Transpocours-Vallier frères aux fins d'obtenir, en exécution des tarifs routiers de marchandises, le paiement des sommes représentant le prix d'un transport de marchandises d'un poids de plus de trois tonnes

le 7 mai 1982, la société anonyme de droit français Etablissements Magris et fils (la société Magris) a commandé à la société de droit allemand Deutsche Terrazo Verkaufstelle ULM (la société DTV) 24 tonnes

d'un accord conclu, le 3 juin 1986, entre des organismes représentant les gouvernements français et tunisien, un marché d'aide alimentaire française à la Tunisie portant sur la livraison de 23 500 tonnes

X... a été engagé le 1er novembre 1976 par la société Bary et fils en qualité de tôlier-peintre spécialisé ; que l'entreprise a été rachetée le 1er juillet 2003 par la société EOC ; que le salarié a fait

qu'elles ont causé ; que les juges ajoutent que le délai prévisible d'achèvement de la procédure est de plusieurs mois, eu égard à la complexité des investigations relatives à un trafic portant sur 21 tonnes

Y..., embauché au mois d'août 1985 en qualité de tôlier par la société Garage Vidal, a été licencié le 22 octobre 1985 avec un préavis d'un mois exécuté jusqu'au 22 novembre 1985 ; qu'estimant avoir été

Y..., qu'elle avait employé en qualité de tôlier jusqu'à son licenciement survenu le 19 juillet 1985, une prime de fin d'année au prorata des mois de présence de ce salarié, le jugement attaqué a relevé

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Shun Loong Handbag Manufactoring limited Block A, dont le siège social est Hung to road Kwun, Tong

X... était un "chauffeur expérimenté" qui ne pouvait se permettre "en aucun cas" de faire circuler un véhicule sans avoir arrimé le conteneur de plusieurs tonnes qui y était transporté, la cour d'appel

Jean-Marie X..., à la société Hepe de 80 tonnes d'huîtres existant en stock sur les parcs visés à l'annexe IV du protocole pour un prix de 560 000 francs, qu'il a garanti au cessionnaire la réalité de

M..., j'ai vu un seul et même camion 10/12 tonnes vider à plusieurs reprises dans votre jardin du remblai composé de pierres, terre et gravats provenant du chantier en cours de M.

époux X... depuis février 2008 en raison du rétrécissement du chemin d'accès à 2, 53 mètres et Monsieur C... atteste livrer chez les époux X... des bouteilles de gaz avec un véhicule de moins de 3, 5 tonnes

premiers juges ont fait une juste appréciation des pièces produites aux débats en retenant que les bons d'enlèvement établis les 13 et 21 février 2008 font apparaître que le Groupe Carre a livré 5,28 tonnes

du fonds » de 480 000 Francs, soit au total 660 000 Francs ; et la vente aura finalement lieu pour un prix H.T. de 1 870 000 Francs : - payé par Madame X... pour Francs pour le cheptel vif. plus 13 tonnes

NAVALE TRANSAFRIC (SOCIETE TRANSAFRIC) ; QU'AU COURS DU DECHARGEMENT DE L'UN D'EUX, DECLARE PAR CETTE SOCIETE, DANS LE "BORDEREAU DE SPECIFICATION" JOINT AU CONNAISSEMENT ETABLI, COMME PESANT 23,342 TONNES

Tony X..., demeurant ..., appartement 13, 79000 Niort, defendeur à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° D 99-40.557 formé par M.

date du 10 février 1982 aux termes duquel il était convenu qu'en contrepartie de l'obtention de l'autorisation d'augmenter de manière substantielle la production annuelle de la carrière (de 1.000.000 tonnes

Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que la société Générale des farines export (société GFE), pour l'exécution d'un contrat de fourniture de 10 000 tonnes

fins, dont les rainures contiennent des tringles métalliques permettant de faire varier la hauteur des étagères en bois plein », un « revêtement d'une partie des murs ou piliers du magasin dans des tons

X..., Tony, Johnny, Bernardin Y... et Mmes Z..., Sabrina, Nelly Y...