AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Maria X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria X..., demeurant quartier Saint-Laurent, à Courthézon (Vaucluse), en cassation

José H... de Andrade, demeurant rue des Mimosas Lote, Cascais(Portugal), 4 / de Mme Maria D... G... de Andrade, demeurant rue des Mimosas Lote, Birre Cascais(Portugal), 5 / de M.

Sur le pourvoi formé par Mme Andrée X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 janvier 1994 par le conseil de prud'hommes de Thonon-les-Bains (section commerce), au profit de Mme Maria

André X..., demeurant à Montpellier (Hérault), ..., 2°) Mme Maria Dolorès X..., demeurant à Montpellier (Hérault), ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les

Santa Maria, demeurant chez M.

formé par la société GSF Orion, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 avril 1994 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme Maria

d'assurance maladie (CPAM) du Val-de-Marne, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 29 novembre 1994 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Créteil, au profit de Mme Maria

d'assurance maladie (CPAM) du Val-de-Marne, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1995 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Créteil, au profit de Mme Maria

Moussa Z..., 7°/ de Mme Maria A..., 8°/ de Mme Chantal H..., 9°/ de Mme Josette X..., 10°/ de M. Manuel E..., 11°/ de Mme Cécile Y..., 12°/ de M.

Marcel Z..., demeurant ..., 6°/ de Mme Maria Dolorès B...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1991

(Haute-Garonne), 2 ) Mme Maria X..., demeurant ... (Haute-Garonne), 3 ) M. Roger A..., demeurant ... (Haute-Garonne), 4 ) M. et Mme Z..., demeurant ...

Michel X..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 août 2000 par la cour d'appel de Paris (24e chambre, section A), au profit de Mme Maria Louisa Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation ;

Sur le pourvoi n° R 97-42.492 formé par Mme Sophie Z..., demeurant ..., en cassation d'un même arrêt rendu le 1er avril 1997 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale) au profit : 1 / de Mme Maria-Dolores

Robert X..., 2°/ Mme Maria Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 17 mars 2017 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre E expros), dans le litige les opposant

Antonio X..., 2°/ Mme Maria Dulce A... , épouse X..., domiciliés tous deux [...]                                                     , contre l'arrêt rendu le 17 décembre 2015 par la cour d'appel de

SECOND MOYEN DE CASSATION II est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR confirmé en toutes ses dispositions le jugement qui avait condamné la société VALFLEURI à indemniser les préjudices de Mme Maria

LA SOCIETE RENAULT SAS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 21 septembre 2004, qui l'a déboutée de ses demandes, après relaxe de José-Maria

Zachariae F..., 20°) Mme U..., Maria, Rosario F... y C..., 21°) Mme Christina H... C..., 22°) Mme Maria J... C..., 23°) Mme Isabel P... C..., 24°) Mme R...