") des marchandises ("ils veulent savoir quand on pourra le faire et si c'est eux qui portent la marchandise ou les autres") et de tonnes

Montpellier, de Laurent B..., Francis C... et David D... employés de la société TES, de David E... et Gérard F..., employés de la société TES dans le cadre de contrats de travail temporaire de la SA BIS et de Tony

A... avait invoqué les difficultés d'exploitation liées à la pente du nouveau chemin en faisant valoir que pour remonter les 14 tonnes de charge évaluées par l'expert, une remorque de 5 tonnes à vide était

TP... prend en compte de 11 à 15 tonnes à l'ha en fonction du caractère plus ou moins récent des plantations et des facteurs climatiques; qu'il prend en compte un début de récoltes en 1990 pour la [...

ensuite poursuivi l'exploitation avec la même clientèle constitue un bien lui appartenant en propre, aucune distinction n'étant à faire entre l'activité de transport de marchandises de moins de 3, 5 tonnes

De plus, le tonnage « engrais » par ATC (581 tonnes en Allemagne) est deux fois moins important que la moyenne groupe estimée à 1.167 tonne/ ATC à fin juillet 2008.

/an, soit 20 tonnes/jour, et de mettre en place des mesures correctives destinées à diminuer de façon pérenne les émissions atmosphériques.

X..., engagé, en mars 1973, par la société Métallerie Bayeusaine où il occupait en dernier lieu le poste de tôlier, a été licencié pour motif économique le 11 décembre 2001 ; Attendu que pour décider

DEMANDEUR A FAIT CIRCULER LE 7 JUILLET 1970 UN ENSEMBLE ROUTIER COMPOSE D'UN TRACTEUR AUTOMOBILE IMMATRICULE 725 NX 60 ET D'UNE SEMI-REMORQUE PORTANT LE NUMERO 46 ML 60, D'UN POIDS TOTAL EN CHARGE DE 35 TONNES

que Mlle X... a été engagée le 1er mai 1972 par la société Air Rouergue en qualité de pilote de ligne ; qu'en 1976 elle a obtenu la qualification de commandant de bord d'un appareil de plus de 5,7 tonnes

X... a été embauché le 4 mai 1987, en qualité d'aide tôlier par la société Snavi, puis affecté à des travaux de peinture ; qu'il a été victime le 6 décembre 1993 d'un accident de travail ayant entraîné