Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Apollis, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la société SCOA International, les conclusions

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lesire, les observations de Me Ancel, avocat de l'Association de Groupements Educatifs, de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Bignon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la CRAM du Sud-Est, les conclusions de M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Bignon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la CPAM du Var, les conclusions de M.

avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Zakine, les observations de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat de Mme X..., de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet

Y..., de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de Mme X..., épouse Y..., les conclusions de M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Ramoff, conseiller, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la Caisse primaire centrale d'assurance maladie (CPCAM) des Bouches-du-Rhône

Y..., de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de Mme X..., les conclusions de M.

instance l'opposant à l'association Fédération hospitalière de France ; que, par mémoire ampliatif remis le 22 avril 2002 au greffe de la Cour de Cassation, la société civile professionnelle Rouvière et Boutet

[B] et autres Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux Défendeur(s) : la Caisse d'épargne et de prévoyance Normandie Avocat(s) : la SARL Cabinet Briard Ordonnance : 50537

Pourvoi n° : B 22-21.571 Demandeur(s) : la société Chrisderic Avocat(s) : la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés Défendeur(s) : la société LRTI et autres Avocat(s) : la SCP Boutet

[J] [F], ayant la SARL Cabinet Briard pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Club du domaine de [Localité 1], représentée par la société FHB, ayant la SCP Boutet et Hourdeaux pour

l'association La Rochefoucauld, AEP Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur(s) : le syndicat des copropriétaires de l'immeuble du [Adresse 1] et autre Avocat(s) : la SCP Boutet

et autre Défendeur : la société Cofidis et autres Requête n° : 1145/22 Ordonnance : 90369 du 23 mars 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Cofidis, ayant la SCP Boutet

régionale des douanes de Guadeloupe et autre Requête n° : 1234/22 Ordonnance n° : 90397 du 23 mars 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Gardel, ayant la SCP Boutet

Maziau, conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M. [B] [R], et les conclusions de M.

Occhipinti pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Eco Environnement, ayant la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel pour avocat à la Cour de cassation, la société Cofidis, ayant la SCP Boutet

: la société Monceau générale assurances Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société Groupama Rhône-Alpes-Auvergne et autres Avocat(s) : la SCP Boutet

Pourvoi n° : Y 23-20.100 Demandeur(s) : la société Aurel BGC Avocat(s) : la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia Défendeur(s) : la société OTCex et autres Avocat(s) : la SCP Boutet

[M] et autre Défendeur : la société Cofidis Requête n° : 1086/23 Ordonnance n° : 90233 du 7 mars 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Cofidis, ayant la SCP Boutet