X... de les retirer, les a fait déplacer ou masquer ; que M.

en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 février 1993), que MM. de Méritens et Villeneuve ont publié un livre intitulé "Les masques

X..., masseur-kinésithérapeute, se sont engagés à assurer à chacun d'eux l'exclusivité dans sa spécialité à l'intérieur de cet établissement; que, par acte sous-seing privé du 3 mars 1979, M.

[Z] [G] a été mis en examen pour faux par altération frauduleuse de la vérité dans un écrit, par l'élaboration de fausses factures destinées à masquer ces vols, complicité d'usage de ces faux, vol aggravé

n° P 22-16.752 contre l'arrêt rendu le 24 mars 2022 par la cour d'appel de Douai (chambre 1, section 2), dans le litige l'opposant à la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes

Selon l'arrêt attaqué (Limoges, 14 septembre 2023), par acte notarié du 29 août 2016, la banque Populaire du Massif Central, aux droits de laquelle se trouve la banque Populaire Auvergne Rhône Alpes (la

21 décembre 2023), la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO), soutenant que le fort déclin des populations d'oiseaux dans les milieux agricoles était à mettre en perspective avec l'utilisation massive

. ; qu'il résultait en effet de mails échangés en mai et juin 2009 que, pendant la période d'exécution de la convention, la société Procourtage avait directement fait souscrire des contrats à l'Est républicain

condition de forme et qu'elle est valablement formée jusqu'à l'ouverture des débats par l'avocat ou oralement par l'intéressé lui-même ; que dès lors la demande de renvoi faite par l'avocat et adressée par mail

T... dans les mails et les messages écrits reproduits dans ses motifs avaient créé une situation offensante pour Mme A... lorsque tous les propos tenus par le prévenu reproduits dans l'arrêt, qui louait

O..., avocat au barreau de Paris, avait informé par mail l'avocat qu'il était le nouveau conseil de Mme R... ; que l'avocat avait d'ailleurs fait sommation et itérative sommation le 21 février 2018 au

précis des actes qui sont soumis à leur appréciation ; qu'en l'espèce, la société Axis informatique a indiqué à la société Novartis pharma par courrier du 2 décembre 2011, que « pour faire suite à votre mail

suivantes : "Pourriez-vous me dire quelles sont les directives rédactionnelles pour les semaines à venir" (courriel du 20 décembre 2013), "Si tu n'as trouvé la gentillesse pour me répondre à tous les mails

débats par la société et invoqué dans ses conclusions d'appel, le directeur des ressources humaines de la société Distribution Casino France indiquait : ''Après plusieurs entretiens sur le sujet, ton mail

Maziau, Seys, Dary, Mmes Thomas, Chaline-Bellamy, conseillers de la chambre, M. Violeau, Mme Merloz, M. Michon, conseillers référendaires, M. Aldebert, avocat général, et M.

poursuivre les relations commerciales antérieures, que la société DDS en avait nécessairement conscience puisqu'elle avait effectué la présentation de son produit le 9 décembre 2015 et avait échangé par mails

de prolongation du Parquet, en date respectivement des 1er et 5 avril 2022, sont cotés après le soit-transmis du juge d'instruction au SPIP demandant la réalisation de l'enquête de faisabilité et le mail

[L] n'a pas précisé l'heure à laquelle commençait sa journée de travail et aucun courriel émis en début de matinée n'est versé aux débats ; que les mails adressés en soirée sont pour la plupart envoyés

I... est indirectement bénéficiaire économique à 100 % de Bénin et de Pierre et finance » ; qu'en écartant l'existence du dol invoqué au motif inopérant que ce mail indiquait que U...

du relevé de compte bancaire que seule la mise en place de ce virement apparaît et que les montants des colonnes débit et crédit ayant été noircis, certains éléments de son train de vie apparaissent masqués