Olivier, Z... Patrick, A... Christophe, B... Isabelle, épouse C..., D... Coralie, E... Véronique, F... Frédérique, G... Pascal, H... Serge, I... Laurent, X... Didier, J... Thierry, K... Alain, L...

Olivier X..., domicilié [...]                                  , contre l'arrêt rendu le 7 avril 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 9), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Crédit

que le salarié a cessé d'être sous l'autorité de l'employeur ou que l'accident est survenu en cours d'un acte sans aucun rapport avec l'exécution du travail demandé ; que si effectivement monsieur Olivier

Olivier, reconnais devoir à M. Y...

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 4 février 2009, qui a condamné le premier, pour atteinte à la vie privée d'autrui, à 2 500 euros d'amende, le deuxième

à Bordeaux (Gironde), pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société Olivar dont le siège social est ...

Olive qui arrivait en sens inverse, qu'un jugement du 2 juin 1989, qui n'a été frappé d'aucun recours, l'a débouté, ainsi que son père, Robert X..., de leurs demandes à l'encontre de M.

Olivier X..., 2°/ Mme Olivier X..., demeurant ensemble à Keraeret-en-Plougoum, Saint-Pol-de-Léon (Finistère), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 13 juin 1990, où étaient

Marc Olivier X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de FORT- DE- FRANCE, en date du 5 mai 2017, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de complicité d'assassinat

7 mai 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre civile), au profit : 1 / de la société CLV Sovac, dont le siège est ..., 2 / de la société civile professionnelle Bernard X... et Olivier

Olivier, Y...

Olivier Y..., demeurant tous deux ... (9e), en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1992 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section des urgences A), au profit de Mme Marie-Louise X..., née

part, pour le délit de coups ou violences volontaires, l'a condamné à 3 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts civils, et, d'autre part, dans les poursuites exercées contre Blaise Y... et Olivier

Olivier Z..., l'arrêt attaqué énonce que ses agissements ne sont pas détachables de ses fonctions de dirigeant social et ne constituent pas, sur le plan civil, une faute distincte de celle reprochée à

Olivier Z... reproche, pour sa part, à la cour d'appel de l'avoir condamné au paiement des dettes sociales, alors, selon le pourvoi, que dans des conclusions demeurées sans réponse, il avait fait valoir

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Nouvelle du hameau des oliviers, dont le

Olivier de Y..., en son nom personnel et en qualité d'héritier de M.

A PAYER A LA COMPAGNIE D'ASSURANCES L'ALSACIENNE LA SOMME DE 3 000 FRANCS ; " AUX MOTIFS QUE OLIVIER X...

Olivier A..., domicilié [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 3 juillet 2018, où étaient présents : Mme Mouillard, président

régularise cette opération en inscrivant ce montant au crédit du compte n° 00034912401 ; que, le 23 novembre 2005, la société Chocteau a été mise en liquidation judiciaire, la société Vincent Y... et Olivier