Patrick et Y...

Patrick XT..., demeurant ..., "Les Marguerites" à Andrezieux (Loire), 20°) M. Yvon XX..., demeurant Chemin des Littres à Saint-Jean Bonnefonds (Loire), 21°) M.

Patrick Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1997 par la cour d'appel de Pau (1re chambre civile), au profit : 1 / de M.

Patrick X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 janvier 2001, où étaient présents : M.

Patrick X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 11 juillet 1995, où étaient

Patrick X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de la société IBM France, venant aux droits de la

Patrick X..., exerçant sous l'enseigne "X...

Patrick X..., constatations qui ont été rapportées par l'huissier dans le procès-verbal de recherche infructueuse du 17 mars 1997 et dont il avait ainsi connaissance depuis de nombreux mois ; qu'en se

d'Amiens, chambre correctionnelle, du 30 septembre 1993 qui, dans les poursuites exercées contre Thierry X... définitivement condamné notamment du chef de blessures involontaires sur la personne de Patrick

Y... à payer à M. X... la somme de 3 000 euros ; rejette la demande de M.

Patrick I..., M. Régis I..., Mme Valérie I...épouse J..., Mme Anne I...épouse K..., Mme Marguerite E...épouse I..., Mme Nathalie I...épouse L..., M. Pascal I..., M. Sylvain I..., M.

Joël et Patrick X... a pénétré à l'intérieur de l'herbage dans lequel se trouvait notamment la poulinière appartenant à M. et Mme Y..., Harpe de Longuerue, et que ce cheval a attaqué la poulinière ; qu'ainsi

6°/ Monsieur Georges Z..., demeurant ... à Villeneuve-les-Salines (Charente-maritime), 7°/ Monsieur Jean-Pierre Z..., demeurant ... à La Jarne, La Jarrie (Charente-maritime), 8°/ Monsieur Patrick

Patrick A..., domicilié [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 3 octobre 2018, où étaient présents : M.

A..., notaire, à la société civile immobilière Masha (la SCI Masha) qui n'en a pas payé le prix ; qu'après la liquidation judiciaire de la SCI Masha, l'immeuble a été vendu, par acte dressé le 3 mai 1999

Y..., gérant de la société Mapron, a découvert que Mme Patricia Z..., sa secrétaire comptable, commettait depuis plusieurs années des détournements, soit en encaissant ou en faisant encaisser par sa soeur

Robert, Patrick, Franck et Christophe X... de ce qu'ils reprennent l'instance en leur qualité d'héritiers de Mme X..., décédée ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. et Mme Y... ont cédé à M. et Mme

Patrick X..., domicilié... ; défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; La COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M.

Patrick X..., ancien exploitant de l'auto-école X..., demeurant actuellement à Chazeuil (Allier), en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1992 par la cour d'appel de Riom (4e chambre sociale), au profit

Patrick X... a vendu à M.