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1 321 résultats pour « Fresard-Sebti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04410

Cassation

19 octobre 2016

19 octobre 2016

Rapidement, je me suis senti très mal au point de ne plus pouvoir respirer. C'était comme si quelqu'un était debout sur mon torse et m'empêchait de respirer.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02354

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

facilités afin de mener au mieux sa mission au sein de l'entreprise (aménagement de son planning au détriment d'un autre chauffeur qui n'a pas hésité à céder sa ligne) et malgré tout Mme Y... continue à sentir

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100357

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

seule femme qu'il ait jamais aimé que concrétise pour lui le divorce ; qu'il fait valoir qu'il a été fortement peiné de ne plus pouvoir s'occuper de ses enfants à temps plein ; qu'enfin, il dit s'être senti

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11254

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

J'ai senti que je ne pourrais lui faire retrouver la raison et qu'elle était aveuglée par la haine...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200090

Cassation

24 janvier 2019

24 janvier 2019

perturbé par le caractère verbal de la mise à pied (justifié en outre par l'urgence), l'agressivité de Mme A... ou qu'il ait été désespéré de ne pouvoir travailler ces trois jours, ou qu'il se soit senti

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210593

Cassation

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Thierry A..., salarié de l'Association, - lors de son arrivée, il a stationné son véhicule sur le parking d'un commerce, - l'entretien a été mené par Mme B..., - au cours de cet entretien, il s'est senti

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00951

Cassation

5 juin 2019

5 juin 2019

série de vols et de mouvements suspects autour de son bar pour les détenir lors de son interpellation ne peuvent justifier la conservation de ces armes pendant 10 ans ; que si le prévenu avait du se sentir

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310191

Cassation

6 juin 2019

6 juin 2019

Y...", "renonçant à tous droits sur ce passage", et qu'en ce qui concerne le sentier prenant naissance dans la cour de son vigneron, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200799

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

[W] [O], témoigne qu'il circulait sur la voie de droite de l'autoroute quand il a senti un pneu éclater, que le propriétaire du véhicule (M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01058

Cassation

2 mars 2016

2 mars 2016

U] a, ainsi, clairement déclaré, lors d'une conversation interceptée sur la ligne de Mme [C] le 19 mai 2014, et non le 10 juin comme indiqué par erreur dans les précédents arrêts, même s'il a pu se sentir

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO11133

Cassation

14 décembre 2016

14 décembre 2016

[B] s'est senti mis en accusation; que seules deux fautes peuvent donc être retenues à l'encontre de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10492

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

conviction car, hormis le stupide jeu de l'élastique qu'il décrit, dont l'existence est farouchement contestée, cette relation manque de précision sur la manière selon laquelle maître B... aurait fait sentir

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00717

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

2015 à 11 heures 45 après que la commission rogatoire du juge d'instruction lui ait été présentée ; qu'il a alors affirmé ne pas comprendre les raisons de sa garde à vue, disant ne pas se sentir

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300714

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

; que la parcelle [...] est entièrement exploitée en vigne, parfaitement entretenue, elle n'est reliée à la voie publique que par un chemin de terre des Casers auquel elle est reliée par un simple sentier

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310205

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

. ; que l'article L. 162-1 du Code rural dispose en effet que "les chemins et sentiers d'exploitation sont ceux qui servent exclusivement à la communication entre divers fonds, ou à leur exploitation ;

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300102

Cassation

21 janvier 2009

21 janvier 2009

. ; Sur le moyen unique : Vu l'article L. 162-1 du code rural ; Attendu que les chemins et sentiers d'exploitation sont ceux qui servent exclusivement à la communication entre divers fonds, ou à

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100328

Cassation

23 mars 2011

23 mars 2011

Z... s'est prêté à cette mesure ; qu'il résulte du rapport d'expertise que Monsieur Jean-Michel Z... est sincèrement engagé dans un processus de rétablissement d'un lien avec sa fille mais a pu se sentir

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301124

Cassation

22 octobre 2015

22 octobre 2015

. ; que la qualification de chemin d'exploitation ne peut pas plus être retenue, puisque, selon les dispositions de l'article L 162-1 du code rural et de la pêche maritime, les chemins et sentiers d'exploitation

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301421

Cassation

17 décembre 2015

17 décembre 2015

Y..., AUX MOTIFS QUE « le bailleur a la possibilité de demander la résiliation du bail rural si les manquements commis avant le renouvellement de celui-ci font sentir leurs effets sous l'empire du nouveau

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301423

Cassation

26 novembre 2013

26 novembre 2013

Il est fort probable que ce plan ne convienne pas à la SCI SAINT SAENS puisqu'il semble qu'à cette date, le chemin revendiqué ait été en partie un canal découvert et en partie le sentier piétonnier permettant

Source officielle

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