agissant tant en son personnel qu'en qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs Ychem, Hamel et Harlem, 2 ) Mlle Malika Y..., demeurant Le Cannet (Alpes-Maritimes), ..., 3 ) Mlle Aicha

le pourvoi formé par le syndicat de copropriété de la Résidence Square Mérimée, dont le siège est ..., agissant poursuites et diligences de son syndic, la société Administration d'immeubles cannoise (AIC

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Aicha X..., demeurant ..., en cassation d'une décision rendue le 5 mars

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Aic Gi Ti France, dont le siège est à Béziers (Hérault), rue Renéonez, BP 3044, en cassation

Halil R..., demeurant rueeorge Sand, Cité Bellevue E. 12 à Saint-Priest (Rhône), 158/ de Mme Aicha S..., demeurant ..., 168/ de Mme Louisa U..., demeurant ..., 178/ de M.

Amar X..., 2 / de Mme Aicha A... épouse X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BEN AICHA Mohamed, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 13 septembre 1996, qui, pour infractions à la loi du 31 décembre

QUI IMPLIQUE OBLIGATOIREMENT UNE STRUCTURE ADMINISTRATIVE ET UNE CERTAINE HIERARCHISATION DES TACHES ; QU'IL RESSORT DE CETTE SITUATION QU'EXISTAIT UN LIEN DE SUBORDINATION ENTRE LES DIRIGEANTS DE L'AICK

AICHA BO., SE SONT MARIES, SANS CONTRAT, A PALESTRO (ALGERIE) DONT ILS SONT ORIGINAIRES ; QUE PAR LA SUITE, ILS SE SONT INSTALLES DANS LA REGION PARISIENNE AVEC LEURS SEPT ENFANTS ; QUE LE 24 MAI

Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé le jugement entrepris disant qu'à la date du 28 février 2003, Madame Aicha X... ne présentait pas, à titre définitif, compte tenu de ses aptitudes

Fabrice B..., ont retenu exactement que l'atelier, dont la propriété est revendiqué par Mme Aicha X..., se situe sur la parcelle cadastrée n° F 60 appartenant aux époux Y... ; que l'appelante ne verse

Armée à Paris (16e), 21°) Société LES SEPT PROVINCES, société anonyme ayant son siège ... (9e), 22°) Société BRITISH FOREIGN, société anonyme, ayant son siège ... (2e), 23°) Société AICA, société

comme vice-président de BBE, que BBE Sécurité Aéroportuaire indique elle-même dans ses conclusions d'appel que Baby Black Eléphant a mandaté la société Euroexcel afin de procéder à un audit de la société AIC

Aicha, née le 11/11/1903, selon son acte de naissance n°506, fille de Marie C..., fille de Juan au lieu de "fils de Saleha fille d'A..." ; D...

Aicha, née le 11/1111903, selon son acte de naissance n°506, fille de Marie B..., fille de Juan au lieu de "fils de Saleha fille d'Abdallah" ; C...

Aicha, née le 11/1111903, selon son acte de naissance n°506, fille de Marie Z..., fille de Juan au lieu de "fils de Saleha fille d'Abdallah" ; A...

70 kilomètres à l'heure en baisse ", message ne méritant pas répercussion " ; " alors qu'il résulte des constatations des juges du fond, que l'Association interentreprises d'hygiène et de sécurité (AIHS

Aicha, née le 11/1111903, selon son acte de naissance n°506, fille de Marie A..., fille de Juan au lieu de "fils de Saleha fille d'Abdallah" ; X...