le dirigeant, mais, s'il n'est pas contesté que ces trois sociétés distinctes appartenaient au même groupe (Inspectas), il n'apparaît pas que des liens capitalistiques aient existé entre elles ; que Olivier

ensemble les arrêtés du 5 décembre 2001 portant extension d'un accord interprofessionnel relatif au financement des actions de promotion, recherche et expérimentation en faveur du secteur de l'huile d'olive

Y... à Monsieur Olivier J... " Bonsoir Olivier (..) Vos affaires s'arrangent-elles ? Quant à nous Dedampierre a été injoignable ... Nous serons sans doute morts [...] ??

rétrocession consentie ne constituait pas un indice « péremptoire » d'un travail salarié dès lors que ces caractéristiques se retrouvaient habituellement dans le contrat de collaboration libérale, Olivier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Maison des oliviers, société à responsabilité limitée dont le siège

FAMILLE; QUE CE BAIL METTAIT A LA CHARGE DU PRENEUR UN CERTAIN NOMBRE D'OBLIGATIONS A PEINE DE RESOLUTION; QUE L'IMMEUBLE A ETE ACQUIS, LE 23 JANVIER 1945, PAR LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE OLIVIER

tacite reconduction, conclu entre la société gestionnaire de la maison de retraite privée "Les Cèdres", et la société civile professionnelle d'infirmières "Gonzales et autres", dénommée depuis "Les Oliviers

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 18 avril 2006, n° 234), qu'après la mise en liquidation judiciaire de la SCI Les Oliviers

Olivier, partie civile, contre l'arrêt n° 337 de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, en date du 7 mars 1996, qui, après relaxe, dans la procédure suivie contre Jean-François Y... et la société anonyme

d'appel de Lyon (1re chambre civile A), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Thebaide, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Olivier

Claude et Olivier Y... ; Sur le rapport de M.

leur responsabilité de plein droit du fait de leurs enfants mineurs habitant avec eux que s'il est démontré que cette faute a été la cause exclusive du dommage ; qu'en exonérant totalement Monsieur Olivier

rédhibitoire, étant ici précisé que l'expertise n'a pas vocation à suppléer la carence des parties dans l'administration de la preuve ; qu'en effet, les quelques photographies versées aux débats par Olivier

des heures supplémentaires, de 698,80 au titre des congés payés afférents, et de 3.494 au titre du repos compensateur ; AUX MOTIFS QU' « il ne serait ni un cadre dirigeant ni un cadre autonome, Olivier

Olivier Z..., 2°/ à Mme Laure A..., épouse Z..., domiciliés [...]                                             , 3°/ à M.

Olivier Y..., depuis décédé, et aux droits duquel viennent MM.

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu qu'Olivier X..., né le 8 octobre 1969, gravement handicapé, a été placé sous le régime de la tutelle le 21 juillet 1989 ; que ses père et mère

, pour le délit de coups ou violences volontaires à la peine de 8 jours d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts civils, et qui, d'autre part, dans les poursuites dirigées contre Olivier

Alain X..., 2°/ Mme Annick Z..., épouse Chartrain, demeurant tous deux Chemin de Tour d'Olivier, 83210 Belgentier, en cassation d'un arrêt rendu le 9 mai 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (

Olivier, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 4 juin 2002, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la SEINE-ET-MARNE, sous l'accusation de viols