CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04410
19 octobre 2016
Rapidement, je me suis senti très mal au point de ne plus pouvoir respirer. C'était comme si quelqu'un était debout sur mon torse et m'empêchait de respirer.
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02354
9 novembre 2017
facilités afin de mener au mieux sa mission au sein de l'entreprise (aménagement de son planning au détriment d'un autre chauffeur qui n'a pas hésité à céder sa ligne) et malgré tout Mme Y... continue à sentir
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100357
28 mars 2018
seule femme qu'il ait jamais aimé que concrétise pour lui le divorce ; qu'il fait valoir qu'il a été fortement peiné de ne plus pouvoir s'occuper de ses enfants à temps plein ; qu'enfin, il dit s'être senti
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11254
17 octobre 2018
J'ai senti que je ne pourrais lui faire retrouver la raison et qu'elle était aveuglée par la haine...
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200090
24 janvier 2019
perturbé par le caractère verbal de la mise à pied (justifié en outre par l'urgence), l'agressivité de Mme A... ou qu'il ait été désespéré de ne pouvoir travailler ces trois jours, ou qu'il se soit senti
ECLI:FR:CCASS:2018:C210593
20 septembre 2018
Thierry A..., salarié de l'Association, - lors de son arrivée, il a stationné son véhicule sur le parking d'un commerce, - l'entretien a été mené par Mme B..., - au cours de cet entretien, il s'est senti
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00951
5 juin 2019
série de vols et de mouvements suspects autour de son bar pour les détenir lors de son interpellation ne peuvent justifier la conservation de ces armes pendant 10 ans ; que si le prévenu avait du se sentir
civ3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310191
6 juin 2019
Y...", "renonçant à tous droits sur ce passage", et qu'en ce qui concerne le sentier prenant naissance dans la cour de son vigneron, M.
ECLI:FR:CCASS:2016:C200799
19 mai 2016
[W] [O], témoigne qu'il circulait sur la voie de droite de l'autoroute quand il a senti un pneu éclater, que le propriétaire du véhicule (M.
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01058
2 mars 2016
U] a, ainsi, clairement déclaré, lors d'une conversation interceptée sur la ligne de Mme [C] le 19 mai 2014, et non le 10 juin comme indiqué par erreur dans les précédents arrêts, même s'il a pu se sentir
ECLI:FR:CCASS:2016:SO11133
14 décembre 2016
[B] s'est senti mis en accusation; que seules deux fautes peuvent donc être retenues à l'encontre de M.
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10492
4 mai 2017
conviction car, hormis le stupide jeu de l'élastique qu'il décrit, dont l'existence est farouchement contestée, cette relation manque de précision sur la manière selon laquelle maître B... aurait fait sentir
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00717
15 mars 2017
2015 à 11 heures 45 après que la commission rogatoire du juge d'instruction lui ait été présentée ; qu'il a alors affirmé ne pas comprendre les raisons de sa garde à vue, disant ne pas se sentir
ECLI:FR:CCASS:2017:C300714
15 juin 2017
; que la parcelle [...] est entièrement exploitée en vigne, parfaitement entretenue, elle n'est reliée à la voie publique que par un chemin de terre des Casers auquel elle est reliée par un simple sentier
ECLI:FR:CCASS:2017:C310205
24 mai 2017
. ; que l'article L. 162-1 du Code rural dispose en effet que "les chemins et sentiers d'exploitation sont ceux qui servent exclusivement à la communication entre divers fonds, ou à leur exploitation ;
ECLI:FR:CCASS:2009:C300102
21 janvier 2009
. ; Sur le moyen unique : Vu l'article L. 162-1 du code rural ; Attendu que les chemins et sentiers d'exploitation sont ceux qui servent exclusivement à la communication entre divers fonds, ou à
ECLI:FR:CCASS:2011:C100328
23 mars 2011
Z... s'est prêté à cette mesure ; qu'il résulte du rapport d'expertise que Monsieur Jean-Michel Z... est sincèrement engagé dans un processus de rétablissement d'un lien avec sa fille mais a pu se sentir
ECLI:FR:CCASS:2015:C301124
22 octobre 2015
. ; que la qualification de chemin d'exploitation ne peut pas plus être retenue, puisque, selon les dispositions de l'article L 162-1 du code rural et de la pêche maritime, les chemins et sentiers d'exploitation
ECLI:FR:CCASS:2015:C301421
17 décembre 2015
Y..., AUX MOTIFS QUE « le bailleur a la possibilité de demander la résiliation du bail rural si les manquements commis avant le renouvellement de celui-ci font sentir leurs effets sous l'empire du nouveau
ECLI:FR:CCASS:2013:C301423
26 novembre 2013
Il est fort probable que ce plan ne convienne pas à la SCI SAINT SAENS puisqu'il semble qu'à cette date, le chemin revendiqué ait été en partie un canal découvert et en partie le sentier piétonnier permettant
Page 49 sur 67
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.