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526 résultats pour « Alain BERDAH »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613723c5cd5801467740dec3

Cassation

2 octobre 2001

2 octobre 2001

Alain X..., demeurant 12, place Ennemond Fousseret, 69005 Lyon, 3 / M.

Source officielle

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CC

civ3

61372338cd58014677406fe5

Cassation

3 février 1999

3 février 1999

Alain Y..., demeurant ..., Les Jardins de Saint-Exupéry, 06800 Cagnes-sur-Mer, 2 / de Mme Aline Z..., demeurant ..., Les Jardins de Saint-Exupéry, 06800 Cagnes-sur-Mer, défendeurs à la cassation

Source officielle
CC

civ3

6137231dcd580146774059db

Cassation

3 juin 1998

3 juin 1998

Alain F..., demeurant Les Borromées, ..., 4°/ du syndicat de copropriété Le Florian, sis ..., pris poursuites et diligences de son syndic en exercice, le Cabinet H... gestion, dont le siège est ...,

Source officielle
CC

civ3

6137237ccd5801467740a63f

Cassation

21 novembre 2000

21 novembre 2000

Alain X... , domicilié ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Source officielle
CC

civ3

613723a8cd5801467740c978

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

Alain X..., 2 / Mme Y... Patte, épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1998 par la cour d'appel de Toulouse (3e chambre, 1re section), au profit de M.

Source officielle
CC

civ3

613723d7cd5801467740edd2

Cassation

16 janvier 2002

16 janvier 2002

Alain A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 2000 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre civile), au profit : 1 / de M.

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CC

civ3

613722eecd58014677403637

Cassation

28 janvier 1998

28 janvier 1998

Alain X..., demeurant ..., 85800 Saint-Gilles Croix Vie, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR,

Source officielle
CC

civ3

613723f0cd58014677410286

Cassation

5 juin 2002

5 juin 2002

Alain Y..., 2 / Mme Marie-France X..., épouse Y..., demeurant ensemble Chemin rural, 59229 Uxem, en cassation d'un arrêt rendu le 2 septembre 1999 par la cour d'appel de Douai (3e Chambre civile

Source officielle
CC

civ3

613723dacd5801467740f0be

Cassation

21 novembre 2001

21 novembre 2001

Alain Rey, demeurant 44-46, avenue de Paris, 27200 Vernon, en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1999 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre, 1re section), au profit de la société A

Source officielle
CC

civ3

61372351cd580146774083c2

Cassation

8 avril 1999

8 avril 1999

Alain Z..., 2 / de Mme Josépha Y... épouse Z..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300028

Cassation

12 janvier 2022

12 janvier 2022

Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Orsi, de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Max Transports, après débats en l'audience

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300710

Cassation

13 octobre 2021

13 octobre 2021

Jobert, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent , avocat de Mme [T], de la SARL Cabinet Munier-Apaire, avocat du syndicat des copropriétaires du [Adresse 2], après débats en l'audience publique

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310503

Cassation

26 novembre 2020

26 novembre 2020

Sur le rapport de Mme Renard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

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CC

civ3

6137232acd58014677406492

Cassation

24 mars 1999

24 mars 1999

Alain Y... son père décédé le 15 février 1996, 2 / de Mlle Christine Y..., demeurant ... des Bauchais, 49000 Angers, prise en sa qualité d'héritière de M.

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310353

Cassation

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Sur le rapport de Mme Grandjean, conseiller, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent , avocat de M.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300649

Cassation

21 mai 2014

21 mai 2014

Terrier, président, et par Mme Berdeaux, greffier de chambre, qui a assisté au prononcé de l'arrêt.

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CC

civ3

613723bfcd5801467740da13

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

Alain Z..., demeurant ... les Bains, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon

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CC

civ3

6137233ccd5801467740732c

Cassation

11 mai 1999

11 mai 1999

Alain Z..., demeurant tous quatre ..., défendeurs à la cassation ; En présence : - du syndicat de la copropriété ..., dont le siège est ... ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi

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CC

civ3

6137236ecd58014677409b0c

Cassation

15 février 2000

15 février 2000

Alain Z..., demeurant ..., 2 / de M.

Source officielle
CC

civ3

613723d2cd5801467740e9aa

Cassation

12 mars 2002

12 mars 2002

Alain, Léonel Z..., demeurant ... de la Réunion, 8 / de M.

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