confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu l'article 575, alinéa 2, 7 , du code de procédure pénale ; Vu le mémoire produit

Un mémoire a été produit. Sur le rapport de M. Ascensi, conseiller référendaire, les observations de la SCP Spinosi, avocat de M. [Z] [U], et les conclusions de M.

direct avec le dommage, est susceptible d'engager la responsabilité de son auteur ; que ne présente pas un tel lien de causalité direct avec le dommage une faute qui, sans l'initiative dangereuse

Dominique, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 9 novembre 2006, qui, pour mise en danger de la vie d'autrui et divagation d'animaux dangereux, l'a condamnée

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits au pourvoi principal par la SCP Vuitton et Ortscheidt, avocat aux Conseils pour le Groupement français d'assurances.

Michel, contre le jugement du tribunal de police de PAMIERS du 13 octobre 1997 qui pour divagation d'animaux dangereux, l'a condamné à 1 000 francs d'amende ; Vu le mémoire personnel produit ;

D'APPEL DE PARIS DU 21 MARS 1969, L'AYANT CONDAMNE POUR CONDUITE EN ETAT D'IVRESSE, A TROIS MOIS ET UN JOUR D'EMPRISONNEMENT ET TROIS ANS DE SUSPENSION DE PERMIS DE CONDUIRE LA COUR, VU LE MEMOIRE PRODUIT

[K], [H], [E] et [P] [T] devant le tribunal correctionnel sous la prévention de vols aggravés et tentative, recel, destruction par un moyen dangereux et association de malfaiteurs, M.

, en bande organisée, et association de malfaiteurs, en récidive, à huit ans d'emprisonnement et le dernier, pour complicité de tentative de meurtre et destruction par un moyen dangereux, en bande organisée

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Le Bret-Desaché, avocat aux Conseils, pour M.

cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 10 septembre 2001, qui, pour homicide involontaire, l'a condamnée à 50 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Foussard, avocat aux Conseils, pour M. X.... L'arrêt attaqué encourt la censure ; EN CE QU'il a rejeté la demande en réparation formée par M.

La Cour, Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; " en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a condamné les demandeurs du chef de tromperie sur

dégradations volontaires et violences légères, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve, à deux amendes de 3 000 francs et a statué sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit

Enfin s'agissant du mot chantage sans plus de précisions ou encore l'affirmation quel dangereux secret détient l'étonnant M.

Un mémoire et des observations complémentaires ont été produits. Sur le rapport de Mme Thomas, conseillère, les observations de la SELAS Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de M.

janvier 2003, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement, dont 21 mois avec sursis et mise à l'épreuve, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit

avoir relaxé Gilles X... des chefs de blessures involontaires et infraction à la législation sur la sécurité des travailleurs, l'a déboutée de sa constitution de partie civile ; Vu les mémoires produits

X] [W] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Reims, chambre correctionnelle, en date du 21 février 2024, qui, pour vols aggravés en récidive, recel de vol, destructions par moyen dangereux

d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, du 12 septembre 1991 qui, après relaxe de Jean-Frédéric Z... des chefs d'homicides et blessures involontaires, ainsi que de la contravention de dépassement dangereux