X... du désistement partiel de son pourvoi à l'égard des sociétés Société européenne de cautionnement, Seita - Altadis distribution, Cofinoga, Soficarte, France télécom, Mudetaf, Loca-Din, EDF-GDF-SRRL-AJ

K... ; " aux motifs que l'inspection du Travail a constaté le 25 janvier 1994 qu'outre les quatre salariés déclarés, se trouvaient dans l'entreprise Bernard J... et Alain K..., y travaillant comme les

Alain - Y...

Alain Z... de ce que l'intention des bailleurs exprimée dans cette lettre, qui, rédigée avec son accord, l'engageait, n'était pas de reconnaître le droit à indemnité pour améliorations de Mme X...

(les consorts T...), venant aux droits d'Alain T..., propriétaires d'une parcelle cadastrée [...] , ont assigné Benjamin Y..., propriétaire voisin, en interdiction de passer sur leur fonds par un autre

Alain A... et la société 51 Poincaré, des chefs, notamment, de dénonciation calomnieuse, faux et usage de faux et escroquerie, en raison de son ancienne collaboration professionnelle au sein du cabinet

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Alain

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 15 octobre 1992, qui l'a condamné pour provocation à la discrimination, à la haine ou à la violence raciale à la peine de deux

Alain Y..., agissant en sa qualité d'héritier de M. Guy Y..., demeurant à La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie), La Balme, 5°/ Mlle Geneviève Y..., agissant en sa qualité d'héritière de M.

Alain de X..., demeurant 5, quai aux Fleurs à Paris (4e) ci-devant, et actuellement ... (1er), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation

E... a été engagé à compter du 18 avril 1995 en qualité de chargé du développement commercial par la société Seita ; que le 1er août 2007 son contrat de travail a été transféré à la société Altadis Distribution

tabacs (la société Coretab), a pour activité, sur l'Ile de la Réunion, la fabrication de cigarettes, qu'elle vend à trois sociétés de distribution Philip Morris Réunion, American Tobacco Réunion et Altadis

Alain, - La COMPAGNIE GROUPAMA RHONE ALPES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 12 mars 1998, qui, dans la procédure suivie contre le premier

Alain X..., doté d'un pouvoir de direction, la cour d'appel n'a pas tiré des conséquences légales de ses propres constatations au regard de l'article L. 452-1 du Code de la sécurité sociale, qu'elle a

Guy, Alain et David X... et M.

. : 2 634 400 francs ; Alain Z... : 560 000 francs ; Christian A... : 181 800 francs ; Laurie B... : 272 000 francs ; Silvio C... : 320 000 francs ; Ali D... : 23 000 francs ; David E

Longeville-sur-Mer, le 10 juin 1990, volontairement porté des coups ou commis des violences ou voies de fait ayant entraîné une maladie ou une incapacité totale de travail pendant plus de 8 jours à Alain

voir le mis en examen ; que la déposition d'Isabelle X... doit être prise avec circonspection, compte tenu de sa tardiveté ; que l'information se poursuit ; que compte tenu de la mise en cause récente d'Alain

Alain, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, en date du 30 janvier 1996, qui, après avoir infirmé, sur le seul appel de la partie civile, l'ordonnance de non-lieu

Alain, Y... Bruno, Z...