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19 413 résultats pour « Adrien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

6137219dcd580146773f5403

Cassation

28 octobre 1991

28 octobre 1991

X..., René, Adrien de Z... d'Estournez d'Angosse, demeurant ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1990 par la cour d'appel de Versailles (14ème chambre

Source officielle

Page 5 sur 971

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100420

Cassation

14 avril 2010

14 avril 2010

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Carlo X... et son épouse, Domenica Y..., ont acquis en indivision avec leur fils, Adrien et l'épouse de ce dernier

Source officielle
CC

civ1

61372210cd580146773f9eed

Cassation

20 décembre 1993

20 décembre 1993

Adrien F... B..., demeurant à Vieux Bourg, Abymes (Guadeloupe), 2 ) Mme Ginette F... B..., épouse Saint-Martin, demeurant 16, Résidence Sicaf, à Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01377

Cassation

6 juin 2012

6 juin 2012

A...« mettre une claque de cow-boy » à Adrien et avoir vu M.

Source officielle
CC

civ1

60794c399ba5988459c44ff7

Cassation

21 juin 1989

21 juin 1989

l'adoption prévue par le premier des textes susvisés, si elle est personnelle à l'adoptant et à l'adopté, peut, lorsqu'elle a été intentée par eux, être poursuivie par leurs héritiers ; Attendu qu'Adrienne

Source officielle
CC

civ1

607940fb9ba5988459c3fe73

Cassation

17 novembre 1971

17 novembre 1971

ADRIEN EN NUE PROPRIETE UNE PARCELLE DE TERRE ET UN FONDS DE COMMERCE EN PRECISANT QUE LE RAPPORT DEVAIT SE FAIRE A LEURS SUCCESSIONS D'UNE SOMME DE 1. 000 ANCIENS FRANCS POUR LE TERRAIN ET DE 24. 100

Source officielle
CC

civ1

6137217acd580146773f4169

Cassation

26 novembre 1991

26 novembre 1991

Adrien A..., 2°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

613720f1cd580146773efadb

Cassation

18 janvier 1989

18 janvier 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Adrien X..., demeurant à Saint-Laurent-du-Var (Alpes-Maritimes

Source officielle
CC

civ3

61372221cd580146773fa76f

Cassation

10 mai 1994

10 mai 1994

Adrien X..., demeurant ...

Source officielle
CC

mi

60793b369ba5988459c3c49e

Cassation

16 décembre 2005

16 décembre 2005

, AUX MOTIFS QU'il résulte de l'acte conclu entre Jacques X... et Adrien Z... le 27 janvier 1997 que le premier avait consenti au second une promesse de vente portant sur les biens litigieux et donnés

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00450

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Adrien X... postérieurement à cette date, caractérise une fraude et justifie, sur le fondement de l'article 1382 du code civil, de condamner M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Adrien Z

6079a8579ba5988459c4cdab

Cassation

20 novembre 1996

20 novembre 1996

Françoise, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, 6e chambre, du 30 novembre 1995, qui, dans la procédure suivie contre Adrien Z... pour blessures involontaires, a prononcé

Source officielle
CC

civ1

6137230fcd58014677404e0a

Cassation

7 avril 1998

7 avril 1998

Adrien Y..., demeurant Route Rural N5 Jia Coaticook, Quebec (Canada), 2°/ de M. Daniel Y..., demeurant ..., 3°/ de M. François Y..., demeurant ..., 4°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300662

Cassation

5 juin 2013

5 juin 2013

Bernard Adrien X..., devenu seul propriétaire des biens loués après réunion, en 2009, de toutes les parts de la SA entre ses mains, a délivré congé à M. et Mme Y... aux fins d'exploitation de la ferme

Source officielle
CC

civ2

613724c6cd58014677418406

Cassation

6 octobre 2005

6 octobre 2005

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 octobre 2003), que Mme X..., qui avait assigné le syndicat des copropriétaires de l'immeuble du 4, villa Adrienne

Source officielle
CC

comm

61372125cd580146773f1586

Cassation

12 décembre 1989

12 décembre 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Adrienne X..., demeurant à Decines (Rhône)

Source officielle
CC

civ2

60794d409ba5988459c4866a

Cassation

13 février 2003

13 février 2003

Adrien et Armand Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne, in solidum, MM.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100727

Cassation

20 juin 2012

20 juin 2012

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Jean X... est décédé le 30 juin 1941 en laissant pour lui succéder son épouse, Marie-Louise Y..., et un enfant issu de leur union, Adrien

Source officielle
CC

civ3

6137266bcd580146774256b8

Cassation

16 juillet 1996

16 juillet 1996

Adrien, Alfred, René B..., demeurant ..., 3°/ M. Marcel, Emile, Charles A..., 4°/ Mme C..., Marie Y..., épouse A..., demeurant ensemble ..., 5°/ M.

Source officielle
CC

civ1

613721d0cd580146773f7a03

Cassation

27 janvier 1993

27 janvier 1993

Adrien D..., demeurant à Paris (7ème), ..., 28/ M.

Source officielle