Alain X..., demeurant ..., en cassation le premier d'un arrêt n° 593, le second, d'un arrêt n° 592, rendus le 26 septembre 1990 par la cour d'appel de Reims (chambre civile), au profit : 1 / de l'Union

[Z] [B] a formé un pourvoi contre l'ordonnance n° 239 du président de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel de Reims, en date du 20 octobre 2023, qui a prononcé sur une réduction de

[L] [O] a formé un pourvoi contre l'ordonnance n° 237 du président de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel de Reims, en date du 20 octobre 2023, qui a prononcé sur une réduction de

[O] [M] a formé un pourvoi contre l'ordonnance n° 238 du président de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel de Reims, en date du 20 octobre 2023, qui a prononcé sur une réduction de

__ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 26 MARS 2025 Mme [K] [I], partie civile, a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Reims

______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 25 MARS 2026 Le procureur général près la cour d'appel de Reims

.. ayant entraîné pour celui-ci une incapacité temporaire totale supérieure à trois mois ; " aux motifs que le prévenu a utilisé un mélange, de deux composants chimiques pour la fabrication de la pièce

diverses conditions suspensives les biens immobiliers sis dans un ensemble immobilier sis ... et ..., consistant, au rez-de-chaussée, en un local commercial comprenant : un sas d'entrée, une grande pièce

et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur les pourvois formés par : SANCHEZ Y..., K 1°) contre l'arrêt du 5 juillet 1991 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de REIMS

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nicole X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1998 par la cour d'appel de Reims

122-8 du Code du travail ; Attendu que pour dire le licenciement du salarié justifié par une faute grave et le débouter en conséquence de ses demandes de rappel de salaire pour la période de mise à pied

Maurice, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Reims, en date du 24 janvier 1991, qui, dans une procédure suivie des chefs de viols sur mineure de moins de 15 ans par ascendant

NE PRODUIT AUCUN ARGUMENT OU PIECE DEMENTANT LES FAITS MENTIONNES DANS LES AVERTISSEMENTS QUI LUI FURENT ADRESSES, FAITS QUI, PAR LEUR GRAVITE ET LEUR REITERATION, SONT SUFFISANTS POUR MOTIVER UN JUSTE

Philippe X..., domicilié [...] , en annulation d'une décision rendue le 14 novembre 2017 par l'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel de Reims ; Vu la communication faite au procureur

S..., domiciliée [...] , en annulation d'une décision rendue le 15 novembre 2018 par l'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel de Reims Vu la communication faite au procureur général

Y..., domiciliée [...] , en annulation d'une décision rendue le 15 novembre 2018 par l'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel de Reims ; Vu la communication faite au procureur

A... a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Reims dans les rubriques interprétariat et traduction en langue arabe. 2.

Vergers (Aude), ..., agissant poursuites et diligences de son gérant Monsieur Claude X..., domicilié en cette qualité à ce siège, en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1987 par la cour d'appel de Reims

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Yves X..., demeurant à Rocroi (Ardennes), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 septembre 1985, par la cour d'appel de Reims

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Régine Y..., demeurant ...