débats : - qu'au cours de l'audience du 14 mars 1989, le président de la cour d'assises, en vertu de son pouvoir discrétionnaire, a rendu deux ordonnances prescrivant, la première, une expertise psychiatrique

N... lorsqu'il reconnaissait les faits ; que l'examen pédo-psychiatrique de U...

contre la mère pour maltraitances, représenter les enfants à l'issue de son droit de visite et d'hébergement, ne pas emmener les enfants au cours de l'exercice de ce droit chez un psychiatre

avec les manifestations d'une profonde souffrance qu'ont décrite plusieurs témoins ; ""qu'enfin, une personnalité aussi calculatrice, si jeune, n'aurait pas manqué d'être détectée par les experts psychiatres

Y... a refusé ; que l'expert psychiatre conclut à la crédibilité de la victime ; que néanmoins, il convient de souligner la non concordance du récit tel que la partie civile l'a rapporté ; qu'en outre,

n'étant pas de nature à garantir qu'il ne tenterait pas d'établir avec elles, un contact direct ou indirect ; qu'enfin, il est encore à craindre que Daniel X..., qui, selon les experts psychologue et psychiatre

n'étaient pas significatives ; qu'il s'agissait d'un comportement plusieurs fois réitéré du prévenu, observé par " plusieurs témoins " ; que la crédibilité de X... n'avait pas été écartée par l'expert psychiatre

plus graves, quelle que soit la durée de cet isolement à deux ; que Christian X... avait eu le temps de préparer sa défense avant sa garde à vue ; qu'il n'a pas répondu à la convocation de l'expert psychiatre

C. est décrit par le psychiatre qui l'a examiné comme un jeune adulte ayant une apparence d'enfant, extrêmement immature; qu'au vu de l'ensemble des éléments du dossier d'information, il existe contre

viols et agressions sexuelles aggravés ; "aux motifs que les déclarations constantes et circonstanciées de Sophie Y..., la perception par l'entourage proche de celle-ci, notamment ses parents, son psychiatre

. ; "qu'enfin, Jean-Michel X... n'ayant fait état que d'une pratique tendant à appeler le médecin psychiatre en cas de difficulté grave avec un patient pour obtenir dans l'urgence des instructions extrêmement

X..., hospitalisé dans le service de psychiatrie générale d'une clinique du 10 avril au 26 juillet 1996 ont sollicité des consultations d'un neuro psychiatre ; que la Caisse primaire d'assurance maladie

Ce dernier a séjourné du 26 juillet 2012 au 22 septembre 2012 dans une clinique psychiatrique pour un syndrome anxio dépressif. 6. Le 30 novembre 2012, M.

l'espèce, la cour d'appel a retenu que les deux certificats du Dr [Z] du 15 mars 2014 indiquant que Mme [I] « présente un état anxio-dépressif secondaire a ses conditions de travail » et du Dr [T] psychiatre

peine supplémentaires chaque année sur les trois mois auxquels il peut prétendre et, le 26 septembre 2017, d'un relèvement partiel de sa période de sûreté à hauteur d'un an et, enfin, que l'expert psychiatre

d'un tel risque professionnel, conformément à l'obligation de sécurité de résultat à laquelle il est tenu ; qu'en disant que l'employeur en cherchant à connaître le motif et la fréquence du suivi psychiatrique

X... a été engagé le 30 novembre 1995 comme médecin psychiatre à temps partiel par l'association 3AH qui gérait des établissements médico sociaux et que son contrat de travail a été transféré en 2004 à

, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Jean-Claude X..., s'étant suicidé le 5 octobre 2002, alors qu'il se trouvait admis dans le service psychiatrique

Selon l'article L. 3213-6 du code de la santé publique, lorsqu'un psychiatre de l'établissement d'accueil d'une personne faisant l'objet de soins psychiatriques décidés par le directeur de l'établissement

Catherine, psychiatre de l'établissement d'accueil désigné par le directeur, selon lequel la poursuite de l'hospitalisation complète de M.