Bui Tran D... ; que, de plus, la description faite par le témoin du troisième individu ne correspond aucunement à Z... ; qu'en outre, le témoin prétend avoir aperçu une Peugeot 405, alors qu'en réalité

l'article 1134 du Code civil ; et alors, enfin, que la cour d'appel a, expressément, constaté que par jugement du 27 octobre 1987 la société Finouest avait seulement été condamner à payer à la société Trans

Alexandra : les objets trouvés à son domicile ne correspondant pas à son train de vie et à ses ressources les écoutes téléphoniques, les recherches bancaires, ses déclarations ; - Concernant M. V...

matériels à son domicile privé, mais comprend tous les détournements de nature mobilière dont elle a personnellement profité, y compris les sommes représentatives de sa rémunération et des éléments de son train

si l'ensemble de circonstances précitées ne constituaient pas autant d'indices pouvant laisser présumer aux gardiens de la paix Eric A... et Didier Y... que les deux individus venaient ou étaient en train

confiscatoire à partir du moment où, en liaison avec d'autres impositions, il porte atteinte à la substance même du patrimoine du redevable et contraint ce dernier, pour conserver ses revenus ou simplement son train

kilos dissimulés dans des valises envoyées sur des vols Air France et Air Caraïbes à Paris Orly pour lesquels il affirme percevoir la somme de 1 000 à 1 500 euros par kilo importé ; que les éléments de train

de vérifier qu'il avait quelque raison avouable de se trouver à ces endroits-là, à ces heures-là ; il ne justifie non plus d'aucune activité régulière et légale pouvant expliquer sa situation et son train

juge d'instruction a rejeté cette requête au motif que cette mesure d'instruction serait inutile dès lors que "ces deux témoins indirects n'ont jamais affirmé avoir vu de façon formelle Sadik X... en train

"découvre" Muriel Y... sur le sol de la salle à manger, celle-ci est en train d'agoniser ; que Jean-Marc X... en donne une description précise ; elle est allongée par terre et en la mettant sur le canapé

déclarations de Nathalie Y... présentent quelques inexactitudes et contradictions, elles ne portent que sur des points de détail, alors qu'elle a donné une chronologie précise des faits entre sa descente du train

survenu alors que celui conduit par Marina Y... avait pratiquement terminé de franchir le carrefour ; qu'il apparaît donc que lorsque Ahmed X... s'est engagé dans l'intersection, Marina Y... était déjà en train

aussi à son établissement que Boubaker X... écrivait après son incarcération en Suède, et qu'elle ne pouvait donc ignorer ce qui se passait et quelle était l'activité de son frère dont elle voyait le train

que dans ses mémoires régulièrement déposés, Pierre Y... soutenait que les rémunérations importantes versées au départ par Issa Samir X... pour l'inciter à lui confier de plus en plus d'argent et le train

; qu'ainsi apparaît caractérisée la circonstance aggravante de préméditation ; " alors qu'il résulte des éléments de faits retenus par la chambre d'accusation que, au moment ou Mme X... était en train

sérieusement mises en doute ; qu'il convient notamment de relever que la nature et la diversité des multiples contusions, hématomes, éraflures, correspondent à l'indication de la victime affirmant avoir été traînée

directe de la soustraction frauduleuse - hors la somme de 600 francs sur la somme de 268 579 francs alléguée et retenue par les juges du fond -, sur l'examen des comptes bancaires de l'intéressée, sur son train

Y... ne peut totalement faire abstraction du train de vie dont elle bénéficiait au cours de la vie commune, étant établi aux débats que les ressources du ménage lui permettaient alors non seulement de

des posologies et durée de traitement ; que Claude X... invoque à l'audience que ces documents, qu'il reconnaît être de sa main, constituent le synopsis d'un ouvrage traitant du bien être qu'il est en train

Zakia, de décupler sa force ainsi que le démontre la façon dont elle l'a traînée sur plusieurs mètres, l'a remontée dans la voiture, l'a frappée ; que la cour estime que la responsabilité de X...