Cedex3, contre l'arrêt rendu le 11 janvier 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Exploitation établissements Antoine Sardo, société à

Antoine X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 8 juin 2016, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de M.

Germain X..., demeurant ..., 92160 Antony, en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1993 par la cour d'appel de Versailles (3ème chambre), au profit : 1 / de M. le trésorier principal d'Antony, demeurant

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 15 OCTOBRE 2025 La société Projet Elektronik Sanayi Ve Ticaret Anonim

Bedouet, conseiller, les observations de Me Isabelle Galy, avocat des sociétés Le Mardin et BTSG, ès qualités, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Théâtre Antoine SCI, et

mineurs Patricia, Lisette, Olivier et David, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 5 février 1990, qui, dans la procédure suivie contre Antonio

Antonio, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX en date du 5 janvier 1988 qui, dans la procédure d'information engagée sur sa plainte avec constitution

Jean-Yves X..., fils de Mme Antonia Y..., appelant, assisté de l'ATADEM, produit des éléments relatifs à ses revenus remontant à l'année 2005 dont il résulte qu'il a perçu cette année-là la somme de 10.245

dans des locaux et dépendances situés [...], susceptibles d'être occupés par les sociétés Centre privé de radiothérapie de Metz, Pôle de cancérologie et de radiodiagnostic, les SCI de la Grange des Antonistes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Antonin Y..., 2°/ Madame Jeannine X..., épouse de

d'AVOIR confirmé le redressement opéré par l'URSSAF relatif à l'assujettissement et à l'affiliation au régime de sécurité sociale des salariés au titre des allocations de gérance versées à Monsieur Antonio

ANTONIO X..., BENEFICIAIRE A COMPTER DU 1ER MAI 1976 D'UNE PENSION D'INVALIDITE SERVIE PAR LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE GRENOBLE, A CONTESTE DANS SON QUANTUM L'ECRETEMENT PRATIQUE SUR CETTE

Antonin X..., majeur protégé, s'est prononcé sur le budget de l'intéressé pour l'année en cours et a autorisé le tuteur à vendre, au fur et à mesure des besoins, des fonds communs de placement à hauteur

Antonio X...

Antonio X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 25 juin 1997, où étaient présents : M. Gélineau-Larrivet, président, M. Carmet, conseiller rapporteur, M.

Vincenzo, Antonio contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LIMOGES, en date du 20 février 1990, qui, dans une procédure d'extradition suivie contre lui, a rejeté sa demande de

Antonio , contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 12 août 1997, qui a partiellement fait droit à sa requête en confusion de peines ; La COUR, statuant après

Antonio, demeurant 11, place Cohendy à Royat (Puy-de-Dôme), en cassation d'une décision rendue le 11 octobre 1983 par la commission nationale technique, au profit de la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE

Antonio Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1996 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre, 1re section), au profit de M.

Antonio X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 février 2001, où étaient présents : M.