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1 147 résultats pour « Reveillon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00709

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

.) ; nous n'avons été réveillés par le choc de notre jupe arrière dans sa chaîne et son étrave (...) ; que nous n'avons eu beaucoup de mal (...) à nous libérer de la chaîne de son ancre qui était encastrée

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100514

Cassation

23 septembre 2020

23 septembre 2020

T... a indiqué : « Vers 5h30, je me suis réveillé et j'ai vu un individu qui fouillait vers des livres en face du lit.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02051

Cassation

30 octobre 2019

30 octobre 2019

K... puis s'était endormie, que, vers 2 heures, elle s'était réveillée et s'était rendu compte que son beau-père était en train de la pénétrer vaginalement, puis qu'il avait éjaculé sur son dos ; que la

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300211

Cassation

14 mars 2019

14 mars 2019

juin 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre A), dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires du [...] , dont le siège est [...] , représenté par son syndic le Cabinet Reveille

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10348

Cassation

6 avril 2016

6 avril 2016

On ne voit pas très bien comment Monsieur [Q], alors en poste à [Localité 1], aurait pu faire en sorte que Monsieur [Z] se réveille le matin et soit présent à l'heure au début de la réunion de travail

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00798

Cassation

22 mars 2016

22 mars 2016

[Z] a été réveillé dans sa cellule par des cris et des pleurs ; qu'il dit avoir vu la scène par le bas de sa porte ; qu'un jeune mélanésien était allongé au sol et recevait des coups de pied de trois ou

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200961

Cassation

11 juin 2009

11 juin 2009

d'algodystrophie qu'il a fallu opérer à trois reprises soit pour corriger les déformations osseuses soit pour tenter de réduire les conséquences neurologiques des lésions, une commotion due à l'accident qui a réveillé

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200236

Cassation

4 février 2010

4 février 2010

Jean Claude X... a déclaré le 29 mars 2002 aux services des risques professionnels de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie qu'il n'avait aucun souvenir de ce qui s'était passé jusqu'à son réveil aux

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CC

cr

613724e5cd58014677419478

Cassation

18 août 1987

18 août 1987

commandes du " respirateur ", alimenté en oxygène et en protoxyde d'azote ; que l'opération elle-même se serait déroulée dans de bonnes conditions, la tumeur s'étant révélée bénigne ; que dans la phase du réveil

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100435

Cassation

1 juin 2022

1 juin 2022

léser (p. 7) ; que la coïncidence temporelle et la coïncidence de topographie indiquent que l'atteinte du nerf crural s'est produite à un moment non précisé, entre l'induction de l'anesthésie et le réveil

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00076

Cassation

17 février 2016

17 février 2016

l'acheminement des véhicules, ne transitant jamais par l'Espagne mais directement livrés d'Allemagne au siège de l'entreprise en France, par l'intermédiaire d'un transporteur (principalement la société Groupe reviron

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00409

Cassation

31 mars 2021

31 mars 2021

E... était amie avec Madame K... qui était suspectée d'être l'instrument d'une rébellion visant à détruire l'association ; que ce choc qui a conduit à l'arrêt maladie de O...

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00986

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

F..., docteur, évoque une "IAH" à 32.2 heures et un taux de micro réveil à 12.1 heures avec des hypoxies de 67 % de la normale pendant la nuit, tandis que son collègue Corse a considéré curieusement "l'absence

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01117

Cassation

30 mai 2017

30 mai 2017

qu'à la maison, elle a accepté un petit pot, puis devant une fatigue prononcée de celle-ci, son père l'a couchée ; que contrairement à son habitude, l'enfant a dormi plusieurs heures et a dû être réveillé

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CC

cr

é a dit qu'il n'existe pas de charges suffisantesc/M. Alain Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01785

Cassation

22 août 2018

22 août 2018

. ; qu'il apparaît notamment que dans la nuit du 2 au 3 août 2012, Candice B... avait hurlé contre son mari, jeté des objets, réveillant les occupants de l'appartement dont son frère, qui n'avaient pu

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101099

Cassation

1 octobre 2014

1 octobre 2014

faute en faisant valoir que le dommage allégué est imputable à la formation d'un hématome post opératoire dont la survenue est indépendante du geste chirurgical ; que lors de sa sortie de la salle de réveil

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210033

Cassation

12 janvier 2017

12 janvier 2017

[M], la persistance d'un syndrome algique quasi permanent avec réveil nocturne et nécessité d'un déverrouillage matinal, ainsi que le besoin d'observer des périodes de repos au nombre de

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01521

Cassation

14 septembre 2016

14 septembre 2016

ci-énoncés : "(…) Au cours du mois de novembre 2011, la Société a été alertée par les parents d'une salariée d'une réaction pour le moins inattendue et violente de la part de leur fille venant de se réveiller

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201238

Cassation

4 octobre 2018

4 octobre 2018

avoir été provoquée ou révélée par le fait dommageable ; que, pour le docteur Christophe C..., chirurgien orthopédiste : « Il semble fort probable que le traumatisme du 15 mars 2004 ait révélé et réveillé

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300353

Cassation

17 mars 2016

17 mars 2016

l'absence de d'annonce préalable à la mise en vente ; qu'en l'espèce, il est justifié par la production d'un extrait du journal le Roueragt du 6 avril 2006, de la Lozère Nouvelle du 7 avril 2006 et du réveil

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