Messieurs F... et G... indiquent : « Monsieur Dany X... n'était pas présent tous les jours au bureau, il avait, (ou il semblerait qu'il avait), des horaires totalement libres ».

. – ont procédé à la sortie de flotte du thonier et l'ont vendu à une société Meith Maritime constituée par Messieurs Z... et D...; qu'à la suite de cette opération de sortie de flotte, l'Etat a versé

les conclusions transmises le 23 septembre 2015 par le RPVA pour la société Ryckaert le dauphin ; que vu les conclusions transmises par le RPVA le 6 août 2015 pour la société Lumi mode éclairage et Messieurs

[M] d'une part et Messieurs [L] et [B] d'autre part, ces derniers exprimant des points de désaccords dans la mise en oeuvre des plans d'action définis par M. [M].

le chapitre II comporte huit paragraphes, concernant la reprise de l'activité magasin + atelier, le fonctionnement de l'activité VDL, le fonctionnement de l'activité VDL, les statuts et revenus de Messieurs

mitoyen était déstabilisé, préconisait une étude de sol et déconseillait toute surélévation de l'immeuble, les fondations de celui-ci étant à charger au minimum ; que le rapport préventif, déposé par Messieurs

suivi leurs diplômes et même l'échec à leurs examens ; qu'à l'appui de sa demande, l'intéressé produit une attestation de Monsieur Y..., l'un de ses anciens supérieurs hiérarchiques, qui indique que «Messieurs

du passage au véhicule de service, la cour d'appel a retenu que les salariés présentaient des éléments de fait susceptibles de constituer une inégalité de traitement, résultant d'une part de ce que Messieurs

Augustin et Jean-Baptiste E...la somme de 273 360, 75 euros ;- à chacun de messieurs, mesdames ou mesdemoiselles Benoît, Delphine et Pauline Y... la somme de 273 639, 54 euros ;- à chacun de messieurs

Il s'agissait, d'après les photographies présentes sur les pièces d'identité ou les certificats de formation des dossiers du personnel, de Messieurs [U] [J], [N] [A], [X] [H], [B] [T], [

P..., il bénéficiait d'un taux horaire moindre à savoir 11,70 euros brut contre 13,40 euros brut, - que les salariés nouvellement embauchés au poste d'ouvrier entre décembre 2012 et juillet 2013, Messieurs

Daniel, demeurant à Meslet Montjoi à Valence d'Agen (Tarn-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 20 avril 1988 par la cour d'appel de Toulouse (2ème chambre), au profit de M. X...

par Monsieur Pierre E..., demeurant mas Saintes-Puelles à La Mourgue, Castelnaudary (Aude), en cassation d'un arrêt rendu le 6 janvier 1988 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre), au profit de Messieurs

D'EURASSUR, GERANT LEDIT CABINET, LE CAPITAL GARANTI PAR LE CERTIFICAT D'ASSURANCE ET N'A PU SE TROMPER PUISQU'ELLE A ASSIGNE ENSUITE, POUR RECLAMER LE CAPITAL PRETENDUMENT SOUSCRIT POUR SES ENFANTS, MESSIEURS

La Mesière, 80700 Roye, en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1995 par la cour d'appel d'Amiens (chambre commerciale), au profit de la société Deceuninck, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation

Le Guerer, Bouniol-Brochier, avocat aux Conseils pour monsieur [T] [F] ; Vu la constitution en défense du 20 février 2025 de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat aux Conseils pour messieurs

MANQUE DE BASE LEGALE ; " EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE CONDAMNE LE DEMANDEUR A QUINZE ANS DE RECLUSION CRIMINELLE ET DIVERSES REPARATIONS CIVILES, A LA SUITE DE DEBATS AU COURS DESQUELS ONT ETE ENTENDUS MESSIEURS

du 3 mai 2010, de 350 euros du 31 mai 2010, de 1 euros du 30 juin 2010 et de 1 450,78 euros, selon lui, destinés à rémunérer des heures supplémentaires, - 11 attestations d'anciens collègues, Messieurs

ans avant l'assignation en référé du 12 septembre 2003, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1147 du code civil ; ALORS 2°) QUE : l'arrêt attaqué a constaté que Messieurs

X... et autres Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR débouté messieurs Ludovic X..., Alexandre Y..., Pierre Z..., Vincent A..., Stephane B..., Stephane C..., Sébastien D..., Yves E..