CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 002 résultats pour « Mazurie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372688cd580146774264bd

Cassation

5 juin 2001

5 juin 2001

Z..., ès qualités de mandataire-liquidateur à la liquidation judiciaire de la société anonyme Groupe Mazer, domicilié ..., 2 / du Centre de gestion et d'études AGS (CGEA) de Marseille, dont le siège

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110917

Cassation

8 décembre 2021

8 décembre 2021

Effectivement sur les premières factures apparaissaient la prestation traitement carcasses - elle devra être isolée et devenir « stockage et maturation » comme nous en avions parlé lors de notre dernière

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01180

Cassation

23 novembre 2010

23 novembre 2010

Bernard Y... de ce qu'il s'est désisté de son pourvoi en tant que formé à l'encontre de la société Mazars Duparc et associés, de la société KPMG, de MM.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210353

Cassation

24 juin 2021

24 juin 2021

[D] s'est plaint de maux de tête dans la nuit du 23 avril 2014 alors qu'il avait effectué des opérations de déchargement, donc sur le lieu et au temps de travail ; que M.

Source officielle
CC

cr

6137259dcd5801467741f3dd

Cassation

21 juillet 1998

21 juillet 1998

Roman, Joly, Farge, Mme Mazars conseillers de la chambre ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

6137259fcd5801467741f4d8

Cassation

2 septembre 1998

2 septembre 1998

Blondet, Roger, Mme Mazars conseillers de la chambre, M. Desportes, Mme Karsenty conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

613725a0cd5801467741f581

Cassation

10 novembre 1998

10 novembre 1998

Aldebert, Grapinet, Mistral, Blondet, Mme Mazars conseillers de la chambre, Mme Ferrari, M. Sassoust conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

civ2

613723c3cd5801467740dd35

Cassation

21 juin 2001

21 juin 2001

Pierre, Dorly, de Givry, Mazars, conseillers, Mme Solange Gautier, conseiller faisant fonctions d'avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613724cbcd580146774186bb

Cassation

3 juillet 2007

3 juillet 2007

1034 du nouveau code de procédure civile ne court qu'à compter de la rectification du présent arrêt ; Condamne le Trésor public aux dépens ; Où étaient présents : Mme Collomp, président, Mme Mazars

Source officielle
CC

civ2

613724cdcd580146774187af

Cassation

30 mai 2007

30 mai 2007

Mazars, conseiller, Mme Laumône, greffier de chambre.

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2008:AV00007

Cassation

29 septembre 2008

29 septembre 2008

Mazars, conseiller doyen, en remplacement du président Gillet, empêché, Mme Foulon, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ2

6137236ecd58014677409a8d

Cassation

29 juin 2000

29 juin 2000

Guerder, Pierre, Mme Solange Gautier, MM. de Givry, Mazars, conseillers, M. Trassoudaine, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

6137236ecd58014677409ad2

Cassation

20 janvier 2000

20 janvier 2000

Guerder, Dorly, Mme Solange Gautier, MM. de Givry, Mazars, conseillers, M. Trassoudaine, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C201653

Cassation

18 novembre 2008

18 novembre 2008

Mazars, conseiller doyen, Mme Genevey, greffier de chambre.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00343

Cassation

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Lacabarats, président, Mme Pécaut-Rivolier, conseiller référendaire rapporteur, Mme Mazars, conseiller doyen, Mme Ferré, greffier de chambre.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00344

Cassation

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Béraud, conseiller rapporteur, Mme Mazars, conseiller doyen, Mme Ferré, greffier de chambre.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02202

Cassation

20 octobre 2010

20 octobre 2010

Gosselin, conseiller rapporteur, Mme Mazars, conseiller doyen, M. Foerst, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2007:SO02705

Cassation

11 décembre 2007

11 décembre 2007

sociale, et prononcé par le président en son audience publique du onze décembre deux mille sept ; Où étaient présents : Mme Collomp, président, Mme Capitaine, conseiller référendaire rapporteur, Mme Mazars

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO00292

Cassation

15 janvier 2008

15 janvier 2008

sociale, et prononcé par le président en son audience publique du 15 janvier deux mille huit ; Où étaient présents : Mme Collomp, président, Mme Capitaine, conseiller référendaire rapporteur, Mme Mazars

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01320

Cassation

10 mai 2011

10 mai 2011

Frouin, conseiller rapporteur, Mme Mazars, conseiller doyen, Mme Ferré, greffier de chambre.

Source officielle

Page 46 sur 151

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC523 résultats

Journal officiel
Radiations

MAZURIER, Hervé, Louis, MAZURIER

SIREN 479912503Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

13/09/2026

Voir →

Créations

CUSIN BERCHE, Delphine, MAZURIER

SIREN 833703085Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

11/08/2026

Voir →

Modifications diverses

MAZURIER, Lauryne

SIREN 994528248Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

05/08/2026

Voir →

Ventes et cessions

SAS ANTOINE MORET, MAZURIER Thierry

SIREN 106432115Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

Acte sous seing privé en date du 22/07/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SIE D'ABBEVILLE le 27/07/2026. Référence : réf 8004P01 2026 A 01361. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 1 Rue du Moulin 80110 DEMUIN. Adresse du nouveau propriétaire : 41 Rue de Beauvoisy 80110 MORISEL. Acte sous seing privé en date du 22/07/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SIE D'ABBEVILLE le 27/07/2026. Référence : réf 8004P01 2026 A 01361. Les oppositions se

04/08/2026

Voir →

Modifications diverses

MAZURIER Thierry

SIREN 441139417Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

26/07/2026

Voir →