reconditionnement avait été prévu avant d'être revendu aux pays africains, étaient en mauvais état, et non pas le contenu de ces emballages, de sorte qu'il ne résultait d'aucun élément du dossier que les 35 tonnes

effectués sur commission rogatoire après le mois de décembre 1993 ainsi que le réquisitoire supplétif du 22 avril 1994 et toute la procédure subséquente ; "aux motifs que le débarquement d'environ dix tonnes

livrées le 7 mars 2012, une quantité de 19,5 tonnes ont été prélevées le même jour.

réception sur les zones d'exploitation de stockage « Raccord Petit Grand Braseux », « Petit Braseux » et « Grand Braseux », CET de classe II, entraine sa taxation à la TGAP au taux de 9,15 euros la tonne

LES MODALITES DE FACTURATION DE 10 TONNES DE BRONZE ET DE 36 TONNES DE CUIVRE, OPERATIONS FRAUDULEUSES ; QU'IL A TOUCHE UNE SOMME DE 190230 ANCIENS FRANCS CORRESPONDANT A DES COMMISSIONS DE 1 % CE QUI

CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir déclaré irrecevables car prescrites les actions de la commune de Mouans-Sartoux en nullité des prêts DUAL USD/CHF référencé [...], TOFIX

la revente lui a permis de récupérer la somme de 65.977 euros sur 174,752 tonnes ; 4.

Société agro-industrielle de patrimoine oléagineux (la société Saipol), qui a notamment pour activité l'achat et la revente d'huiles brutes à usage alimentaire et industriel, a importé d'Ukraine 16 600 tonnes

Sellam X... traitait les rosiers grimpants, effectuait le ramassage des feuilles et la tonte de la pelouse et arrosait les fleurs et les plantes autour de la maison de son employeur, et, donc, quand il

D'UN ENSEMBLE ROUTIER, TRANSPORTANT DU VIN DE TRESSES (GIRONDE) A MEYNARD (LOIR-ET-CHER) A ETE TROUVE EN SITUATION IRREGULIERE ; QUE LEDIT ENSEMBLE, DONT LE POIDS AUTORISE EN CHARGE DEPASSAIT SIX TONNES

très bas sans pour autant encourir le grief de vente à perte ; " ... que la condition de quantité minimale vendue n'a pas en l'espèce de caractère aléatoire dans la mesure où le minimum fixé (10 tonnes

l'administration des Impôts, la coopérative agricole " La Paysanne d'Erquy " collecteur agréé de céréales, a été poursuivie devant la juridiction correctionnelle pour détournement du circuit réglementé de 1266 tonnes

transport était d'acheminer à Montpellier un bulldozer pour des travaux en cours le plus rapidement possible ; que l'ensemble routier, tracteur-remorque-bulldozer, atteignait un poids total de 57, 800 tonnes

Y... d'avoir, le 4 avril 2013, livré au client D... une pelle 22 tonnes pour du terrassement sur un site militaire hors d'état de fonctionner ; qu'elle précise qu'un dépannage sur les lieux par un autre

routiers de transport de marchandises et de transport de déménagement ayant au moins 55 ans et justifiant avoir exercé durant vingt-cinq ans minimum un emploi de conduite de véhicule de plus de 3, 5 tonnes

par courrier du 30 juillet 2012, la société Yprema a informé la société Sovalem du surcoût que l'entrée en vigueur de cette nouvelle réglementation entraînait, qu'elle estimait être de 3,90 euros HT/tonne

Le Vendeur et l'Acquéreur, sur une base de 800 Tonnes évaluée à 4,87 euros H.T. le kg » et « de manière forfaitaire » ; qu'il s'évince de telles stipulations claires et précises que la vente ne porte pas

, mais non imputé à la société ALSTOM par les experts, puis porté à hauteur de 270. 000 tonnes dans les ultimes écritures de l'intimée devant la Cour), … Que la société ROBUST réclame 3. 014. 815, au

) et EC (40 tonnes) tandis que tous les chauffeurs poids lourds qui disposent au moins d'un permis C sont au coefficient 140 ; que Monsieur X... qui argue d'une plus grande technicité en conclut qu'il

filières, elles-mêmes étayées, le long de chaque côté de la poutre ; qu'ainsi, la poutre était soutenue par trois à cinq étais - ce qui était largement suffisant, chaque étai pouvant supporter 3 tonnes