Francis Z... et d'Abdel X..., recueillies par l'inspecteur du travail, que le premier était régulièrement présent sur le chantier, assistait seul aux réunions de chantier, assurait le contrôle de la bonne

5 000 francs sur la base de l'article 475-1 du Code de procédure pénale ; "aux motifs qu'il est fait grief à Alain A... de même qu'à Patrick Y... d'avoir escroqué tout ou partie de la fortune d'Alexandre

Alexandre ZX..., demeurant ensemble ..., 57°/ M. Armando ZY..., 58°/ Mme Flora R... épouse ZY..., demeurant ensemble ..., 59°/ M.

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 14 février 2019), par contrat du 30 juillet 2012, la société française Ouragan Films (la société Ouragan), a cédé à la société allemande Koch Films (la société Koch

Alexandre, demeurant ... à Fleury sur Orne (Calvados), Ifs, 90°/ de Monsieur CR... Yves, demeurant ..., 91°/ de Monsieur CS...

Bonnet, Mlle Sant, conseillers référendaires, Mme Solange Gautier, conseiller faisant fonctions d'avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Colcombet

Boris A... et Alexandre B..., du chef de diffamation publique envers un particulier, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 27 mars 2018 où étaient

comme injurieux alors que de surcroît la phrase prise en son ensemble signifie qu'André Z... doit être comparé à Joseph X..., chargé par Hitler de l'action politique et psychologique sur le peuple allemand

Paris, 7 octobre 2016, rectifié par arrêt du 24 mars 2017), rendu en matière de référé, qu'un établissement public syrien a confié l'exécution de divers travaux à un groupement composé des sociétés allemandes

été mis en place ; que l'Administration ne répond pas à la motivation des premiers juges selon laquelle la preuve n'est pas rapportée par le parquet de la notification à la commission et à l'Etat allemand

Z... en sa qualité de conseiller municipal et le comportement des personnes profitant du trouble créé par l'occupation allemande pour collaborer avec l'occupant, le prévenu a procédé à l'imputation de

discrimination résulte de son écrit lui-même lorsqu'il évoque le peuple juif et le peuple d'Israël, comme l'universalité des juifs du passé et du présent"; que "c'est en vain qu'il se prétend de bonne

sous le régime des livraisons intra-communautaires lesquels ont ouvert droit à déduction de T.V.A ; que les factures délivrées par les fournisseurs allemands aux sociétés espagnoles étaient d'ailleurs

Alexandre X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de [...], chambre correctionnelle, en date du 29 novembre 2016, qui, l'a débouté de ses demandes après relaxe de M.

J'ai pris bonne note de l'accord des parties pour la mise en place et la distribution de quelques produits coiffants sous la marque Y... en Particulier pour Carita ainsi que le principe d'une rémunération

société Novatech, a été accordée par la Creditanstalt Bank Verein, ainsi que l'établit le document contractuel régulièrement versé aux débats, pour garantir, "conformément aux termes du contrat" la "bonne

Eraldo Z... aux clients de la société comme son remplaçant aux fonctions de gérant ; qu'aux termes des publicités parues dans la presse, l'élevage du chinchilla était d'une très grande facilité et d'une bonne

résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 20 mai 2002, à 19 heures 15, le véhicule de marque Audi conduit sur l'autroute A7, dans le sens nord-sud, par Dirk X..., ressortissant allemand