société Voyages Monnet, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Q 20-15.089 contre l'arrêt rendu le 30 janvier 2020 par la cour d'appel de Grenoble

constaté que les conclusions du 16 septembre 2004 ne comportaient aucune prétention nouvelle et n'étaient pas accompagnées de pièces jusqu'alors non communiquées, y compris la pièce comptable (tableau Grept

X... et de la société les Granits de l'Agenais, les conclusions de M.

par : 1°/ le syndicat CFE-CGC Energie, dont le siège est [...], 2°/ le syndicat UNSA Energie, dont le siège est [...], contre le jugement rendu le 8 novembre 2016 par le tribunal d'instance de Grenoble

siège est immeuble Le Guillaume Tell, ..., venant aux droits de la société Dreland, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1997 par la cour d'appel de Grenoble

responsabilité limitée, dont le siège est à Saint-Chaffrey (Hautes-Alpes), centre commercial de Chantemerle, Serre Chevalier, en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1991 par la cour d'appel de Grenoble

R... sur le sous-sol, le grenier, le jardin et les abris de jardin de la maison occupée par Mme W... qui en est la propriétaire, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Liliane X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1995 par la cour d'appel de Grenoble

suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pavan, société anonyme, dont le siège est Galliera Veneta à Padova (Italie), en cassation d'un arrêt rendu le 6 janvier 1994 par la cour d'appel de Grenoble

arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Primagaz, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 26 janvier 2015 par la cour d'appel de Grenoble

cabine se situait dans le quartier de la Butte à Echirolles, lieu de rendez-vous de trafiquants de stupéfiants, une enquête préliminaire était ouverte sous le contrôle d'un magistrat du parquet de Grenoble

Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 25 mai 1994) statuant en référé, que M.

Jean-Frédéric X..., demeurant ... (16ème), en cassation d'un arrêt rendu le 19 mars 1990 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre-section A), au profit de la société anonyme Société Granit, dont le

société Meubles Tonin (la société) la fourniture et la pose d'une cuisine ; qu'une facture a été émise à l'issue des travaux d'installation ; qu'estimant la fourniture et la pose du plan de travail en granit

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Granits Pleven-Gicquel, dont le siège est à Malakoff, Plaintel (

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyen produit par la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat aux Conseils, pour la société Yingli Green Energy France La société Yingli Green Energy France fait

X..., de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de l'Union mutualiste pour la gestion du groupe hospitalier mutualiste de Grenoble, l'avis de M.

DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 7 MAI 2025 Mme [D] [E], domiciliée [Adresse 4], a formé le pourvoi n° P 23-19.930 contre l'arrêt rendu le 30 mai 2023 par la cour d'appel de Grenoble

du Code de la sécurité sociale ; Attendu que des Caisses primaires d'assurance maladie ont réclamé à la clinique Saint-Gatien le remboursement des sommes qu'elles lui avaient versées au titre de greffons

la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE THEVENIN-DUCROT DISTRIBUTION, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE