[J] [K], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane Gratian

Di Guardia ; Greffier de chambre : Mme Nicolas ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON, les observations de Me CAPRON, de Me de NERVO, de la société civile professionnelle PIWNICA

présentation des comptes et fait observer qu'aucun des professionnels qui se sont succédé (la comptable, Mme C..., l'expert-comptable, le cabinet Boisseau, les commissaires aux comptes et les experts E... et Boy

, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Résidence S, ayant Me Bouthors pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le

[E] [N], ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard pour avocat à la Cour de cassation, Dans une instance concernant en outre : la société Canat et Warton, ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et

autre Défendeur: la société J2E et autre Requête n°: 1429/21 Ordonnance n° : 90596 du 12 mai 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Sfez Cohen-Addad, ayant la SARL Boré

Boyer, conseiller, les observations écrites de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M. et Mme [K], de Me Bouthors, avocat de la Mutuelle de Poitiers assurances, de la SARL Cabinet Rousseau

Boyer, conseiller, les observations écrites de la SARL Le Prado-Gilbert, avocat de la société Alpha services, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Berthouly construction,

, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 23 mai 2024, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six décembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

PARIS, le treize décembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire NIV SE, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

Justice, à PARIS, le dix-sept novembre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat aux Conseils, pour Mme Florence X...

Nicolas Y... ; que ce dernier a fait assigner la société, Mme X... et M.

Pimoulle, conseiller, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme Y... ; Sur le rapport de Mme A..., conseiller référendaire

NICOLAI, veuve Z..., 2°/ Monsieur Pierre Z..., demeurant tous deux à Argiusta Morricio (Corse), 3°/ Monsieur Michel Z..., demeurant ...

Sodini, avocat général, Melle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Pronier, les observations de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de M.

[T] et autres Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle Ordonnance : 60609 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [X] Pourvoi n° : G 22-13.573 Demandeur(s) : le cabinet [U] Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s

[V] [W], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [T] [S], ayant SAS Hannotin Avocats, la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle pour avocats à la Cour de