CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
édure suiviec/Philippe X
613725d3cd58014677420cf1
23 février 1999
Orlian Oméga est donc une substance simple - acide gras d'origine marine - qui n'a fait l'objet d'aucune transformation chimique et dont les propriétés naturelles ont, à elles seules, des effets bénéfiques
civ1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110189
3 mars 2021
vas me laisser tranquille, tu me laisses en paix; donc tu enlèves tes affaires du hangar; maintenant on va passer à l'étape supérieure, ... je suis très ferme, s'il le faut je te refais partir à Saint Luc
6079a85c9ba5988459c4ced1
9 mars 2005
l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS, de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, de Me LUC-THALER
comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00533
27 mai 2014
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits au pourvoi principal par la SCP Fabiani et Luc-Thaler, avocat aux Conseils, pour M.
ECLI:FR:CCASS:2015:CR01343
12 mai 2015
Cordier ; Greffier de chambre : Mme Hervé ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire TALABARDON, les observations de la société civile professionnelle FABIANI, LUC-THALER ET PINATEL, avocat en la
61372653cd58014677424aea
4 novembre 2004
observations de la société civile professionnelle DELAPORTE, BRIARD, TRICHET, de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CHEMITHE
soc
6137217bcd580146773f4208
20 février 1991
René YQ..., demeurant Chemin Jeanne d'Arc à Neuilly-en-Thelle (Oise), 89°/ de M. Enrico YR... DG..., demeurant ... à Saint-Michel-sur-Orge (Essonne), 90°/ de M.
ECLI:FR:CCASS:2021:C110396
19 mai 2021
Chevalier, conseiller, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M. [B] et de Mmes [Z] et [B], de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2017:C100009
4 janvier 2017
[D], de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de Mme [X], et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'après le divorce de Mme [X] et de M.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301003
5 octobre 2017
Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme C..., conseiller, les observations de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de M. et Mme X..., de la SCP Fabiani, Luc-Thaler
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02207
24 octobre 2012
Mesdames C... et B... témoignant d'un caractère récalcitrant et dissimulateur pénalisant le service et provoquant le mécontentement de nombreux fournisseurs et clients, ni l'attestation de Monsieur Jean-Luc
613721a2cd580146773f5716
8 avril 1992
Jean-Luc XO..., demeurant ... au Creusot (Saône-et-Loire), 141°/ M. Yves CN..., demeurant ... à Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire), 142°/ M.
613722fecd5801467740429f
19 novembre 1997
Luc YY..., demeurant ... (propriétaire de l'appartement n° 29, Nautide 11), 90°/ M. Georges F..., demeurant ...
ECLI:FR:CCASS:2017:C300489
27 avril 2017
Bureau, conseiller, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat des sociétés Bâtiment innovation entretien service électric et Ineo Provence & Côte d'Azur, de la SCP Baraduc,
613725f1cd58014677421ba9
26 février 2002
reconnaissance consiste à explorer les endroits exposés à l'incendie de manière à faire tout de suite les sauvetages, à discerner les matières qui brûlent, à déterminer les points d'attaque et les cheminements
ECLI:FR:CCASS:2021:C300847
24 novembre 2021
Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller, les observations de la SCP Melka-Prigent-Drusch, avocat du syndicat mixte des Monts du Jura, de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de Mme [U] [N],
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00144
20 janvier 2016
Déglise, Betoulle, conseillers, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Lambremon, conseiller, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M.
61372274cd580146773fd317
2 mars 1995
Luc K..., demeurant à Courcelles-Chaussy (Moselle), ..., 113 / de M.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2016:C201526
13 octobre 2016
. ; que la plate-forme de retournement dont il s'agit est située au niveau d'un virage en V à 180° du chemin en montée desservant le fonds supérieur de M.
61372639cd58014677423e55
24 février 2004
l'arrêt selon lesquelles la minute a été signée par l'un des conseillers ayant assisté aux débats et au délibéré que, conformément à l'article 486, alinéa 3, du Code de procédure pénale, la décision a été lue
Page 47 sur 50