CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 787 résultats pour « Nathan-Rouch »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01200

Cassation

11 juin 2014

11 juin 2014

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué que M et Mme X... ont été engagés respectivement, à compter du 30 août 2004 et du 1er septembre 2006, par la société Ecole des Roches

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201662

Cassation

6 novembre 2014

6 novembre 2014

des entreprises exploitant une ou plusieurs spécialités pharmaceutiques prises en charge par l'assurance maladie et de la contribution des entreprises de préparation de médicaments dues par la société Roche

Source officielle
CC

soc

613723b5cd5801467740d2e3

Cassation

7 décembre 2000

7 décembre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Polyclinique Saint-Roch, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Source officielle
CC

soc

613723b5cd5801467740d2e4

Cassation

7 décembre 2000

7 décembre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Polyclinique Saint-Roch, société anonyme, dont le siège est ...,

Source officielle
CC

soc

613723b6cd5801467740d37a

Cassation

7 décembre 2000

7 décembre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Polyclinique Saint-Roch, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Source officielle
CC

soc

613723b6cd5801467740d37b

Cassation

7 décembre 2000

7 décembre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Polyclinique Saint-Roch, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Source officielle
CC

soc

613723b6cd5801467740d37e

Cassation

7 décembre 2000

7 décembre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Polyclinique Saint-Roch, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Source officielle
CC

soc

613723b6cd5801467740d3ac

Cassation

7 décembre 2000

7 décembre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Polyclinique Saint-Roch, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C200519

Cassation

3 avril 2008

3 avril 2008

observer et observer lui-même le principe de la contradiction ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (3e Civ., 11 janvier 2006, Bull. 2006 III, n° 9) que la SCI Saint-Roch

Source officielle
CC

comm

61372334cd58014677406ca9

Cassation

19 janvier 1999

19 janvier 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Laboratoires La Roche Posay, dont le siège

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO00976

Cassation

7 octobre 2008

7 octobre 2008

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 15 mars 2005) et la procédure, que la société Laboratoires de biologie Yves Rocher

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301106

Cassation

13 octobre 2016

13 octobre 2016

non soutenues ; - des glissement de roches d'un rang au rang inférieur ; des pointes de grosses roches en saillie ; - des cavités profondes apparentes entre les blocs ; - des espaces vides apparents

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210467

Cassation

21 juin 2018

21 juin 2018

___ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Complexe commercial de La Roche-Posay

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01160

Cassation

19 juin 2013

19 juin 2013

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... et la société Laboratoires de biologie végétale Yves Rocher (la société) ont conclu

Source officielle
CC

cr

61372640cd580146774241ac

Cassation

22 février 2005

22 février 2005

samedi veille des faits lors d'une rencontre avec celui-ci ; elle le décrivait ce jour-là en manque sur le plan sexuel et affirmait qu'il s'était montré familier avec elle mais aussi avec sa soeur Nathalie

Source officielle
CC

civ1

613722afcd580146774001f3

Cassation

4 juin 1996

4 juin 1996

Jean-Luc Y..., demeurant 144, cité de la Grange Parenteau, 85200 Fontenay-le-Comte, en cassation d'un jugement rendu le 13 juillet 1993 par le tribunal de grande instance de la Roche-sur-Yon (1e chambre

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2007:C300515

Cassation

31 mai 2007

31 mai 2007

Z... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, condamne, ensemble, la SCI du Rocher et M.

Source officielle
CC

civ1

6137229acd580146773fefa7

Cassation

28 novembre 1995

28 novembre 1995

, représenté par son bâtonnier en exercice, domicilié Palais de Justice, 85000 La Roche-sur-Yon, 2 / de M. le procureur général près la cour d'appel de Poitiers, domicilié Palais de justice, 86020 Poitiers

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO01130

Cassation

3 décembre 2025

3 décembre 2025

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 3 DÉCEMBRE 2025 La société Cabinet Menut Rocher

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00072

Cassation

19 janvier 2011

19 janvier 2011

X..., employé depuis le 21 octobre 2002 par la société Reboud roche (la société), a été licencié pour faute grave le 2 mars 2006 pour avoir été le meneur d'un ensemble d'actions s'apparentant à une véritable

Source officielle

Page 48 sur 290

← PrécédentSuivant →