X... intitulée "Roger Tallon , escalier M 400, 1965" était protégeable au titre du droit d'auteur dès lors qu'elle faisait partie des huit mille sept cent soixante-dix-neuf photographies, reproduites à

l'OCEFI, suite à la jonction des procédures par ordonnance du 18 novembre 1992 comme la requête du 6 novembre 1987 du syndic pour un complément d'expertise sur les désordres affectant les bureaux, les escaliers

elle était animée d'une volonté de nuire ; que les prétendues incohérences relevées par la défense dans ses conclusions n'emportent pas davantage la conviction ; que, notamment, s'il est admis que l'escalier

pris de la violation de l'article 60 du Code pénal, défaut de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a d déclaré Mme X... coupable du délit de complicité de vol commis la nuit avec escalade

en contravention des accords d'exclusivité passés avec Renault et Peugeot ; "que les parties civiles ont produit à titre d'exemple des documents contractuels comme des bons de commande de Sogedac Espana

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE DAME X..., AYANT ETE VICTIME D'UN ACCIDENT DANS UN ESCALIER DESSERVANT L'UN DES BLOCS DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER DE LA CITE VERNET A BORDEAUX

lot n° 29 au 5e étage, comprenant un appartement et le palier et, au 6e étage, du lot n° 31, constitué par une chambre, ont été autorisés par l'assemblée générale des copropriétaires à construire un escalier

seulement lorsque ceux-ci font indissociablement corps avec les ouvrages de viabilité, de fondation, d'ossature, de clos ou de couvert ; que les pré-passerelles, les pylônes supports d'éclairage, l'escalier

et que « ce manquement était à l'origine de l'inaptitude de la salariée » alors qu'il ne ressortait pas de ses constatations que l'employeur avait ou aurait dû avoir conscience du danger lié à cet escalier

SECOND MOYEN DE CASSATION La commune de [Localité 8] fait grief au jugement attaqué d'avoir jugé que l'assiette de l'escalier construit sur l'emprise de 2 m² sous le numéro de parcelle D [Cadastre 3

entreprises, n'a pas relevé la société Romuald de sa mission ; qu'ils déduisent de leurs constatations que la prévenue, qui n'a pas vérifié la présence constante de la protection de la trémie de l'escalier

cours et jardins ; que les consorts Y..., propriétaires de lots dans le bâtiment 7, ont été autorisés, par une assemblée générale des copropriétaires de ce bâtiment du 7 février 1984, à relier par un escalier

Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré Mme V... entièrement responsable des conséquences dommageables de l'accident d'escalade dont M.

(chauffe-eau, trappe de visite du conduit de cheminée, escalier inachevé, balustrade, gouttière, moisissures, charpente (problème de hauteur), puit, cheminée, porte-fenetre ; que V... C... et N...

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE X..., CHEF DE CHANTIER AU SERVICE DE Y..., ENTREPRENEUR DE TERRASSEMENTS ET DEMOLITIONS, PROCEDAIT LE 17 DECEMBRE 1962 A LYON A LA DESTRUCTION D'UNE CAGE D'ESCALIER PAR

les portes d'accès ou de sortie les plus rapprochées de l'établissement protégé et du débit de boissons, que selon cette méthode, la porte de la station doit être définie comme étant le sommet de l'escalier

Z... le 23 mars 2006 ; que les photographies produites montraient que l'accès principal à la cave s'effectuait au moyen d'une porte et d'un escalier situés dans la propriété X... ; que l'accès présent

alinéa 3, 512 et 593 du Code de procédure pénale" ; Attendu que, sur des poursuites exercées contre Pierre Y... à la suite d'un accident survenu alors qu'il conduisait un véhicule de la société Escallier