Salvia, ayant la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Valérie Letourneur, greffier

[T] [U], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Valérie Letourneur

[H] Défendeur : Mme [Y] Requête n° : 1139/23 Ordonnance n° : 90259 du 14 mars 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [M] [Y], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret

____________ ENTRE : Mme [T] [R] épouse [W], ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société [V] [N] et [U] [S], ayant la SARL Boré

société Rosa Dila Défendeur : la société Hawai Requête n° : 762/22 Ordonnance n° : 90042 du 12 janvier 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Hawai, ayant la SARL Boré

conseil National des Barreaux Requête n° : 765/22 Ordonnance n° : 90040 du 12 janvier 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : le conseil National des Barreaux, ayant la SARL Boré

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nicole Y..., née X..., demeurant à Lunéville (Meurthe-et-Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu

ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société JCDecaux, ayant la SARL Cabinet Munier-Apaire pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Oxialive, ayant la SCP Nicolaÿ

[O] Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : Mme [R] Avocat(s) : la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle Ordonnance : 51030 Aide juridictionnelle

Nicole, divorcée PELAT, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 19 février 1997, qui, dans la procédure suivie contre Guy Z... des chefs d'abus

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par la SCP Boré

Michel Z..., demeurant La Vende, 49650 Allonnes, défendeur à la cassation ; En présence de : 1 / Mme Nicole Z..., épouse Y..., demeurant La Croix du Chaux, 49650 Allonnes, 2 / Mme Ginette Z

STATUER SUR LADITE REQUETE; PAR CES MOTIFS : DECLARE IRRECEVABLE LA REQUETE DE LA DAME GUILLEROT EPOUSE BLIN PRESIDENT : M COMTE - RAPPORTEUR : M COSTA - AVOCAT GENERAL : M BOUCHERON - AVOCATS : MM NICOLAS

à PARIS, le vingt et un septembre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HEBRARD, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

PARIS, le treize octobre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire VERDUN, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

CHAUVET, conseiller doyen, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M. Y..., ès qualités, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de MM.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [F] Pourvoi n° : N 23-11.304 Demandeur(s) : Mme [X] et autre Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [U] Pourvoi n° : T 21-24.802 Demandeur(s) : Mme [I] Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : l'agence

Relais de Vellinus, de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la société H...

DD..., épouse AA..., domiciliée [...]                         , 34°/ Mme Marie-Noëlle EE..., épouse Y..., domiciliée [...]                              , 35°/ Mme Marion FF..., domiciliée chez Mme Nicole