SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESSORT DES CONSTATATIONS DES JUGES DU FOND QUE DES TERRES DE CULTURE APPARTENANT A DAVID X... ET DONNEES A BAIL A FERME A SON FILS MICHEL X...

vente 162 km/ h, vitesse qui n'a pas été atteinte en l'espèce notamment en décembre 2005 puisque les relevés météo font état d'un maximum de vitesse instantanée de 115 et 122 kilomètres heure ; que la culture

le beau-frère de son épouse la société Nord travaux drainage, dont il est devenu le gérant, la société ayant pour objet le drainage, l'irrigation, les terrassements, les aménagements de terrains de cultures

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 28 septembre 2023), la société sénégalaise Société de cultures légumières - SCL (la société SCL) a confié le transport maritime entre le port de [Localité 11] (Sénégal

R..., ministre d'Etat chargé des affaires culturelles et de M. K... P... S..., président de l'union centrale des arts décoratifs ; que M.

en valeur et ses revenus extra-agricoles ; que la cour constate cependant que Madame Z... justifie :- que sa fille a obtenu en 1990 le brevet d'études professionnelles agricoles, option élevage et cultures

économique ; que les éléments donnés permettent de constater que les produits réalisés par FRALIB sont vendus en Europe de l'Ouest, avec un secteur géographique particulier compte tenu des habitudes culturelles

en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu l'article 1014 du code de procédure civile ; Attendu que le moyen de cassation annexé, qui est invoqué à l'encontre de la décision attaquée, n'est manifestement

office de tourisme ; que toutefois, les montants réclamés par Maître D...ne peuvent être utilement invoqués à l'appui de la demande présentée par Monsieur Olivier X..., dans la mesure où il est manifeste

Z..., médecin anesthésiste, étaient manifestement en relation causale directe avec le dommage subi par Mme X... tout en se bornant à relever que ce praticien n'avait pas fait mention sur la feuille d'anesthésie

Le moyen de cassation annexé, qui est invoqué à l'encontre de la décision attaquée, n'est manifestement pas de nature à entraîner la cassation. 2.

en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu l'article 1014 du code de procédure civile ; Attendu que le moyen de cassation annexé, qui est invoqué à l'encontre de la décision attaquée, n'est manifestement

en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu l'article 1014 du code de procédure civile ; Attendu que le moyen de cassation annexé, qui est invoqué à l'encontre de la décision attaquée, n'est manifestement

Les moyens de cassation annexés, qui sont invoqués à l'encontre de la décision attaquée, ne sont manifestement pas de nature à entraîner la cassation. 2.

n'a pas donné de base légale à sa décision ; Et attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée sur le premier et le deuxième moyens, qui ne sont manifestement

a formé le pourvoi n° B 23-10.857 contre l'arrêt rendu le 24 novembre 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la Fédération communication conseil culture

Je pense qu'il a raison sur ce point et l'équipe doit être consciente que cette manifestation est à l'initiative de la MPT et non de JF et J... comme ils semblent le penser ; D'autre part, la pérennité

Les moyens de cassation annexés, qui sont invoqués à l'encontre de la décision attaquée, ne sont manifestement pas de nature à entraîner la cassation. 2.

psychologiques, et que, d'autre part, une partie de l'assistance par tierce personne pour laquelle il est indemnisé est destinée à lui procurer une incitation à créer une vie sociale, sportive et culturelle

permettant d'accréditer l'origine professionnelle de celle-ci, la demande d'expertise médicale le concernant ne peut être accueillie ; que, s'agissant de Mme X..., en l'absence d'allégation de manifestations