l'expertise sollicitée par Thierry D..., ni à audition de témoins ou d'experts supplémentaires ; que, cependant, il résulte des témoignages des personnes présentes au bord du Lac de l'Ouillette (témoignages Rudy

prévue avec un angle ouvert de 135°, elle avait été réalisée avec un angle de 145°, ce qui obligeait à redistribuer notamment la cuisine, les toilettes du rez-de-chaussée, la chambre et la salle de bain

cabane et que Noëlla X..., avant de revenir sur ses déclarations, avait indiqué lors d'une première audition par les enquêteurs que son attention avait été attirée par des cris provenant de la salle de bains

de Jean-Marie X... portait sur "une propriété à usage de commerce et d'habitation sise ..., un magasin à usage de commerce, arrière- boutique, cuisine, salle à manger, WC, deux chambres, une salle de bain

villa, elle aussi dépourvue de sanitaires, l'une et l'autre piscines n'étant prévues qu'à l'usage exclusif des occupants des suites qui composent les villas et qui comportent pour chacune une salle de bains

chef d'agressions sexuelles sur mineure de 15 ans ; " aux motifs que X... a évoqué une scène au cours de laquelle elle aurait vu sa fille A... caresser les parties génitales de son époux lors du bain

Duval numéro 838 021 consentie à elle, cession qui est elle-même la source des autres dépôts précités, vise les "appareils et installations de chauffage, notamment chaudières, chauffe-eau et chauffe-bains

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel (Chambéry, 30 novembre 2004), que, renvoyée devant le tribunal de police d'Aix-les-Bains

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 février 2017), que la société Sunstar France (la société Sunstar) est titulaire d'une autorisation de mise sur le marché (AMM) d'une solution pour bain

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Statuant sur le pourvoi n° C 17-22.242 formé par la Société d'économie mixte d'exploitation du thermalisme et du tourisme de Néris-les-Bains

[B], [I], [D], [K], [N], [O] et [P] ont été engagés par la société Boutard, spécialisée dans le commerce de quincaillerie, hi-fi, cuisines équipées, salles de bain et arts de la table. 3.

domicilié [Adresse 4], [Localité 3], a formé le pourvoi n° V 23-21.661 contre l'arrêt rendu le 20 avril 2023 par la cour d'appel de Montpellier (4e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Rubis

commandée par la société Eridania Beghin Say (la société Beghin Say) et faisant intervenir plusieurs entreprises, la société Pennel et Flipo a fourni un revêtement destiné à assurer l'étanchéité de bassins

international (société HBI) ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Paris, 20 octobre 1999), que la société Ourcq loisirs, qui exploitait un fonds de commerce de location de bateaux de plaisance sur la bassin

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Le Bret-Desaché, avocat aux Conseils, pour l'association Villeneuve XIII rugby league.

rendu l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois numéros C 04-19.384 et M 04-19.668 ; Attendu qu'en raison des fautes d'appréciation commises par ses entraîneurs, l'association Rugby

X..., A l'occasion du pourvoi par lui formé contre l'arrêt rendu le 6 mai 2008 par la cour d'appel de Toulouse, dans le litige l'opposant à la Fédération française de rugby, défenderesse à la cassation

, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2°/ de la société Lido hôtel, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3°/ de la société civile immobilière (SCI) Les Rubis

X... qui exerçait simultanément une activité salariée de joueur de rugby et une activité libérale de masseur kinésithérapeute, a été victime dans l'exercice de son sport d'un accident du travail ; qu'il

unique : Vu les articles 1134 du code civil et L. 1221-1 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que soutenant avoir été engagé par la société Stade toulousain en qualité de joueur de rugby