forme de la prise multibroche était originale et atypique, révélant une esthétique inédite, il n'a nullement expliqué en quoi elle était effectivement originale et atypique, ajoutant que les figures géométriques

Georges, Y... Jean, X...

Georges, - Y...

Georges, - X...

.; que la participation de Pierre Y..., Georges Y... et Bruno Z... aux nombreux coups de pied et de poing donnés après que Philippe X... ait été désarmé et alors que celui-ci gisait au sol est établie

ce qu'aucun document de nature commerciale n'y soit visible ; qu'en considérant que la société OGF n'avait pas manqué, s'agissant des communes de Bry-sur-Marne, Vitry-sur-Seine et Villeneuve-Saint-Georges

violation des articles 331, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que le procès-verbal des débats (page 10) se borne à énoncer qu'à l'audience des débats du 31 octobre 2003 les témoins George

attaqué, statuant sur les intérêts civils, a accordé aux personnes physiques Yannick Y..., Jean Z..., Michel A..., Dominique B..., Monique C..., Rachel D..., Monique E..., Annie F..., Gérard G..., Georges

Sur le second moyen du pourvoi contre l'arrét du 7 mai 1997 : Attendu que la société Legrand fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé le jugement du conseil de prud'hommes de Villeneuve-Saint-Georges

George D... devant la cour d'assises aux motifs que "le témoin George D... ayant déjà été entendu dans le cadre d'une commission rogatoire internationale figurant au dossier, sa déposition pourra faire

REJETTE le pourvoi ; Condamne la société La Bavaroise aux dépens, Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne la société La Bavaroise à payer la somme de 2000 euros à Mme Georgette

Arnould, Dulin, Pometan, Rivière, Falcone, Mme Lazerges, conseiller référendaire, rapporteur, assistée de Mme Georget, auditeur au service de documentation et d'études, MmeTardi, directeur de greffe.

X... est décédé le 29 octobre 2008 ; que Mme Georgette Y..., veuve X... a déclaré reprendre l'instance ; qu'il résulte du certificat d'hérédité en date du 21 avril 2009, que M.

examinés par la commission, prévue par son article 10, établissant les droits de propriété, réels ou de jouissance sur les terrains précédemment situés sur le domaine de la zone des cinquante pas géométriques

Georgette, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AGEN en date du 2 février 1994 qui a déclaré irrecevable sa plainte avec constitution de partie civile ; Vu

Denise, Georgette, née Chaudre, demeurant ... à Houilles (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1989 par la cour d'appel de Versailles (12ème chambre), au profit de la société anonyme

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Georgette B..., domiciliée ... (8ème), en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1986 par la

Jacques Jean-François X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1998 par la cour d'appel de Chambéry, au profit de Mme Georgette, Denise Y..., épouse Z..., demeurant ..., défenderesse

- la société Sherpas, société anonyme, dont le siège est ..., demanderesse au pourvoi, à : 1 / la société La Roseraie, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / Mme Georgette

André X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 novembre 1992 par le conseil de prud'hommes d'Aix-les-Bains (section industrie), au profit de Mme Georgette Y..., demeurant ..., défenderesse