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882 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00535

Cassation

29 mars 2017

29 mars 2017

douloureuses ; que ces auditions recoupent dans leur ensemble précisément les mêmes épisodes que ceux relatés par les parties civiles dans leurs plaintes (se faire tripoter les seins assises sur les genoux

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00471

Cassation

8 mars 2017

8 mars 2017

sur l'AFGSU (Attestation de formation aux gestes et soins d'urgence) (4 jours), en 2010 sur le DPAI (Dossier Patient Informatisé) (1 jour), et en 2012 sur la rééducation post opératoire du genou

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00807

Cassation

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Considérant que de même. il n'est aucunement établi, comme le prétend la salariée, que son employeur la pressait tellement pour qu'elle termine ses dossiers qu'elle pas pu être arrêtée avant son opération du genou

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10232

Cassation

2 mars 2017

2 mars 2017

;établissement d'[Localité 1]. 1-3 Un nouvel accident du travail s'est produit à [Localité 1] le 1er mars 2013 à l'occasion duquel un salarié a souffert de brûlures au 2ème degré aux genoux

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110230

Cassation

24 juin 2020

24 juin 2020

. : qu'aujourd'hui âgée de 55 ans, Mme I... souffre de graves problèmes de santé multiples et conséquents, notamment au niveau des genoux et des chevilles, dont il est justifié (pièces 79, 99, 133 à 155

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00686

Cassation

27 avril 2017

27 avril 2017

[B] sur le parking de l'usine tout en contestant les propos précis cités dans la lettre de licenciement ("gros con, enculé, tu as les deux genoux à terre tu vas bientôt crever avec ton usine&

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02019

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

Type 2 – Postures non naturelles et pénibles : Les Assistants Techniques 1 (AT1) et Agents Techniques 2ème degré (AT 2ème degré) étaient souvent en position accroupie ou à genou pour brancher leurs appareils

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01179

Cassation

29 novembre 2011

29 novembre 2011

administration par voie orale, ainsi que d'études cliniques au cours desquelles on a étudié l'activité de la diacétylrhéine dans la coxarthrose et la gonarthrose, dans l'ostéo-arthrose du rachis et du genou

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01213

Cassation

11 septembre 2019

11 septembre 2019

E... réplique qu'il a refusé de prendre le véhicule car la pédale était d'embrayage était dure et que cela lui aurait occasionné des douleurs articulaires au genou compte tenu des arrêts fréquents, que

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10078

Cassation

15 janvier 2020

15 janvier 2020

de le bousculer et de lui cogner la tête contre le tiroir-caisse ; qu'il produit un certificat médical établi le jour même et constatant une plaie temporale droite ainsi qu'une plaie superficielle au genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200184

Cassation

4 février 2016

4 février 2016

puis j'ai arrêté, je dors bien, heureusement, j'ai des douleurs à la fesse lors des changements de temps, je suis gênée pour descendre des escaliers, je marche peu, je n'ai plus de douleur au niveau du genou

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02635

Cassation

20 novembre 2018

20 novembre 2018

été facturés sur cinq jours du 6 au 13 janvier 2011, soit trois actes par jour ; que le compte rendu de son examen, du 27 juin 2011, fait état d'une plaie de deux cm en regard de la patte d'oie sur le genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200436

Cassation

20 mai 2020

20 mai 2020

Il était conscient à genoux, ne présentait aucune blessure visible. Il a essayé de se relever sans succès. Il avait du mal à respirer, il tremblait, ses yeux étaient vitreux (...)

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201284

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

est passé devant la démouleuse dont le cycle de fonctionnement avait été relancé, ce qui a eu pour effet d'entraîner le basculement et la chute d'une lingotière qui a heurté le salarié à hauteur des genoux

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00493

Cassation

5 mai 2021

5 mai 2021

Ces maladies sont consécutives à des douleurs déclarées à ses genoux, sa colonne vertébrale, ses coudes et ses épaules provoquées, car nulle autre origine n'est évoquée par le corps médical, par une

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100435

Cassation

1 juin 2022

1 juin 2022

n'y a pas eu de mobilisation de la hanche et que pour accéder à la zone pathologique, c'est-à-dire selon ses dernières conclusions, la face antérieure puis externe de la cuisse et la face externe du genou

Source officielle
CC

cr

évrier 2010 un mandat d'arrêt européen a été émisc/M. lan Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01233

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

victime a été poursuivie à l'extérieur de sa maison avant d'être frappée près d'un buisson de ronces, et qu'elle présentait elle-même des égratignures notamment sur l'arrière de la cuisse droite, du genou

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100024

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

interdisaient la position de descente ventrale, tête en avant, de même que la position « debout », la position « couché sur le dos, tête en avant », la position « assis, dos vers l'arrière », la position « à genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200177

Cassation

4 février 2016

4 février 2016

[Y] a présenté un traumatisme de la face ayant entraîné un traumatisme dentaire avec lésions sur la 11 et la 47, des contusions superficielles de l'épaule gauche, cuisse gauche, genou gauche et cheville

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01053

Cassation

2 juin 2016

2 juin 2016

Il a glissé sur le marchepied de sa machine en montant et est tombé sur le genou gauche où il avait déjà une broche.

Source officielle

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