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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00709
19 septembre 2018
.) ; nous n'avons été réveillés par le choc de notre jupe arrière dans sa chaîne et son étrave (...) ; que nous n'avons eu beaucoup de mal (...) à nous libérer de la chaîne de son ancre qui était encastrée
civ1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100514
23 septembre 2020
T... a indiqué : « Vers 5h30, je me suis réveillé et j'ai vu un individu qui fouillait vers des livres en face du lit.
cr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02051
30 octobre 2019
K... puis s'était endormie, que, vers 2 heures, elle s'était réveillée et s'était rendu compte que son beau-père était en train de la pénétrer vaginalement, puis qu'il avait éjaculé sur son dos ; que la
civ3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300211
14 mars 2019
juin 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre A), dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires du [...] , dont le siège est [...] , représenté par son syndic le Cabinet Reveille
soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10348
6 avril 2016
On ne voit pas très bien comment Monsieur [Q], alors en poste à [Localité 1], aurait pu faire en sorte que Monsieur [Z] se réveille le matin et soit présent à l'heure au début de la réunion de travail
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00798
22 mars 2016
[Z] a été réveillé dans sa cellule par des cris et des pleurs ; qu'il dit avoir vu la scène par le bas de sa porte ; qu'un jeune mélanésien était allongé au sol et recevait des coups de pied de trois ou
civ2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200961
11 juin 2009
d'algodystrophie qu'il a fallu opérer à trois reprises soit pour corriger les déformations osseuses soit pour tenter de réduire les conséquences neurologiques des lésions, une commotion due à l'accident qui a réveillé
ECLI:FR:CCASS:2010:C200236
4 février 2010
Jean Claude X... a déclaré le 29 mars 2002 aux services des risques professionnels de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie qu'il n'avait aucun souvenir de ce qui s'était passé jusqu'à son réveil aux
613724e5cd58014677419478
18 août 1987
commandes du " respirateur ", alimenté en oxygène et en protoxyde d'azote ; que l'opération elle-même se serait déroulée dans de bonnes conditions, la tumeur s'étant révélée bénigne ; que dans la phase du réveil
ECLI:FR:CCASS:2022:C100435
1 juin 2022
léser (p. 7) ; que la coïncidence temporelle et la coïncidence de topographie indiquent que l'atteinte du nerf crural s'est produite à un moment non précisé, entre l'induction de l'anesthésie et le réveil
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00076
17 février 2016
l'acheminement des véhicules, ne transitant jamais par l'Espagne mais directement livrés d'Allemagne au siège de l'entreprise en France, par l'intermédiaire d'un transporteur (principalement la société Groupe reviron
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00409
31 mars 2021
E... était amie avec Madame K... qui était suspectée d'être l'instrument d'une rébellion visant à détruire l'association ; que ce choc qui a conduit à l'arrêt maladie de O...
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00986
4 mai 2017
F..., docteur, évoque une "IAH" à 32.2 heures et un taux de micro réveil à 12.1 heures avec des hypoxies de 67 % de la normale pendant la nuit, tandis que son collègue Corse a considéré curieusement "l'absence
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01117
30 mai 2017
qu'à la maison, elle a accepté un petit pot, puis devant une fatigue prononcée de celle-ci, son père l'a couchée ; que contrairement à son habitude, l'enfant a dormi plusieurs heures et a dû être réveillé
é a dit qu'il n'existe pas de charges suffisantesc/M. Alain Y
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01785
22 août 2018
. ; qu'il apparaît notamment que dans la nuit du 2 au 3 août 2012, Candice B... avait hurlé contre son mari, jeté des objets, réveillant les occupants de l'appartement dont son frère, qui n'avaient pu
ECLI:FR:CCASS:2014:C101099
1 octobre 2014
faute en faisant valoir que le dommage allégué est imputable à la formation d'un hématome post opératoire dont la survenue est indépendante du geste chirurgical ; que lors de sa sortie de la salle de réveil
ECLI:FR:CCASS:2017:C210033
12 janvier 2017
[M], la persistance d'un syndrome algique quasi permanent avec réveil nocturne et nécessité d'un déverrouillage matinal, ainsi que le besoin d'observer des périodes de repos au nombre de
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01521
14 septembre 2016
ci-énoncés : "( ) Au cours du mois de novembre 2011, la Société a été alertée par les parents d'une salariée d'une réaction pour le moins inattendue et violente de la part de leur fille venant de se réveiller
ECLI:FR:CCASS:2018:C201238
4 octobre 2018
avoir été provoquée ou révélée par le fait dommageable ; que, pour le docteur Christophe C..., chirurgien orthopédiste : « Il semble fort probable que le traumatisme du 15 mars 2004 ait révélé et réveillé
ECLI:FR:CCASS:2016:C300353
17 mars 2016
l'absence de d'annonce préalable à la mise en vente ; qu'en l'espèce, il est justifié par la production d'un extrait du journal le Roueragt du 6 avril 2006, de la Lozère Nouvelle du 7 avril 2006 et du réveil
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