Antonio, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 5 mars 1992, qui, pour violences volontaires envers un magistrat avec incapacité temporaire totale inférieure

Antonio, contre le jugement du tribunal de police de PONTOISE, en date du 26 juin 1990 qui, pour contravention à l'article R. 34-2° du Code pénal, l'a condamné à une amende de 600 francs et à des réparations

protection, dont le siège est à Haubourdin (Nord), 8, cité Burette, en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 23 octobre 1987 par le conseil de prud'hommes de Roubaix, au profit de Monsieur Antonio

CONCEICAO Antonio, Joaquim, demeurant ... (16ème), en cassation d'un arrêt rendu le 30 septembre 1986 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre sociale-section D), au profit de la société anonyme CODIGEL

Antonio X..., demeurant à Vitry-Sur-Seine (Val-de-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1988 par la cour d'appel de Paris (2ème chambre, section A), au profit de M.

Antonio demeurant ...

Antonio X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 février 1996 par le tribunal d'instance de Dax, au profit de la société Arpajou organisation, société anonyme, dont le siège est .

Jean-Luc Z..., demeurant Le Mont Blanc, rue Manuel Antonio Pinto à Sao Paulo (Brésil), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation

Antonio Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 28 novembre 2000, où étaient présents : M.

Antonio Z..., demeurantrand Case à Saint-Martin (Guadeloupe), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA

Antonio, Manuel X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 juillet 1997, où étaient présents : M.

Antonio Luis X...

Antonio X..., demeurant ... à Saint-Mihiel (Meuse), en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 1993 par la cour d'appel de Nancy (Chambre sociale), au profit de M.

Antonio Y... X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 10 mai 1999, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 octobre 1995), et les productions, que Jean-Edouard X...

. ; Attendu qu'Orphée Y..., divorcé en secondes noces de Mme Antonia X... avec laquelle il était marié sous le régime de la séparation de biens, est décédé le 22 avril 1997 en laissant pour lui succéder

Antonin X..., demeurant voie C n° 11 à Boisripaux-aux-Abymes (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1990 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit : 1°/ de M.

Raoul et Edgard X..., pour la période du 1er octobre 1990 au 30 juin 1993, après avoir accepté leur affiliation au régime général avec effet au 1er janvier 1990 ; que la société a fait à ce titre un versement

d'un montant de 11. 006, 51 euros outre quelques remboursements de 346, 12 euros entre octobre 2004 et janvier 2005, la Cour d'appel a énoncé qu'il semble qu'il s'agisse de prêts personnels de Madame Antonia

Antonius, A...