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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00535
29 mars 2017
douloureuses ; que ces auditions recoupent dans leur ensemble précisément les mêmes épisodes que ceux relatés par les parties civiles dans leurs plaintes (se faire tripoter les seins assises sur les genoux
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00471
8 mars 2017
sur l'AFGSU (Attestation de formation aux gestes et soins d'urgence) (4 jours), en 2010 sur le DPAI (Dossier Patient Informatisé) (1 jour), et en 2012 sur la rééducation post opératoire du genou
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00807
6 juillet 2022
Considérant que de même. il n'est aucunement établi, comme le prétend la salariée, que son employeur la pressait tellement pour qu'elle termine ses dossiers qu'elle pas pu être arrêtée avant son opération du genou
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10232
2 mars 2017
;établissement d'[Localité 1]. 1-3 Un nouvel accident du travail s'est produit à [Localité 1] le 1er mars 2013 à l'occasion duquel un salarié a souffert de brûlures au 2ème degré aux genoux
civ1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110230
24 juin 2020
. : qu'aujourd'hui âgée de 55 ans, Mme I... souffre de graves problèmes de santé multiples et conséquents, notamment au niveau des genoux et des chevilles, dont il est justifié (pièces 79, 99, 133 à 155
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00686
27 avril 2017
[B] sur le parking de l'usine tout en contestant les propos précis cités dans la lettre de licenciement ("gros con, enculé, tu as les deux genoux à terre tu vas bientôt crever avec ton usine&
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02019
14 septembre 2017
Type 2 – Postures non naturelles et pénibles : Les Assistants Techniques 1 (AT1) et Agents Techniques 2ème degré (AT 2ème degré) étaient souvent en position accroupie ou à genou pour brancher leurs appareils
comm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01179
29 novembre 2011
administration par voie orale, ainsi que d'études cliniques au cours desquelles on a étudié l'activité de la diacétylrhéine dans la coxarthrose et la gonarthrose, dans l'ostéo-arthrose du rachis et du genou
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01213
11 septembre 2019
E... réplique qu'il a refusé de prendre le véhicule car la pédale était d'embrayage était dure et que cela lui aurait occasionné des douleurs articulaires au genou compte tenu des arrêts fréquents, que
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10078
15 janvier 2020
de le bousculer et de lui cogner la tête contre le tiroir-caisse ; qu'il produit un certificat médical établi le jour même et constatant une plaie temporale droite ainsi qu'une plaie superficielle au genou
civ2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200184
4 février 2016
puis j'ai arrêté, je dors bien, heureusement, j'ai des douleurs à la fesse lors des changements de temps, je suis gênée pour descendre des escaliers, je marche peu, je n'ai plus de douleur au niveau du genou
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02635
20 novembre 2018
été facturés sur cinq jours du 6 au 13 janvier 2011, soit trois actes par jour ; que le compte rendu de son examen, du 27 juin 2011, fait état d'une plaie de deux cm en regard de la patte d'oie sur le genou
ECLI:FR:CCASS:2020:C200436
20 mai 2020
Il était conscient à genoux, ne présentait aucune blessure visible. Il a essayé de se relever sans succès. Il avait du mal à respirer, il tremblait, ses yeux étaient vitreux (...)
ECLI:FR:CCASS:2012:C201284
12 juillet 2012
est passé devant la démouleuse dont le cycle de fonctionnement avait été relancé, ce qui a eu pour effet d'entraîner le basculement et la chute d'une lingotière qui a heurté le salarié à hauteur des genoux
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00493
5 mai 2021
Ces maladies sont consécutives à des douleurs déclarées à ses genoux, sa colonne vertébrale, ses coudes et ses épaules provoquées, car nulle autre origine n'est évoquée par le corps médical, par une
ECLI:FR:CCASS:2022:C100435
1 juin 2022
n'y a pas eu de mobilisation de la hanche et que pour accéder à la zone pathologique, c'est-à-dire selon ses dernières conclusions, la face antérieure puis externe de la cuisse et la face externe du genou
évrier 2010 un mandat d'arrêt européen a été émisc/M. lan Y
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01233
2 mai 2018
victime a été poursuivie à l'extérieur de sa maison avant d'être frappée près d'un buisson de ronces, et qu'elle présentait elle-même des égratignures notamment sur l'arrière de la cuisse droite, du genou
ECLI:FR:CCASS:2019:C100024
9 janvier 2019
interdisaient la position de descente ventrale, tête en avant, de même que la position « debout », la position « couché sur le dos, tête en avant », la position « assis, dos vers l'arrière », la position « à genou
ECLI:FR:CCASS:2016:C200177
[Y] a présenté un traumatisme de la face ayant entraîné un traumatisme dentaire avec lésions sur la 11 et la 47, des contusions superficielles de l'épaule gauche, cuisse gauche, genou gauche et cheville
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01053
2 juin 2016
Il a glissé sur le marchepied de sa machine en montant et est tombé sur le genou gauche où il avait déjà une broche.
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