Baptiste, a dérapé sur une flaque de gazole et a heurté un camion semi-remorque de la société Mac Kellar Trucking limited (la société) circulant en sens inverse ; que M.

; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme D..., alors qu'elle était à bord d'un tramway, a été blessée en étant projetée contre une vitre de ce véhicule à la suite d'une collision provoquée par un camion

[C] a confié à la société Laar des travaux de pose d'un faux châssis sur son camion, facturés le 25 juillet 2008 ; que, le 7 mai 2009, les soudures du faux châssis ont cédé, entraînant une déformation

, qui exerce en Nouvelle-Calédonie une activité de transports spéciaux, a commandé, en décembre 2003, à la société Almameto, à laquelle il a remis un chèque d'acompte de 4 000 000 de francs CFP, un camion

relevé que l'employeur reconnaissait que les chauffeurs aidaient à manoeuvrer "la table tournante", a retenu que le salarié auquel il était reproché d'avoir refusé de participer au chargement de son camion

X... dont le camion, appartenant à la société des transports Laribière (la société), s'était renversé et immobilisé sur la voie gauche de la chaussée, le conducteur ayant perdu le contrôle de son véhicule

Z..., soutenant que, stationné dans le box, son camion, chargé de marchandises, avait été détruit dans le sinistre, a assigné son assureur, la compagnie Helvetia Incendie, ainsi que M.

demande annexé au présent arrêt : Vu l'article L. 122-12, alinéa 2, du Code du travail ; Attendu, selon le jugement attaqué, que la société TAG a acheté à la société Granulats Rhône-Alpes huit camions

X..., conducteur d'un camion sous lequel s'était glissée la jeune Nadège Y..., alors âgée de 2 ans 1/2, et cette dernière ; que la victime dont le préjudice n'avait pas été liquidé et qui était depuis

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 1er décembre 2004), que lors d'une opération de transvasement de fuel d'un camion

[T], huissier de justice et son épouse, soutenant que les articles publiés dans l'édition du journal « Le Progrès », les 3 et 4 avril 2015, relatant le déversement devant leur domicile d'un camion de fumier

Par lettre du 23 septembre 2019, il a été licencié pour faute grave, l'employeur lui reprochant notamment le fait de s'être masturbé dans le camion mis à sa disposition dans un lieu public. 3.

prise en ses qualités de représentant des créanciers et de liquidateur de la société Immobilière Rouget de l'Isle, société à responsabilité limitée, 5 / de la société civile professionnelle (SCP) Cambon

Caron ; que le véhicule de X...

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A LA DECISION ATTAQUEE D'AVOIR ACCORDE A DAME X..., DEMEURANT A CAMBRAI (NORD), LE REMBOURSEMENT DES FRAIS D'HOSPITALISATION ENGAGES LORS DE SON ACCOUCHEMENT

afin d'en établir le caractère professionnel ; que la maladie de madame Georgette X... a été prise en charge au titre de la législation professionnelle par la caisse primaire d'assurance maladie de Cambrai

Martine, demeurant à Rieux en Cis (Nord), ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 février 1989, par le tribunal d'instance de Cambrai, en matière électorale, la concernant, LA COUR, en l'audience

Yves, demeurant ... à Rieux-en-Cis (Nord), en cassation d'un jugement rendu le 2 février 1989 par le tribunal d'instance de Cambrai, en matière électorale, le concernant.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Institut agricole privé Sainte-Croix, dont le siège social est sis à Cambrai

au bénéficiaire du chèque, avec lequel il n'a jamais été en compte, pouvoir de recevoir paiement en ses lieu et place ; mais attendu que le chèque de 4000 € établi le 21 novembre 2006 à l'ordre de Cambon