Jean J..., demeurant ..., Sur le pourvoi n° G 92-70.479 formé par M. Roger J..., demeurant ..., Sur le pourvoi n° J 92-70.480 formé par M.

Roger X..., demeurant ... à Neuilly-Sur-Seine (Hauts-de-Seine), 18°) M.

Roger X..., demeurant ... à Neuilly-Sur-Seine (Hauts-de-Seine), 18°) M.

Jean-Claude B..., demeurant à Villeneuved'Ascq (Nord), ..., 47°/ de M.

Jean P.

de Justice à PARIS, le cinq septembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER, les observations de Me de NERVO et de la société civile professionnelle ROGER

Jean XI..., directeur général de la MACIF, domicilié ... (Deux-Sèvres), 2°/ M. Roger T..., demeurant ... (Allier), 3°/ M. Jean-Pierre C..., demeurant ... (Haut-Rhin), 4°/ M.

; ""4) Roger Z... estil coupable d'avoir commis la soustraction frauduleuse spécifiée à la question n° 1 et qualifiée aux questions n° 2 et n° 3 ?

Milouda veuve Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre A, en date du 17 juin 1988, qui a relaxé Joachim B... et Roger Z..., prévenus d'homicide involontaire, et a

, notamment, que les sociétés Séduire et Alizes, dans lesquelles Jean-François X... détient une participation, n'ont aucun rapport direct ou indirect avec le conseil général de l'Oise et que le prévenu

Jean XT..., 105 / de Mme Yvonne ZU..., épouse XT..., 106 / de M.

Jean-Pierre X..., de la SCP de Chaisemartin et Courjon, avocat de M. Dominique X..., les conclusions de M.

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 7 mars 1997, qui, pour défaut de tenue du registre d'achat et de vente, recels, tromperies sur la marchandise

Jean Z..., 4°/ Mme Anne-Marie Z..., 5°/ M.

Jean-Pierre Marie X..., 2°) Mme Jocelyne, Marie, Louise X..., née A..., demeurant ensemble ...

Jean Y..., 2°) Mme Mireille A..., épouse Y..., demeurant ensemble à Croisilles (Eure-et-Loir), en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1988 par la Cour d'appel de Versailles (4ème chambre), au profit

FRANCOIS, CUEILLE JEAN-LOUIS, E... ANTHELME, H... MONIQUE, POULET EUGENE, PONGE ROGER, O... ROBERT, T... MAURICE, N... MAURICE, HENRI X..., FAUCHER CLAUDE, L...

Jean-Louis, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de REIMS, en date du 21 novembre 1996, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'homicide involontaire, sur le seul appel

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 20 juin 1996, qui, pour travail clandestin, escroquerie et abus de confiance, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement

Roger et X...