[T], pour escroquerie, tentative et recel, à deux ans d'emprisonnement dont 18 mois avec sursis, cinq ans d'inéligibilité ; M.

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 27 octobre 1998), que, victime d'une tentative d'assassinat

l'avocat général LIBOUBAN; Statuant sur le pourvoi formé par : - ROBERT E..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 15 mai 1995, qui, pour complicité de tentative

A l'issue de l'information ouverte des chefs d'escroquerie en bande organisée, tentative d'escroquerie en bande organisée, abus de faiblesse et recel à l'encontre, notamment, des demandeurs, le juge d'instruction

: IPOLO Sayi, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 29 mars 1990, qui, pour recel de vols, recel de documents et sceaux falsifiés et contrefaits, complicité de tentative

Hubert, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 8 juillet 1999, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de tentatives d'escroqueries, tentative

A la suite d'une enquête préliminaire diligentée le 8 février 2018 sur des faits d'association de malfaiteurs en vue de commettre une tentative d'extorsion à l'encontre d'un entrepreneur, une information

la société BMG France (la société BMG) l'exclusivité de la fabrication et de la commercialisation de ses productions ; qu'elle lui a judiciairement reproché l'insuffisance de ses diligences et une tentative

[T] a été reconnu coupable d'assassinat, complicité de tentative d'assassinat, escroquerie et tentative d'escroquerie par une cour d'assises, ayant ordonné une mesure de confiscation, et condamné, sur

chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en date du 15 juillet 2025, qui les a renvoyés devant la cour d'assises des Alpes-Maritimes sous l'accusation, le premier, de vols et tentatives

général le FOYER de COSTIL; Statuant sur les pourvois formés par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'assises de PARIS du 14 juin 1995 qui l'a condamné à 30 ans de réclusion criminelle pour tentative

Slimane, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE en date du 26 avril 1990 qui, dans la procédure suivie contre X... sur sa plainte du chef de tentative

; "en ce que l'arrêt a condamné les sociétés SA Got, SA X... et Fils, SARL Herouard, SAS Marée Coquillages et Crustacés, SARL Distrimer et SA Armement Rémy et Compagnie du chef de tromperie et tentative

la violation des articles 231, 349, 351, 591, 593 du code de procédure pénale ; "en ce qu'il ne résulte pas de la feuille de questions que la cour et le jury aient été interrogés sur les faits de tentative

Y... évoque pour sa part une agression perpétrée gratuitement sous la menace d'une arme de poing et d'un couteau, après avoir alerté les services de police en évoquant une tentative de vol à main armée

..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 20 juin 2000, qui, dans l'information suivie contre Jean-Claude Y... des chefs de vol, tentative

.., qui a succédé en mars 1987 à Jean-Noël C... au poste de président-directeur général que le conseil d'administration de la société Crédinfor avait été tenu au courant par Jean-CLaude Y... de la tentative

COUR D'APPEL DE REIMS, - X...Luc, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de ladite cour, en date du 20 janvier 2000, qui, dans l'information suivie contre Mouna Y... du chef de tentative

Daniel Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 22 juin 2017, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises sous l'accusation de meurtre et tentatives

par le rappel de faits de même nature dont elle avait déjà souffert et que lui seul pouvait connaître ; "alors que, dans ses conclusions d'appel, X... faisait valoir que C... n'a commis qu'une tentative